fourniture de pièces détachées et prestations pour la maintenance des matériels agricoles et engins spécifiques pour l'entretien de la route

Conseil départemental des Vosges

la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et des prestations pour la maintenance des matériels agricoles et engins spécifiques pour l'entretien de la route.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2023-06-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-06-16 Avis de marché
2023-11-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: F23003
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et des prestations pour la maintenance des matériels agricoles et engins spécifiques pour l'entretien de la route. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-16 📅
Date limite de soumission: 2023-07-26 📅
Date de publication: 2023-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 118-369171
Numéro JO-S: 118
Informations complémentaires
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et des prestations pour la maintenance des matériels agricoles et engins spécifiques pour l'entretien de la route.
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel de marque CLAAS
Numéro du lot: 1
Brève description:
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit :
Minimum HT : 100 000,00 euro Maximum HT : 400 000,00 euro
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'usure pour débroussailleuse et faucheuse
Numéro du lot: 2
Brève description: Minimum HT : 50 000,00 euro Maximum HT : 150 000,00 euro
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel SECMAIR-BREINING
Numéro du lot: 3
Brève description: Minimum HT : 10 000,00 euro Maximum HT : 90 000,00 euro
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel CATERPILLAR
Numéro du lot: 4
Brève description: Minimum HT : 20 000,00 euro Maximum HT : 150 000,00 euro
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel SCHMIDT - sICOMETAL - france NEIGE
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture de pièces de rechange pour matériel FERRI
Numéro du lot: 6
Brève description: Minimum HT : 5 000,00 euro Maximum HT : 80 000,00 euro
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel ACMAR
Numéro du lot: 7
Brève description: Minimum HT : 4 000,00 euro Maximum HT : 40 000,00 euro
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de pièces d'usure pour balayage routier
Numéro du lot: 8
Brève description: Minimum HT : 10 000,00 euro Maximum HT : 50 000,00 euro
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel ACOMETIS
Numéro du lot: 9
Brève description: Minimum HT : 80 000,00 euro Maximum HT : 400 000,00 euro
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel VILLETON - kAHLBACHER - ePOKE
Numéro du lot: 10
Brève description: Minimum HT : 40 000,00 euro Maximum HT : 300 000,00 euro
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel COUPECO
Numéro du lot: 11
Brève description: Minimum HT : 10 000,00 euro Maximum HT : 80 000,00 euro
Intitulé du lot: réparation et fourniture de pièces de rechange pour matériel AXIMUM
Numéro du lot: 12
Brève description: Minimum HT : 35 000,00 euro Maximum HT : 100 000,00 euro
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Nicolas PIERRE
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 2 octobre 2023 ou de sa notification, si celle-ci intervient ultérieurement.
Aucune transmission du dossier de consultation des entreprises (dce) par mail ou par support électronique ne sera effectuée mais les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site internet https://www.xmarches.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, Place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 0383174343 📞
Fax: +33 0383174350 📠
Source: OJS 2023/S 118-369171 (2023-06-16)
Avis d'attribution de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
: La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et des Prestations pour la maintenance des matériels agricoles et engins spécifiques pour l'entretien de la route. L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Valeur totale du marché: 99 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-678259
Se réfère à l'avis: 2023/S 118-369171
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Vosges - service Commande Publique et Achats - 8, rue de la Préfecture 88000 epinal (commandepublique@vosges.fr - fax : +33 03.29.30.34.96).
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
: La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et des
Prestations pour la maintenance des matériels agricoles et engins spécifiques pour l'entretien de la route.
L'Accord-Cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT :
100 000,00 euros Maximum HT : 400 000,00 euros
50 000,00 euros Maximum HT : 150 000,00 euros
10 000,00 euros Maximum HT : 90 000,00 euros
20 000,00 euros Maximum HT : 150 000,00 euros
5 000,00 euros Maximum HT : 80 000,00 euros
4 000,00 euros Maximum HT : 40 000,00 euros
10 000,00 euros Maximum HT : 50 000,00 euros
: Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 80 000,00 euros Maximum HT : 400 000,00 euro
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 40 000,00 euro Maximum HT : 300 000,00 euro
: Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 10 000,00 euro Maximum HT : 80 000,00 euro
le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum HT : 35 000,00 euro Maximum HT : 100 000,00 euro

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-31 📅
Nom: sas pagot-caput
Adresse postale: 248, rue de la Gare Longeroye
Commune postale: Harol
Code postal: 88270
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: alamo group agriculture France
Adresse postale: 6, Zone Industrielle des Forges
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: europe service
Adresse postale: parc d'activités de Tronquières Avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Nom: ferri France
Adresse postale: 459, rue de Fongrave
Commune postale: Rabastens
Code postal: 81800
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: acmar
Adresse postale: 40, Route de Châtelais
Commune postale: Craon
Code postal: 53400
Pays: Mayenne 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: ouest vendee balais
Adresse postale: 22, rue de la Brosserie
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: sas villeton
Adresse postale: zi Rn6
Commune postale: Saint-Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Nom: coup'Eco
Adresse postale: zi du Chail
Commune postale: Pons
Code postal: 17800
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom: aximum industrie
Adresse postale: 88, Square du Colonel GRANTHOMME
Commune postale: Noyon
Code postal: 60400
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Référence
Informations complémentaires
modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante :
Conseil Départemental des Vosges - service Commande Publique et Achats - 8, rue de la Préfecture 88000
epinal (commandepublique@vosges.fr - fax : +33 03.29.30.34.96).
Source: OJS 2023/S 215-678259 (2023-11-03)