Passation de marchés: Conseil départemental des Vosges

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Récents marchés passés par Conseil départemental des Vosges

2023-11-28   auscultation de chaussées - relevés de dégradations des chaussées du réseau routier départemental (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne : Auscultation de chaussées - relevés de dégradations des chaussées du réseau routier départemental Voir la passation de marché »
2023-11-27   réalisation d'audits financiers relatifs à des projets d'investissements (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la réalisation d'audits financiers relatifs à des projets d'investissements Voir la passation de marché »
2023-11-16   fourniture de matériels de signalisation en matière plastique et mobiliers routiers et recyclage des produits usagés (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la Fourniture de matériels de signalisation en matière plastique et mobiliers routiers et le recyclage des produits usagés Voir la passation de marché »
2023-11-13   acquisition d'écrans interactifs, de systèmes de visioconférence et d'écrans dynamiques de projection (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'acquisition d'écrans interactifs, de systèmes de visioconférence et d'écrans dynamiques de projection. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 3 lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre … Voir la passation de marché »
2023-10-19   réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne : Réparations, réfections et rénovations d'ouvrages d'art du réseau départemental routier Voir la passation de marché »
2023-10-18   acquisition d'équipements réseaux informatiques (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'acquisition d'équipements réseaux informatiques. Voir la passation de marché »
2023-10-16   acquisition de serveurs informatiques (Conseil départemental des Vosges)
il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 208 333,00 euroHt et un montant maximum de 416 666,00 euroHt pour la durée de l'accord-cadre. Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
2023-10-06   fourniture de matériels de type professionnel dans le cadre de l'entretien des espaces verts et de la maintenance... (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. l'accord-cadre mono attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre alloti (3 lots) donnera lieu à 3 contrats distincts avec émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
2023-10-04   marché de maîtrise d'oeuvre scénographique pour la refonte partielle du parcours muséal du Musée départemental d'art... (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. la présente consultation concerne : le recrutement d'une équipe de maîtrise d'oeuvre scénographique pour la refonte partielle du parcours muséal du Musée départemental d'art ancien et contemporain (Mudaac) à Épinal. Les missions confiées au maître d'oeuvre sont définies au CCTP Voir la passation de marché »
2023-09-29   fourniture d'électricité pour les différents points de livraison du Conseil Départemental des Vosges (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'accord-cadre de fourniture et d'acheminement des énergies rendues site et de services associés pour l'alimentation des différents sites d'électricité du Conseil Départemental des Vosges. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre sans minimum avec une quantité maximum de 50 Gwh passé en application des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-12 du code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
2023-09-06   fourniture et pose de matériels de signalisation verticale - relance (Conseil départemental des Vosges)
relance consécutive à une annulation de la procédure initiale par le Tribunal Administratif de Nancy. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre monoattributaire avec minimum 150 000 euros HT et maximum 800 000 euros HT pour la durée initiale du contrat est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: signaux girod nord Agence d'epinal Signaux Girod SA
2023-09-01   mise en oeuvre, exploitation, maintenance, hébergement et évolution de la solution sous licence libre open ent ng à... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la mise en oeuvre, l'exploitation, la maintenance, l'hébergement et l'évolution de la solution sous licence libre open ent ng à destination des membres de la centrale d'achat Territoire Numérique Educatif Vosges Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: edifice
2023-08-25   hygiénisation et désinfection des installations aérauliques de soufflage, de reprise et d'extraction pour les sites... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'hygiénisation et la désinfection des installations aérauliques de soufflage, de reprise et d'extraction pour les sites du Conseil Départemental des Vosges Voir la passation de marché »
2023-08-17   acquisition d'objets publicitaires - relance (Conseil départemental des Vosges)
relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de de redéfinir le besoin pour un certain nombre d'articles figurant dans le Détail Estimatif Témoin. La présente consultation concerne l'acquisition d'objets publicitaires. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 75 000,00 euros ht et un montant maximum de 200 000,00 euros ht par période passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la … Voir la passation de marché »
2023-08-16   prestations de conseil stratégique, d'accompagnement et d'appui technique en communication et marketing territorial - relance (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne des prestations de conseil stratégique, d'accompagnement et d'appui technique en communication et marketing territorial Voir la passation de marché »
2023-08-09   investigations complémentaires sur réseaux enterrés (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un minimum de 10 000 euro ht et avec un maximum de 200 000 euro ht pour la période initiale de un an Voir la passation de marché »
2023-08-04   gestion et exploitation de l'aérodrome d'épinal-mirecourt (Conseil départemental des Vosges)
le projet de marché concerne l'attribution à un titre exclusif et principal à un titulaire la gestion et l'exploitation de l'aérodrome d'epinal Mirecourt. Le titulaire devra assurer la mission dans les conditions du CCTP et conformément aux dispositions de droit commun relatives à tout exploitant d'aéroport, ainsi qu'aux dispositions particulières qui lui sont applicables Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: société d'exploitation de l'aéroport...
2023-07-25   fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille -... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et dela Famille - relance du lot no 6. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Passion froid est - groupe Pomona
2023-07-24   travaux de dépannages et de grosses réparations pour l'ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges et du... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne : Travaux de dépannages et de grosses réparations pour l'ensemble des sites du Conseil Départemental des Vosges et du Service Départemental d'incendie et de Secours. Conformément à l'article L2113-7 du Code de la Commande Publique, une convention de groupement de commandes a été passée entre le Conseil départemental des Vosges et le Service Départemental d'incendie et de Secours des Vosges Le Conseil départemental des Vosges est chargé de la gestion des procédures. Voir la passation de marché »
2023-07-24   déneigement et déverglaçage de la voirie départementale (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sas mauffrey
2023-07-18   déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Relance lot no6 (Conseil départemental des Vosges)
La présente consultation concerne : Déneigement et déverglaçage de la voirie Départementale. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il Donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur Économique. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024. Relance lot no6. Relance de la procédure suite à … Voir la passation de marché »
2023-06-29   marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réorganisation du collège de Cornimont - relance (Conseil départemental des Vosges)
relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le cadre de présentation de la valeur technique et les attendus qui y figuraient. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cetec SA Enebat SAS enebat thermique sarl groupement S&I architectes associes
2023-06-26   marché de maîtrise d'oeuvre pour l'amélioration énergétique du siège du Conseil départemental des Vosges (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offre ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-2, R2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. la présente consultation concerne le recrutement d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'amélioration énergétique sur les bâtiments de la Présidence, L'Ancien, le nouveau conseil et la salle du conseil départemental des Vosges à Epinal. Il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre dont les éléments de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: HAHA Architecture
2023-06-16   fourniture de pièces détachées et prestations pour la maintenance des matériels agricoles et engins spécifiques pour... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et des prestations pour la maintenance des matériels agricoles et engins spécifiques pour l'entretien de la route. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACMAR alamo group agriculture france aximum industrie Coup'Eco Europe service Ferri France Ouest Vendee Balais sas pagot-caput SAS Villeton
2023-06-05   acquisition d'objets publicitaires (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'acquisition d'objets publicitaires. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 75 000,00 euroHt et un montant maximum de 200 000,00 euroHt par période passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents Voir la passation de marché »
2023-05-17   déneigement et déverglaçage de la voirie départementale (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne : Déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Accord-Cadre sans minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bonini SAS Bussang Poids Lourds construction du rainde sasu entreprise maire daniel sarl Mauffrey Nicolas TP Sarl Colin SARL Joel Henriot SARL Laurent Père et Fils sarl transport bellorti albin sas jeancolas terrassement passion valoc tp
2023-05-02   marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de réorganisation du collège de Cornimont (Conseil départemental des Vosges)
il s'agit d'un marché de maîtrise d'oeuvre en Appel d'offres Ouvert dont les éléments de missions sont ceux issus du Code de la commande publique en base (diag + etudes + pro + act + aor) et les missions complémentaires (exe + opc) Voir la passation de marché »
2023-04-14   fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille -... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, et 6. Il S'Agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chacun … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Passion froid est - groupe Pomona Pomona Episaveurs est Bourgogne
2023-03-27   accompagnement à l'animation de la politique départementale en faveur des Espaces Naturels Sensibles (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne : Accompagnement à l'animation de la politique départementale en faveur des Espaces Naturels Sensibles Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Conservatoire d'espaces naturels de Lorraine
2023-03-24   prélèvements et analyses d'eau pour le Conseil Départemental des Vosges (Conseil départemental des Vosges)
le projet a pour objet : - la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux sur les parcs d'activités de Cap Vosges Chatenois, Damblain et Remomeix ; - la réalisation d'analyses sur des prélèvements d'échantillons prélevés en " entrée " et " sortie " de stations d'épuration, ainsi que le cas échéant pour des analyses de boues de liqueurs mixtes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: aspect service environnement sarl 1a... laboratoire Départemental vétérinaire et...
2023-03-17   visites parents-enfants en présence d'un tiers (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne les visites parents-enfants en présence d'un tiers. Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum de 180 000,00 eurosth et un montant maximum de 400 000,00 eurosht passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fédération Médico Sociale
2023-02-28   appui et externalisation des contrôles de service fait des opérations Fse+ et instruction de façon exceptionnelle... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'appui et l'externalisation des contrôles de service fait des opérations Fse+ et l'instruction de façon exceptionnelle pour le Conseil Départemental des Vosges. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CAPP Europe
2023-02-16   prestations de conseil stratégique, d'accompagnement et d'appui technique en communication et marketing territorial (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne des prestations de conseil stratégique, d'accompagnement et d'appui technique en communication et marketing territorial Voir la passation de marché »
2023-01-24   remise collecte acheminement distribution courrier colis pour services du Conseil départemental sur ensemble... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne : Remise, collecte, acheminement, distribution du courrier et des colis pour les services du Conseil départemental sur l'ensemble du territoire métropolitain, l'outremer et à l'international en vitesse rapide, standard et économique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Poste
2023-01-06   vérifications périodiques réglementaires des installations techniques pour les différents sites du Conseil Départemental (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. l'accord-cadre alloti (7 lots) avec minimum et maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre mono attributaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Apave Exploitation France Bureau Véritas Exploitation
2022-12-22   impression et diffusion du magazine d'information du Conseil Départemental des Vosges (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'impression et la diffusion du magazine d'information du Conseil Départemental des Vosges Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: milee ROTO France Impression
2022-12-20   fourniture et pose de matériels de signalisation verticale (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articlesl. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre monoattributaire avec minimum 150 000 euros HT et maximum 800 000 euros HT pour la durée initiale du contrat est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les … Voir la passation de marché »
2022-12-06   fourniture de dispositifs de retenue routiers pour le Conseil Départemental des Vosges (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Il fera l'objet d'un accord-cadre, attribué à un seul opérateur économique. Cet accord-cadre donnera lieu à l'émission de bons de commande avec un minimum de 250 000 euro ht et un maximum de 800 000 euro ht, pour toute la durée du contrat Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Distriroute
2022-12-02   marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'amélioration énergétique du collège Christian Poncelet de Remiremont (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne : le recrutement d'une équipe de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'amélioration énergétique du collège Christian Poncelet à Remiremont. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bsp ingenierie - be spei bsp ingenierie - bet bac bsp ingenierie - bet sylvin colin Régis
2022-11-30   fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, 6, 7 et 9. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 5 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons de commande. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: nancyprim terreazur champagne lorraine - groupe POMONA
2022-11-24   mesures d'accompagnement social et budgétaire (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne les Mesures d'accompagnement social et budgétaire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Association le renouveau
2022-10-26   réalisation de diagnostics, d'inspections et de prestations intellectuelles relatifs à l'amiante et au plomb pour... (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre monoattributaire avec minimum 110 000 euroHt et maximum 400 000 euro ht pour toute la durée du marché est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS Ingediag
2022-10-19   acquisition du droit d'usage d'une solution de gestion des temps pour le Conseil Départemental des Vosges (Conseil départemental des Vosges)
acquisition du droit d'usage d'une solution de gestion des temps pour le Conseil Départemental des Vosges Voir la passation de marché »
2022-09-30   maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la liaison Epinal-Rambervillers (Rd46) (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne la Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de la liaison Epinal-Rambervillers (Rd46) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bet favier-verne et Associés era Ingénieurs sarl ingaïa
2022-09-29   etude de positionnement "4 saisons" de la station de Ventron (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'étude de positionnement "4 saisons" de la station de Ventron. Les prestations sont réparties en 2 phases : état des lieux et pistes de développement, faisabilité du projet Voir la passation de marché »
2022-09-13   déneigement et déverglaçage de la voirie départementale - relance des lots 7 et 9 (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale, relance des lots 7 et 9. Cette relance de procédure fait suite à une déclaration d'infructuosité pour ces deux lots. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et avec maximum passé en application des articles L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-6,R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 2 lots, selon des secteurs d'intervention … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Claudel Fabrice colas France - etablissement Vosges
2022-09-05   dispositif Attractivité du territoire : " Attirer de nouveaux actifs dans le département des Vosges " (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne le dispositif Attractivité du territoire : " Attirer de nouveaux actifs dans le département des Vosges " Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: laou
2022-09-01   visites à domicile ou en maison d'assistants maternels dans le cadre de l'agrément des assistants maternels et... (Conseil départemental des Vosges)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. l'accord-cadre sans minimum et avec maximum de 185 000 euro ht pour chaque période est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6;2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. les délais d'exécution ou de livraison des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: association Adavie
2022-08-23   acquisition de cd / livres audio et de DVD avec droits attachés pour la Médiathèque départementale - relance du lot... (Conseil départemental des Vosges)
la présente consultation concerne l'acquisition de cd / livres audio et de DVD avec droits attachés pour la Médiathèque départementale - relance du lot no1. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité. Le lot no2 (Acquisition de DVD avec droits attachés) … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: RDM Video SA