acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges (11lots)

Conseil départemental des Vosges

acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ateliers Renov-Livres SAS
• Librairie au Moulin des Lettres
• Librairie Ecosphere
• librairie l'octopus
• Librairie Quai des Mots
• Quai des mots
• SARL Librairie le Neuf
• sarl librairie le neuf 5 quai leclerc 88100

Qui ?

• Conseil départemental des Vosges

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-08	Avis de marché
2023-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: F22013
Brève description:

acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88008
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 0329290025 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-08 📅
Date limite de soumission: 2022-10-28 📅
Date de publication: 2022-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 176-497698
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 1, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : - minimum 4 000 euro ht / maximum 32 000 euro (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: ouvrages en réassort
Numéro du lot: 1
Brève description:

livres imprimés, albums, documentaires ou fictions, parus depuis plus deux ans pour remplacer des ouvrages abimés ou répondre à des demandes de lecteurs

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Pour le lot 1, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit :

- minimum 4 000 euro ht / maximum 32 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: ouvrages documentaires en nouveauté pour adultes
Numéro du lot: 2
Brève description:

nouveautés de moins de deux pour adultes, livres imprimés, livres accompagnés de CD, en documentaires

Informations complémentaires:

Pour le lot 2, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 25 000 euro ht / maximum 200 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: ouvrages régionaux
Numéro du lot: 3
Brève description:

ouvrages de fiction et documentaires, pour enfants et pour adultes, sur le thème du département des Vosges, de la région Lorraine et du massif vosgien

Informations complémentaires:

Pour le lot 3, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 2 000 euro ht / maximum 16 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: bandes dessinées reliées pour la jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:

bandes dessinées reliées pour la jeunesse (y compris mangas...) en nouveautés et en réassort pour les collections et les séries

Informations complémentaires:

Pour le lot 4, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 14 000 euro ht / maximum 112 000 euro ht

Intitulé du lot: bandes dessinées pour adultes
Numéro du lot: 5
Brève description:

bandes dessinées (y compris mangas...) en nouveautés et en réassort, pour adultes

Informations complémentaires:

Pour le lot 5, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 5 000 euro ht / maximum 40 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: ouvrages pour la jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description:

ouvrages imprimés pour la jeunesse, livres de fiction et documentaires, en nouveautés et en réassort, disponibles chez les éditeurs, sans exclusive d'éditeur ou de diffuseur (y compris les éditeurs peu ou mal diffusés)

Et littérature à destination de la petite enfance (0 - 3 ans)

Informations complémentaires:

Pour le lot 6, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 40 000 euro ht / maximum 320 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: ouvrages pré-reliés pour adultes
Numéro du lot: 7
Brève description:

tous types de documents pré-reliés et plastifiés sans exclusive d'éditeur ou de diffuseur y compris des éditeurs peu ou mal diffusés (pour adultes, 95% de nouveautés en fiction)

Informations complémentaires:

Pour le lot 7, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 30 000 euro ht / maximum 240 000 euro ht

Intitulé du lot: ouvrages de fiction en nouveauté pour adultes
Numéro du lot: 8
Brève description:

nouveautés de moins de deux ans pour adultes, livres imprimés, sans exclusive d'éditeur ou de diffuseur y compris des éditeurs peu ou mal diffusés, livres en gros caractères (10% des acquisitions), en fiction

Informations complémentaires:

Pour le lot 8, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 20 000 euro ht / maximum 160 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: ouvrages pour les Archives départementales et les sites culturels départementaux
Numéro du lot: 9
Brève description:

tous types de documents imprimés, en nouveauté et en réassort, sans exclusive d'éditeur ou de diffuseur (y compris des éditeurs peu ou mal diffusés) à destination des bibliothèques des Archives départementales, du MUDAAC, du site de la maison natale de Jeanne d'arc à Domrémy et du site gallo-romain de Grand, destinés à une consultation sur place (sans droit de prêt)

Informations complémentaires:

Pour le lot 9, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 4 500 euro ht / maximum 36 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: ouvrages pour l'administration
Numéro du lot: 10
Brève description:

tous types de documents imprimés, tous secteurs confondus, à destination de l'administration du Conseil départemental (documents de travail non destinés à une bibliothèque de prêt) sans exclusive d'éditeur ou de diffuseur, y compris des éditeurs peu ou mal diffusés

Informations complémentaires:

Pour le lot 10, le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 12 000 euro ht / maximum 96 000 euro (H.T.).

Intitulé du lot: ouvrages pour la revente
Numéro du lot: 11
Brève description:

tous types de documents imprimés, tous secteurs confondus, pour revente auprès des publics visitant les sites patrimoniaux du Conseil départemental (MUDAAC, 1 place Lagarde à Épinal, maison natale de Jeanne d'arc, 2 rue de la Basilique à Domrémy, site gallo-romain, 4 rue de la Mosaïque à Grand)

Informations complémentaires:

Pour le lot 11,le montant total des commandes pour la durée du marché est défini comme suit : minimum 8 000 euro ht / maximum 64 000 euro (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: voir le Règlement de Consultation (Rc)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: conseil départemental des Vosges - epinal
Informations complémentaires: la séance n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: BERTIN Marie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

la procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nancy
Téléphone: +33 383174350 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 176-497698 (2022-09-08)

Avis d'attribution de marché (2023-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 88888888.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-05 📅
Date de publication: 2023-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 070-214064
Se réfère à l'avis: 2022/S 176-497698
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 1, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : - minimum 4 000 euros ht / maximum 32 000 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 1, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : - minimum 4 000 euros ht / maximum 32 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 02
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 2, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 25 000 euros ht / maximum 200 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 03
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 3, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 2 000 euros ht / maximum 16 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 04
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 4, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 14 000 euros ht / maximum 112 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 05
Brève description:

bandes dessinées (y compris mangas...) en nouveautés et en réassort, pour adultes;

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 5, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 5 000 euros ht / maximum 40 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 06
Brève description:

Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 6, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 40 000 euros ht / maximum 320 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 07
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 7, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 30 000 euros ht / maximum 240 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 08
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Pour le lot 8, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 20 000 euros ht / maximum 160 000 euros (H.T.).

Numéro du lot: 09
Informations complémentaires:

… 9, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 4 500 euros ht / maximum 36 000 euro (H.T.).

… 10, le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 12 000 euro ht / maximum 96 000 euro (H.T.).

… 11,le montant total des commandes pour la durée du contrat est défini comme suit : minimum 8 000 euro ht / maximum 64 000 euro (H.T.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-14 📅
Nom: librairie au Moulin des Lettres
Adresse postale: 6 quai des bons enfants
Commune postale: Epinal
Code postal: 88000
Pays: France 🇫🇷
Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 88888888.88 EUR 💰
Nom: librairie Quai des mots
Adresse postale: 4, Place du Général de Gaulle
Nom: sarl librairie le neuf
Adresse postale: 5 Quai Leclerc
Commune postale: Saint-Die-des-Vosges
Code postal: 88100
Nom: quai des mots
Adresse postale: 4 Place du Général de Gaulle
Nom: sarl librairie le neuf 5 quai leclerc 88100
ateliers renov-livres sas
Adresse postale: 329, rue Pasteur - bP 30116
Commune postale: Ludres
Code postal: 54700
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: librairie l'octopus
Adresse postale: 15, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
6, Quai des Bons Enfants
Nom: librairie ecosphere
Adresse postale: 25 rue Alfred Nobel
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
4

Référence
Informations complémentaires

modalités de consultation du contrat : sur rendez-vous après demande écrite adressée à l'adresse suivante : Conseil départemental des Vosges - service Commande Publique et Achats - 8 rue de la Préfecture - 88000 EPINAL (commandepublique@vosges.fr)

Source: OJS 2023/S 070-214064 (2023-04-05)

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