Accord-cadre pour des travaux et prestations d'entretien des espaces verts dans les PAC et la promenade des berges de l'Orne
Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
Accord-cadre pour des travaux et prestations d'entretien des espaces verts dans les PAC et la promenade des berges de l'Orne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-06-22. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-05-18 | Avis de marché |
| 2018-12-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18002
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle
Adresse postale: 34 Grand'Rue
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Adresse Internet: http://ccpom.fr 🌏
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
URL des documents: https://eurolegales.marches-demat.com 🌏
URL pour la participation: https://eurolegales.marches-demat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219333
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 122 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Promenade des berges de l'orne «Fil Bleu»
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts de la promenade des berges de l'Orne.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Annuelle sur décision du Pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: PAC Bellle Fontaine à Clouange /Rosselange
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: PAC Deux Rivières à Moyeuvre-Grande
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: PAC Champelle à ste Marie aux Chenes
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction annuelle sur décision du Pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Espaces verts de la rue de l'usine à Rombas
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Décrites au RC.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: CCPOM Rombas.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://eurolegales.marches-demat.com 🌏
URL des documents: https://eurolegales.marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 096-219333 (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 18002
Brève description:
Accord-cadre pour des travaux et prestations d'entretien des espaces verts dans les PAC et la promenade des berges de l'Orne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Pays Orne-Moselle
Adresse postale: 34 Grand'Rue
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Adresse Internet: http://ccpom.fr 🌏
Courrier électronique: ccpom@ccpom.fr 📧
URL des documents: https://eurolegales.marches-demat.com 🌏
URL pour la participation: https://eurolegales.marches-demat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-22 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-219333
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 122 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Promenade des berges de l'orne «Fil Bleu»
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts de la promenade des berges de l'Orne.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Annuelle sur décision du Pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: PAC Bellle Fontaine à Clouange /Rosselange
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: PAC Deux Rivières à Moyeuvre-Grande
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 17 500 EUR 💰
Intitulé du lot: PAC Champelle à ste Marie aux Chenes
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconduction annuelle sur décision du Pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Espaces verts de la rue de l'usine à Rombas
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Décrites au RC.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Lieu: CCPOM Rombas.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://eurolegales.marches-demat.com 🌏
URL des documents: https://eurolegales.marches-demat.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 096-219333 (2018-05-18)
Avis d'attribution de marché (2018-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-24 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575984
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219333
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Promenade des Berges de l'Orne «Fil Bleu»
Brève description:
Brève description: Parc d'activité Communautaire (PAC) Bellefontaine à Clouange-Rosselange.
Intitulé du lot: Parc Deux Rivières à Moyeuvre-Grande
Brève description:
Brève description: Parc d'activité Communautaire (PAC) Champelle à Sainte-Marie-aux-Chênes.
Intitulé du lot: Espaces verts de la rue de l'Usine à Rombas
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-01 📅
Nom: Apeivo-Norry
Commune postale: Norroy
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 14942.65 EUR 💰
Nom: Tera Paysage
Commune postale: Argancy
Valeur totale du marché: 18897.66 EUR 💰
8027.76 EUR 💰
1885.04 EUR 💰
Nom: Lorraine Ateliers
Commune postale: Rombas
Valeur totale du marché: 6908.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2018/S 249-575984 (2018-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre pour des travaux et prestations d'entretien des espaces verts dans les PAC et la promenade des Berges de l'Orne.
Valeur totale du marché: 50661.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-24 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-575984
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-219333
Numéro JO-S: 249
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Promenade des Berges de l'Orne «Fil Bleu»
Brève description:
Promenade des Berges de l'Orne «Fil Bleu» (lot réservé art 36.I ordonnance 2015-899).
Intitulé du lot: Parc Bellle Fontaine à Clouange/Rosselange
Brève description: Parc d'activité Communautaire (PAC) Bellefontaine à Clouange-Rosselange.
Intitulé du lot: Parc Deux Rivières à Moyeuvre-Grande
Brève description:
Parc d'activité Communautaire (PAC) Deux Rivières et Bérégovoy à Moyeuvre-Grande.
Intitulé du lot: Parc Champelle à Ste-Marie-aux-Chênes
Brève description: Parc d'activité Communautaire (PAC) Champelle à Sainte-Marie-aux-Chênes.
Intitulé du lot: Espaces verts de la rue de l'Usine à Rombas
Brève description:
Entretien des espaces verts rue de l'Usine à Rombas (lot réservé art 36.II ordonnance 2015-899).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-01 📅
Nom: Apeivo-Norry
Commune postale: Norroy
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 14942.65 EUR 💰
Nom: Tera Paysage
Commune postale: Argancy
Valeur totale du marché: 18897.66 EUR 💰
8027.76 EUR 💰
1885.04 EUR 💰
Nom: Lorraine Ateliers
Commune postale: Rombas
Valeur totale du marché: 6908.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2018/S 249-575984 (2018-12-24)
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