exploitation du réseau de suivi qualité et quantité des eaux souterraines du Sage de l'est lyonnais
Conseil Départemental du Rhône
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.). Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" estannuelle, et sans engagement de la part du Département
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-06-30. L'appel d'offres a été publié le 2023-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-05-30 | Avis de marché |
| 2023-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23_ens_ao_025
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-328996
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 95 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône 69000 - lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Rhône
Téléphone: +33 472617842 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 478620957 📠
Pays: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 105-328996 (2023-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 23_ens_ao_025
Brève description:
les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono attributaire, exécuté par émission de bons de commande. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 100 000 euros (H.T.). Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.La valeur estimée indiquée dans la rubrique "Quantité ou étendue" estannuelle, et sans engagement de la part du Département
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-30 📅
Date limite de soumission: 2023-06-30 📅
Date de publication: 2023-06-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 105-328996
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ -
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 95 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 95 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône 69000 - lyon
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratcofrac pour le laboratoire d'analyses de la qualité de l'eau
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département du Rhône
Téléphone: +33 472617842 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 478620957 📠
Pays: Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 105-328996 (2023-05-30)
Avis d'attribution de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705143
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-328996
Numéro JO-S: 224
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône 69000 Lyon
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Nom: lombardi Ingenierie
Adresse postale: 70 Rue De La Villette
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 224-705143 (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705143
Se réfère à l'avis: 2023/S 105-328996
Numéro JO-S: 224
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Rhône 69000 Lyon
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-09-19 📅
Nom: lombardi Ingenierie
Adresse postale: 70 Rue De La Villette
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 224-705143 (2023-11-16)
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