acquisition de cd / livres audio et de DVD avec droits attachés pour la Médiathèque départementale - relance du lot no1 : acquisition de cd / livres audio
Conseil départemental des Vosges
la présente consultation concerne l'acquisition de cd / livres audio et de DVD avec droits attachés pour la Médiathèque départementale - relance du lot no1. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité. Le lot no2 (Acquisition de DVD avec droits attachés) a fait l'objet d'une précédente procédure.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-23 | Avis de marché |
| 2022-12-13 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: F22015
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-463905
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas PIERRE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 0383174350 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 164-463905 (2022-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Disques compacts (CD)
Numéro de référence: F22015
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de cd / livres audio et de DVD avec droits attachés pour la Médiathèque départementale - relance du lot no1. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité. Le lot no2 (Acquisition de DVD avec droits attachés) a fait l'objet d'une précédente procédure.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Disques compacts (CD) 📦
Code CPV supplémentaire: Disques compacts (CD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-23 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 164-463905
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée allant jusqu'au 2 octobre 2026 inclus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de Cd/Livres audio pour la Médiathèque départementale. Accord-Cadre avec un montant minimum de 10 000,00 euroHt et un montant maximum de 70 000,00 euroHt pour la durée totale
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée allant jusqu'au 2 octobre 2026 inclus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas PIERRE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
aucune transmission du dossier de consultation des entreprises (Dce) par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://www.xmarches.fr
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 0383174350 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 164-463905 (2022-08-23)
Avis d'attribution de marché (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703121
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-463905
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Nom: rdm video sa
Adresse postale: 125-127 Boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 243-703121 (2022-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de cd / livres audio et de DVD
Avec droits attachés pour la Médiathèque départementale - relance du lot no1. Il s'agit d'un accord-cadre
Avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-
13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité. Le lot no2 (Acquisition de DVD avec
Droits attachés) a fait l'objet d'une précédente procédure
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-13 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-703121
Se réfère à l'avis: 2022/S 164-463905
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour
Une durée allant jusqu'au 2 octobre 2026 inclus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne l'acquisition de cd / livres audio et de DVD
Avec droits attachés pour la Médiathèque départementale - relance du lot no1. Il s'agit d'un accord-cadre
Avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-
13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Relance de la procédure consécutive à une déclaration d'infructuosité. Le lot no2 (Acquisition de DVD avec
Droits attachés) a fait l'objet d'une précédente procédure
la présente consultation concerne l'acquisition de Cd/Livres audio pour
La Médiathèque départementale. Accord-Cadre avec un montant minimum de 10 000,00 euros et un
Montant maximum de 70 000,00 euros pour la durée totale
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour
Une durée allant jusqu'au 2 octobre 2026 inclus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Nom: rdm video sa
Adresse postale: 125-127 Boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Référence
Informations complémentaires
modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Vosges - service Commande
Publique et Achats - 8, rue de la Préfecture 88000 Epinal
(commandepublique@vosges.fr - télécopieur : +33 03.29.30.34.96)
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