Passation de marchés: Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
19 marchés publics archivés
Communauté de communes du Pays Orne-Moselle a toujours été un acheteur de services liés aux déchets et aux ordures, services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement et élimination et traitement des ordures.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes du Pays Orne-Moselle sont Haganis, Apeivo-Norry, Barisien, Cedilor, Citraval, Derichbourg, Eni Gas & Power France SA, GDF Suez Énergie France (Engie), Infructueux et Lorraine Ateliers.
Récents marchés passés par Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
2024-10-18
Prestations de collecte en porte-à-porte et en apport volontaire des déchets ménagers et assimilés sur le territoire... (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Collecte en porte-à-porte et en apport volontaire des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (CCPOM). Voir la passation de marché »
Collecte en porte-à-porte et en apport volontaire des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays Orne Moselle (CCPOM). Voir la passation de marché »
2021-06-25
Réalisation de prestations de services relatif au traitement des déchets issus des ménages des communes de la CCPOM (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Traitement des déchets issus des ménages. Voir la passation de marché »
Traitement des déchets issus des ménages. Voir la passation de marché »
2018-05-18
Accord-cadre pour des travaux et prestations d'entretien des espaces verts dans les PAC et la promenade des berges de l'Orne (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Accord-cadre pour des travaux et prestations d'entretien des espaces verts dans les PAC et la promenade des berges de l'Orne. Voir la passation de marché »
Accord-cadre pour des travaux et prestations d'entretien des espaces verts dans les PAC et la promenade des berges de l'Orne. Voir la passation de marché »
2017-10-09
Mission de suivi-animation de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur le territoire de la CCPOM (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Marché de prestation de service en vue d'établir avec un partenaire une mission de suivi animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le territoire de la CCPOM axée sur les priorités suivantes: 1. Lutter contre l'habitat indigne; 2. Utter contre la précarité énergétique; 3. Adapter les logements au handicap et au vieillissement; 4. Surveiller et accompagner les copropriétés; 5. Préserver et valoriser le patrimoine et renforcer les actions d'accompagnement. Voir la passation de marché »
Marché de prestation de service en vue d'établir avec un partenaire une mission de suivi animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat sur le territoire de la CCPOM axée sur les priorités suivantes: 1. Lutter contre l'habitat indigne; 2. Utter contre la précarité énergétique; 3. Adapter les logements au handicap et au vieillissement; 4. Surveiller et accompagner les copropriétés; 5. Préserver et valoriser le patrimoine et renforcer les actions d'accompagnement. Voir la passation de marché »
2017-09-21
Fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison des communes membres du groupement... (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison des communes membres du groupement ordonné par la Communauté de communes du Pays Orne-Moselle. Lieu d'exécution: — Amnéville, — Bronvaux, — Clouange, — Marange-Silvange, — Moyeuvre-Petite, — Pierrevillers, — Rombas, — Rosselange, — Sainte-Mare-aux-Chênes. Bureaux administratifs de la CCPOM à Rombas. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison des communes membres du groupement ordonné par la Communauté de communes du Pays Orne-Moselle. Lieu d'exécution: — Amnéville, — Bronvaux, — Clouange, — Marange-Silvange, — Moyeuvre-Petite, — Pierrevillers, — Rombas, — Rosselange, — Sainte-Mare-aux-Chênes. Bureaux administratifs de la CCPOM à Rombas. Voir la passation de marché »
2016-06-27
Marché de traitement des déchets (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Traitement des déchets ménagers collectés sur le territoire de la communauté de communes du Pays Orne-Moselle. Voir la passation de marché »
Traitement des déchets ménagers collectés sur le territoire de la communauté de communes du Pays Orne-Moselle. Voir la passation de marché »
2015-10-14
Fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison des communes membres du groupement... (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison des communes membres du groupement ordonné par la Communauté de communes du Pays Orne-Moselle. Lieu d'exécution: Amnéville Bronvaux Marange-Silvange Moyeuvre-Petite Pierrevillers Rombas Rosselange Certains sites, gérés par la CCPOM, font partis intégrante du présent marché. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de gaz naturel rendu site pour l'alimentation des points de livraison des communes membres du groupement ordonné par la Communauté de communes du Pays Orne-Moselle. Lieu d'exécution: Amnéville Bronvaux Marange-Silvange Moyeuvre-Petite Pierrevillers Rombas Rosselange Certains sites, gérés par la CCPOM, font partis intégrante du présent marché. Voir la passation de marché »
2015-06-09
Marché de gestion des 4 déchèteries du territoire (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
La présente consultation a pour objet: La gestion et l'exploitation des quatre déchèteries de la CCPOM; L'enlèvement et le transport des bennes; La valorisation et le traitement des déchets collectés sur ces quatre (4) déchèteries. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet: La gestion et l'exploitation des quatre déchèteries de la CCPOM; L'enlèvement et le transport des bennes; La valorisation et le traitement des déchets collectés sur ces quatre (4) déchèteries. Voir la passation de marché »
2015-05-05
Délégation de service public relative aux «Équipements petite enfance» portant sur l'exploitation des structures... (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Mission d'exploitation des structures «Petite enfance» (0-6 ans) d'Amnéville, de Rombas, de la Vallée de l'Orne, de Marange-Silvange et de Sainte-Marie-aux-Chênes. Voir la passation de marché »
Mission d'exploitation des structures «Petite enfance» (0-6 ans) d'Amnéville, de Rombas, de la Vallée de l'Orne, de Marange-Silvange et de Sainte-Marie-aux-Chênes. Voir la passation de marché »
2014-05-07
Marché de collecte en porte-à-porte des déchets ménagers résiduels, encombrants, recyclables et points d'apport... (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
marché de collecte en porte-à-porte des déchets ménagers résiduels, encombrants, recyclables et points d'apport volontaire, sur le territoire de la CCPOM Voir la passation de marché »
marché de collecte en porte-à-porte des déchets ménagers résiduels, encombrants, recyclables et points d'apport volontaire, sur le territoire de la CCPOM Voir la passation de marché »
2013-10-23
Collecte sélective avec conditionnement immédiat ou ultérieur en 4 flux (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Marché de collecte sélective avec conditionnement immédiat ou ultérieur en 4 flux. Voir la passation de marché »
Marché de collecte sélective avec conditionnement immédiat ou ultérieur en 4 flux. Voir la passation de marché »
2013-09-03
Marché de collecte des déchets résiduels (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Marché de collecte des déchets résiduels, procédure négociée suite à un appel d'offres ouvert déclaré infructueux pour le lot n° 1. Voir la passation de marché »
Marché de collecte des déchets résiduels, procédure négociée suite à un appel d'offres ouvert déclaré infructueux pour le lot n° 1. Voir la passation de marché »
2013-05-10
Marché de collecte des déchets résiduels, collecte sélective et tri des déchets recyclables (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Marché de collecte des déchets résiduels, collecte sélective et tri des déchets recyclable. Voir la passation de marché »
Marché de collecte des déchets résiduels, collecte sélective et tri des déchets recyclable. Voir la passation de marché »
2013-05-10
Marché de collecte des déchets résiduels, collecte sélective et tri des déchets recyclables (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Marché de collecte des déchets résiduels, collecte sélective et tri des déchets recyclables. Voir la passation de marché »
Marché de collecte des déchets résiduels, collecte sélective et tri des déchets recyclables. Voir la passation de marché »
2011-07-19
Fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueils de la CCPOM (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Objet: fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueils de la CCPOM. Référence: 11007. Caractéristiques principales: définir les termes régissant les marchés publics à conclure pour le fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueil de la CCPOM. Voir la passation de marché »
Objet: fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueils de la CCPOM. Référence: 11007. Caractéristiques principales: définir les termes régissant les marchés publics à conclure pour le fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueil de la CCPOM. Voir la passation de marché »
2011-06-08
Traitement des déchets résiduels (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Objet: traitement des déchets résiduels. Référence: 11003. Caractéristiques principales: marché de prestations de services relatif au traitement des déchets résiduels de la communauté de communes du Pays Orne Moselle. Voir la passation de marché »
Objet: traitement des déchets résiduels. Référence: 11003. Caractéristiques principales: marché de prestations de services relatif au traitement des déchets résiduels de la communauté de communes du Pays Orne Moselle. Voir la passation de marché »
2010-07-06
Services liés aux déchets et aux ordures (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Gestion exploitation des déchèteries communautaires. gestion exploitation des déchèteries communautaires. gestion et exploitation des 4 déchèteries réparties sur le territoire communautaire. Voir la passation de marché »
Gestion exploitation des déchèteries communautaires. gestion exploitation des déchèteries communautaires. gestion et exploitation des 4 déchèteries réparties sur le territoire communautaire. Voir la passation de marché »
2007-02-16
Installation de signalisation routière (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et pose de matériels de signalétique. Fourniture et pose de matériels de signalétique sur le territoire communautaire. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Fourniture et pose de matériels de signalétique. Fourniture et pose de matériels de signalétique sur le territoire communautaire. Voir la passation de marché »
2002-11-27
Travaux de construction (Communauté de communes du Pays Orne-Moselle)
Nature et étendue des travaux, options: CPV: 45000000. Travaux de construction d'un hall industriel avec bureaux pour une SHON totale de 1 215 m². Travaux de voiries, parking et réseaux en périphérie du bâtiment. Construction du bâtiment en tous corps d'état. Réalisation des voiries, parking, réseaux et espaces verts. Voir la passation de marché »
Nature et étendue des travaux, options: CPV: 45000000. Travaux de construction d'un hall industriel avec bureaux pour une SHON totale de 1 215 m². Travaux de voiries, parking et réseaux en périphérie du bâtiment. Construction du bâtiment en tous corps d'état. Réalisation des voiries, parking, réseaux et espaces verts. Voir la passation de marché »