fourniture de matériels de type professionnel dans le cadre de l'entretien des espaces verts et de la maintenance des services du Conseil départemental des Vosges

Conseil départemental des Vosges

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
l'accord-cadre mono attributaire avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre alloti (3 lots) donnera lieu à 3 contrats distincts avec émission de bons de commande.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-11-24. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-06.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-06 Avis de marché
2024-02-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Outils à main
Numéro de référence: F23008
Brève description:
“la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R....”    Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Outils à main 📦
Code CPV supplémentaire: Outils à main 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Départemental des Vosges
Adresse postale: direction des Affaires Juridiques et des Achats, Service de la Commande Publique et des Achats, 8 rue de la Préfecture
Code postal: 88088
Commune postale: Epinal Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.vosges.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329298787 📞
URL des documents: https://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-06 📅
Date limite de soumission: 2023-11-24 📅
Date de publication: 2023-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 196-614204
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

“pour chaque lot, le critère retenu pour le jugement des offres est le critère unique du prix, jugé au regard du montant total précisé dans le Det.”
Source: OJS 2023/S 196-614204 (2023-10-06)
Avis d'attribution de marché (2024-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériels de type professionnel dans le cadre de l'entretien des espaces verts et de la maintenance des services
Brève description:
“Fourniture de matériels de type professionnel dans le cadre de l'entretien des espaces verts et de la maintenance des services”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Outils à main 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

1️⃣
Description du marché:
“Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum . Les montants pour la durée de l'accord-cadre sont les suivants : minimum HT : 20...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-02-14 📅
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

2️⃣
Description du marché:
“Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum . Les montants pour la durée de l'accord-cadre sont les suivants : minimum HT : 30...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

3️⃣
Description du marché:
“Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum . Les montants pour la durée de l'accord-cadre sont les suivants : minimum HT : 40...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Numéro de contrat: 2024X012
Date de conclusion du contrat: 2024-02-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Trenois decamps
Numéro d'enregistrement national: 34293810700030
Code postal: 59290
Commune postale: Wasquehal
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@trenois.com 📧
Téléphone: 0320456082 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nom: Societe des etablissements bolmont
Numéro d'enregistrement national: 32429566600014
Code postal: 88340
Commune postale: Val d'ajol
Région: Vosges 🏙️
Courrier électronique: ets.bolmont@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0329300011 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Nom: Petitjean
Numéro d'enregistrement national: 30605065900037
Code postal: 88120
Commune postale: Saint ame
Courrier électronique: damien@brico.fr 📧
Téléphone: 0329612122 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental des Vosges
Numéro d'enregistrement national: 22880001700011
Adresse postale: 8 rue de la préfecture
Code postal: 88000
Commune postale: Epinal
Région: Vosges 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@vosges.fr 📧
Téléphone: +33 329298787 📞
URL: http://www.vosges.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540005000019
Adresse postale: 5 Place Carrière
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
URL: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2024/S 045-130074 (2024-02-29)