CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes 2026 - 2030 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
CA CAUX SEINE AGGLO
Il n'est pas prévu de décomposition en lot. Les prestations se composent en un lot unique, la prestation ne pouvant pas être divisée sur les plans technique, du stockage et de la logistique. Les locaux de l'Abbaye ne le permettent pas. De plus, la subdivision en lots multiplierait les coûts (d'acheminement) des prestations ce qui n'est pas dans l'intérêt de CSNT. Accord-cadre avec maximum d'un an ferme reconductible trois fois 1 an. Prix forfaitaires unitaires et fermes pour la première année d'application du marché
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes 2026 - 2030 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes 2026 - 2030 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Adresse postale: Abbaye du Valasse
Code postal: 76210
Ville: Gruchet Le Valasse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-18 📅
Date de fin: 2027-02-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique de l'offre des candidats (Mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gruchet Le Valasse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-22 16:00:00 📅
Lieu: Gruchet Le Valasse
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Effectif
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis de l'établissement
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre d'affaire
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Références
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca caux seine agglo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Maison De L'Intercommunalite
Allee Du Catillon
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lutrot Virginie
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844040 📞
URL: https://www.cauxseine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709328 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709328 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-613560 (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes 2026 - 2030 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
Numéro de référence:
CSNT - TRAITEURS 2026-2030
Brève description:
Il n'est pas prévu de décomposition en lot.
Les prestations se composent en un lot unique, la prestation ne pouvant pas être divisée sur les plans technique, du stockage et de la logistique. Les locaux de l'Abbaye ne le permettent pas.
De plus, la subdivision en lots multiplierait les coûts (d'acheminement) des prestations ce qui n'est pas dans l'intérêt de CSNT.
Accord-cadre avec maximum d'un an ferme reconductible trois fois 1 an.
Prix forfaitaires unitaires et fermes pour la première année d'application du marché
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Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1709328
Titre: CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes 2026 - 2030 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Adresse postale: Abbaye du Valasse
Code postal: 76210
Ville: Gruchet Le Valasse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-18 📅
Date de fin: 2027-02-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché sera conclu pour une période ferme de douze (12) mois, du 18 février 2026 au 17 février 2027.
Il pourra se poursuivre tacitement par trois (3) périodes annuelles sans que sa durée globale n'excède quatre (4) ans.
Csnt éditera des bons de commande au prestataire retenu durant toute la durée du marché
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Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique de l'offre des candidats (Mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gruchet Le Valasse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-10-22 16:00:00 📅
Lieu: Gruchet Le Valasse
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères: Effectif
Critère de sélection: Inscription à un registre du commerce
Liste et brève description des règles et critères: Kbis de l'établissement
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères: Chiffre d'affaire
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères: Références
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca caux seine agglo
Numéro d'enregistrement national:
83278
Adresse postale: Maison De L'Intercommunalite
Allee Du Catillon
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Lutrot Virginie
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844040 📞
URL: https://www.cauxseine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709328 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709328 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Visite
Les candidats devront obligatoirement visiter le site concerné préalablement à la remise de leur offre.
Un registre des visites sera tenu par Csnt.
Une attestation de visite sera remise à chaque candidat qui en fait la demande.
Afin d'organiser cette visite, les candidats devront contacter Madame Gadonna Laura par téléphone au 07 84 53 60 47 pour fixer le rdv.
Auditions
à la suite de la première analyse des offres, l'acheteur se réserve le droit d'engager une phase d'auditions avec les 3 candidats ayant présentés les meilleures offres uniquement.
Seuls les candidats admis à cette audition seront informés.
La date prévisionnelle des éventuelles auditions est programmée au jeudi 13 novembre 2025 (Matin)
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Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
9B263FC2-BD76-35C0-4B596FCB6AF58A24
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-613560 (2025-09-18)
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