Fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueils de la CCPOM
Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
Objet: fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueils de la CCPOM.
Référence: 11007.
Caractéristiques principales: définir les termes régissant les marchés publics à conclure pour le fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueil de la CCPOM.
Le délai de réception des offres était de 2011-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-07-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue: L'accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 34 Grand Rue
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Courrier électronique: secretariat.ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: +33 387583232-0387675948 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230612
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: équipement
Brève description: Equipement pour les centres multi-accueil de la CCPOM.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gros mobilier
Brève description: Gros mobilier pour les centres multi-accueil de la CCPOM.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: petit mobilier
Brève description: Petit mobilier pour les centres multi-accueil de la CCPOM.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de consultation.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
Contact
Point de contact: M. Fournier Lionel, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11007
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 139-230612 (2011-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue: L'accord cadre est conclu sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 34 Grand Rue
Code postal: 57120
Commune postale: Rombas
Contact
Courrier électronique: secretariat.ccpom@ccpom.fr 📧
Téléphone: +33 387583232-0387675948 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-19 📅
Date limite de soumission: 2011-09-12 📅
Date de publication: 2011-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 139-230612
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
Demande du dossier de consultation à: c.louis@ccpom.fr ou disponible sur le site internet du journal www.republicain-lorrain.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueils de la CCPOM.
Référence: 11007.
Caractéristiques principales: définir les termes régissant les marchés publics à conclure pour le fourniture d'équipements et de mobiliers pour les centres multi-accueil de la CCPOM.
Intitulé du lot: équipement
Brève description: Equipement pour les centres multi-accueil de la CCPOM.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: gros mobilier
Brève description: Gros mobilier pour les centres multi-accueil de la CCPOM.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: petit mobilier
Brève description: Petit mobilier pour les centres multi-accueil de la CCPOM.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11007
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: celles fixées dans le règlement de consultation.
Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de consultation.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays Orne-Moselle
Contact
Point de contact: M. Fournier Lionel, président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11007
Informations complémentaires
Demande du dossier de consultation à: c.louis@ccpom.fr ou disponible sur le site internet du journal www.republicain-lorrain.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.7.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 139-230612 (2011-07-19)
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