déneigement et déverglaçage de la voirie départementale
Conseil départemental des Vosges
la présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-24 | Avis de marché |
| 2023-10-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: S23026
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329290025 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460354
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur d'intervention d'epinal, Uzemain, Charmois-L'Orgueilleux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie BERTIN
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 144-460354 (2023-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: S23026
Brève description:
la présente consultation concerne le déneigement et déverglaçage de la voirie départementale. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. L'Accord-Cadre est conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 juin 2024
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de déneigement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8, rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329290025 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-24 📅
Date limite de soumission: 2023-08-28 📅
Date de publication: 2023-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 144-460354
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur d'intervention d'epinal, Uzemain, Charmois-L'Orgueilleux
Numéro du lot: 1
Brève description:
unité territoriale CENTRE, Centre d'exploitation gestionnaire : Epinal, lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : sans minimum HT avec un maximum HT de 150 000,00 euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
Afficher plus
Durée de l'accord: 10 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2026
Intitulé du lot: secteur d'intervention de Chavelot, Thaon-Les-Vosges, Charmes
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département des Vosges
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la séance d'ouverture des plis n'est pas publique
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Marie BERTIN
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2023/S 144-460354 (2023-07-24)
Avis d'attribution de marché (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999999999.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-645657
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-460354
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: sas mauffrey
Adresse postale: zi du bois joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 205-645657 (2023-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 999999999.99 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-19 📅
Date de publication: 2023-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 205-645657
Se réfère à l'avis: 2023/S 144-460354
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : sans minimum HT avec un maximum HT de 150 000,00 euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2026.
Modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Vosges - 8, rue de la Préfecture - 88088 Epinal Cedex 09 - commandepublique@vosges.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
unité territoriale CENTRE, Centre d'exploitation gestionnaire : Epinal, lieu de chargement du sel et départ de circuit : Golbey.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-10-17 📅
Nom: sas mauffrey
Adresse postale: zi du bois joli
Commune postale: Saint-Nabord
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : sans minimum HT avec un maximum HT de 150 000,00 euros. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. L'Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 30 juin 2026.
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Modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil Départemental des Vosges - 8, rue de la Préfecture - 88088 Epinal Cedex 09 - commandepublique@vosges.fr
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