CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes 2026 - 2030 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE

CA CAUX SEINE AGGLO

Il n'est pas prévu de décomposition en lot. Les prestations se composent en un lot unique, la prestation ne pouvant pas être divisée sur les plans technique, du stockage et de la logistique. Les locaux de l'Abbaye ne le permettent pas. De plus, la subdivision en lots multiplierait les coûts (d'acheminement) des prestations ce qui n'est pas dans l'intérêt de CSNT. Accord-cadre avec maximum d'un an ferme reconductible trois fois 1 an. Prix forfaitaires unitaires et fermes pour la première année d'application du marché

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-18.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-18 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CSNT - Prestations traiteurs sur le site de l'Abbaye du Valasse dédiées à la clientèle Séminaires & Groupes 2026 - 2030 ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE
Reference number: CSNT - TRAITEURS 2026-2030
Brève description:
“Il n'est pas prévu de décomposition en lot. Les prestations se composent en un lot unique, la prestation ne pouvant pas être divisée sur les plans...”    Afficher plus
Type de contrat: services
Produits/services: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Il n'est pas prévu de décomposition en lot. Les prestations se composent en un lot unique, la prestation ne pouvant pas être divisée sur les plans...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-18 📅
Date de fin: 2027-02-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère 1 - Valeur technique de l'offre des candidats (Mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Gruchet Le Valasse
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Responsabilité civile”
Liste et brève description des règles et critères:
“Effectif”
Liste et brève description des règles et critères:
“Kbis de l'établissement”
Liste et brève description des règles et critères:
“Chiffre d'affaire”
Liste et brève description des règles et critères:
“Références”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca caux seine agglo
Numéro d'enregistrement national: 83278
Adresse postale: Maison De L'Intercommunalite
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844040 📞
URL: https://www.cauxseine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Regional or local authority
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1709328 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1709328 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Visite Les candidats devront obligatoirement visiter le site concerné préalablement à la remise de leur offre. Un registre des visites sera tenu par...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 9B263FC2-BD76-35C0-4B596FCB6AF58A24
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 9B263FD2-0C56-A24C-CC90988FA0785508
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 180-613560 (2025-09-18)