Traitement des déchets résiduels

Communauté de communes du Pays Orne-Moselle

Objet: traitement des déchets résiduels.
Référence: 11003.
Caractéristiques principales: marché de prestations de services relatif au traitement des déchets résiduels de la communauté de communes du Pays Orne Moselle.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Haganis

Qui ?

• Communauté de communes du Pays Orne-Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux › Services d'élimination des ordures ménagères

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-08	Avis de marché
2012-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élimination des ordures ménagères
Quantité ou étendue: Quantité de référence de l'année 2010: 15 628 tonnes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élimination des ordures ménagères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 34 Grand Rue
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Courrier électronique: secretariat.ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: +33 387583232-0387675948 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-08 📅
Date limite de soumission: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 111-183352
Se réfère à l'avis: 2011/S 89-145349
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires: Aurélie Clement +33 387583232. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Objet: traitement des déchets résiduels.

Référence: 11003.

Caractéristiques principales: marché de prestations de services relatif au traitement des déchets résiduels de la communauté de communes du Pays Orne Moselle.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 11003

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: celles fixées dans le règlement de consultation.

Voir le règlement de consultation.

Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
Contact
Point de contact: M. Fournier Lionel, président
Nom: CC du Pays Orne-Moselle
Point de contact: Mlle Louis Claire, adjoint administratif
Téléphone: +33 387585870 📞
Courrier électronique: c.louis@ccpom.fr 📧
Fax: +33 387675948 📠

Référence
Dates
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11003
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 89-145349
Informations complémentaires

Renseignements complémentaires: Aurélie Clement +33 387583232.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2011.

Source: OJS 2011/S 111-183352 (2011-06-08)

Avis d'attribution de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90,07 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté de cnes du pays Orne-Moselle
Adresse postale: 34 Grand rue
Contact
Téléphone: +33 387583232 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-023281
Se réfère à l'avis: 2011/S 111-183352
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Annonce n° 210, BOAMP 117 A. Annonce n° 239, BOAMP 117 B du 17.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-09-12 📅
Nom: Haganis
Adresse postale: avenue de Blida
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ta Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2012/S 015-023281 (2012-01-20)

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