Missions de surveillance active, collecte des déchets et petit entretien le long des Véloroutes, itinéraires cyclables et Espaces Naturels Sensibles du Département du Loiret (45)
Conseil départemental du Loiret
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des déchets sauvages
- • Services de voirie et services de balayage des rues › Services de voirie
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de surveillance active, collecte des déchets et petit entretien le long des Véloroutes, itinéraires cyclables et Espaces Naturels Sensibles du Département du Loiret (45)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: LAV Ouest
Description du marché: Véloroute Loire à Vélo OUEST, de TAVERS à SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE
Informations complémentaires: Lav Ouest
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: (du lundi au vendredi, sauf fermeture exceptionnelle, de 9h à 12h et de 14h à 16h)
Code postal: 45010
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LAV Est
Description du marché: Véloroute Loire à Vélo EST, de SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE à BEAULIEU-SUR-LOIRE
Informations complémentaires: Lav Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Scandibérique
Description du marché: Véloroute Scandibérique, de NARGIS à BRIARE
Informations complémentaires: Scandibérique
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENS de Limère
Description du marché: Espace naturel sensible des dolines de Limère à ARDON
Informations complémentaires: Ens de Limère
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENS de Villemandeur
Description du marché: Espace naturel sensible de la Prairie du Puiseaux et du Vernisson à VILLEMANDEUR
Informations complémentaires: Ens de Villemandeur
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENS de Briare
Description du marché: Espace Naturel Sensible de Trousse-Bois à BRIARE
Informations complémentaires: Ens de Briare
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENS de Sully-sur-Loire
Description du marché: Espace naturel sensible du parc du château de SULLY-SUR-LOIRE
Informations complémentaires: Ens de Sully-sur-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: ENS de Chamerolles
Description du marché: Espace naturel sensible du bois de Chamerolles à CHILLEURS-AUX-BOIS
Informations complémentaires: Ens de Chamerolles
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Loiret
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
Téléphone: 0238254545 📞
URL: http://www.loiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1714428 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1714428 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645498 (2025-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Missions de surveillance active, collecte des déchets et petit entretien le long des Véloroutes, itinéraires cyclables et Espaces Naturels Sensibles du Département du Loiret (45)
Numéro de référence:
25S211N011
Brève description:
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte des déchets sauvages 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: LAV Ouest
Description du marché: Véloroute Loire à Vélo OUEST, de TAVERS à SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE
Informations complémentaires: Lav Ouest
Produits/services supplémentaires:
Code postal: 45010
Ville: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Chaque accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2026 ou de sa notification au titulaire si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2026 pour la 1ère période
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour des périodes de 12 mois, soit une durée de 48 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du chaque période
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: LAV Est
Description du marché: Véloroute Loire à Vélo EST, de SAINT-BENOIT-SUR-LOIRE à BEAULIEU-SUR-LOIRE
Informations complémentaires: Lav Est
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Scandibérique
Description du marché: Véloroute Scandibérique, de NARGIS à BRIARE
Informations complémentaires: Scandibérique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: ENS de Limère
Description du marché: Espace naturel sensible des dolines de Limère à ARDON
Informations complémentaires: Ens de Limère
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: ENS de Villemandeur
Description du marché: Espace naturel sensible de la Prairie du Puiseaux et du Vernisson à VILLEMANDEUR
Informations complémentaires: Ens de Villemandeur
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: ENS de Briare
Description du marché: Espace Naturel Sensible de Trousse-Bois à BRIARE
Informations complémentaires: Ens de Briare
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: ENS de Sully-sur-Loire
Description du marché: Espace naturel sensible du parc du château de SULLY-SUR-LOIRE
Informations complémentaires: Ens de Sully-sur-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: ENS de Chamerolles
Description du marché: Espace naturel sensible du bois de Chamerolles à CHILLEURS-AUX-BOIS
Informations complémentaires: Ens de Chamerolles
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-13 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Loiret
Numéro d'enregistrement national:
12217
Adresse postale: Département du Loiret
Code postal: 45945
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président
Courrier électronique: srm.marches@loiret.fr 📧
Téléphone: 0238254545 📞
URL: http://www.loiret.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.loiret.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1714428 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1714428 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre sans minimum et avec un maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
1428B62A-0A70-B450-808C7222349CF5A4
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Région: Loiret 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 189-645498 (2025-09-30)
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