fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, et 6
Conseil départemental des Vosges
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, et 6. Il
S'Agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons
de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d'articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires. Les lots 1, 2, 5, 7, 8 et 9 ont fait l'objet d'une précédente procédure
Le délai de réception des offres était de 2023-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires transformés › Épicerie fine
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-14 | Avis de marché |
| 2023-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: F23001
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-232405
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
l'Ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: produits laitiers et avicoles
Numéro du lot: 3
Brève description:
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: epicerie
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: surgelés
Numéro du lot: 6
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas PIERRE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 0383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 077-232405 (2023-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fruits, légumes et produits connexes
Numéro de référence: F23001
Brève description:
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, et 6. Il
S'Agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons
de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d'articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires. Les lots 1, 2, 5, 7, 8 et 9 ont fait l'objet d'une précédente procédure
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits laitiers 📦
Épicerie fine 📦
Produits surgelés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-14 📅
Date limite de soumission: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 077-232405
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
l'Ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4, et 6. Il
S'Agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons
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de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d'articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires. Les lots 1, 2, 5, 7, 8 et 9 ont fait l'objet d'une précédente procédure
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Numéro du lot: 3
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : produits laitiers et avicoles. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 7 500,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
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Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
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Numéro du lot: 4
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : épicerie. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 8 500,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
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Numéro du lot: 6
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : surgelés. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 8 000,00 eurosht et montant maximum : 100 000,00 eurosht
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Nicolas PIERRE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 0383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 077-232405 (2023-04-14)
Avis d'attribution de marché (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Brève description:
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-511235
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-232405
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom: passion froid est - groupe POMONA
Adresse postale: 12, rue du Bois Jacquot - zI Les Sablons - bP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: pomona episaveurs est bourgogne
Adresse postale: 1, rue de l'europe - zIA Gondreville - fontenoy
Commune postale: Fontenoy-sur-Moselle
Code postal: 54840
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 163-511235 (2023-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits laitiers
Brève description:
la présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille - relance des lots no3, 4 et 6. Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réparties en 3 lots et chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Chacun donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chacun est attribué à un seul opérateur économique. Relance de la procédure consécutive à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général, fondée sur la nécessité de revoir le besoin pour un certain nombre d'articles demandés au Bordereau des Prix Unitaires. Les lots 1,2, 5, 7, 8 et 9 ont fait l'objet d'une précédente procédure
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits laitiers 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-22 📅
Date de publication: 2023-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 163-511235
Se réfère à l'avis: 2023/S 077-232405
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille : produits laitiers et avicoles. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 7 500,00 euroHt et montant maximum : 100 000,00 euroHt
Afficher plus
l'Accord-Cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une période initiale allant jusqu'au 31 décembre 2023 inclus. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. L'Accord-Cadre se termine donc au plus tard le 31 décembre 2026
Afficher plus
la présente consultation concerne la fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'enfance et de la Famille :…
… épicerie. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 8 500,00 euroHt et montant maximum : 100 000,00 euroHt
… surgelés. Montant de l'accord-cadre : montant minimum : 8 000,00 euroHt et montant maximum : 100 000,00euroht
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-08-17 📅
Nom: passion froid est - groupe POMONA
Adresse postale: 12, rue du Bois Jacquot - zI Les Sablons - bP 10075
Commune postale: Millery
Code postal: 54670
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: pomona episaveurs est bourgogne
Adresse postale: 1, rue de l'europe - zIA Gondreville - fontenoy
Commune postale: Fontenoy-sur-Moselle
Code postal: 54840
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence
Informations complémentaires
modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil départemental des Vosges - 8, rue de la préfecture - 88000 Epinal (commandepublique@vosges.fr). Les montants indiqués en section V correspondent aux montants maximum de la période initiale. Ils seront identiques pour chaque période de reconduction
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