Entretien ménager de locaux
CA CAUX SEINE AGGLO
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le délai de réception des offres était de 2025-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de nettoyage et d'hygiène
- • Services de gestion de l'hébergement › Services ménagers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-25 | Avis de marché |
| 2025-02-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager de locaux
Numéro de référence: 24-DEVECO-MENAGE
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Entretien ménager Maison des Compétences
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien ménager Maison des Compétences<br/>”
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu à partir de la date de notification du premier bon de commande ou ordre de service”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Produits/services supplémentaires: Services ménagers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Maison des Compétences et Soliseine
Code postal: 76170
Ville: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales proposées pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Entretien ménager Soliseine
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien ménager Soliseine<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-07 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance...”
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Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca caux seine agglo
Numéro d'enregistrement national: 83278
Adresse postale: Maison De L'Intercommunalite
Allee Du Catillon
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Carolo Lutrot Virginie
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844040 📞
URL: https://www.cauxseine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1563313 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1563313 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: E8F6ACF0-9563-34C7-E9798EA7D02B812A
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: E8F6AD03-FB37-A9BB-86E573283E854717
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 231-723732 (2024-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien ménager de locaux
Numéro de référence: 24-DEVECO-MENAGE
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Entretien ménager Maison des Compétences
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien ménager Maison des Compétences<br/>”
Informations complémentaires:
“Le marché sera conclu à partir de la date de notification du premier bon de commande ou ordre de service”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Produits/services supplémentaires: Services ménagers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Maison des Compétences et Soliseine
Code postal: 76170
Ville: Lillebonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Date de fin: 2028-06-30 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures environnementales proposées pour l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Entretien ménager Soliseine
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Description du marché:
“Entretien ménager Soliseine<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-01-07 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance...”
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ca caux seine agglo
Numéro d'enregistrement national: 83278
Adresse postale: Maison De L'Intercommunalite
Allee Du Catillon
Code postal: 76170
Commune postale: Lillebonne
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Carolo Lutrot Virginie
Courrier électronique: contactmp@cauxseine.fr 📧
Téléphone: 0232844040 📞
URL: https://www.cauxseine.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1563313 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1563313 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: E8F6ACF0-9563-34C7-E9798EA7D02B812A
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: E8F6AD03-FB37-A9BB-86E573283E854717
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 231-723732 (2024-11-25)
Avis d'attribution de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Entretien ménager Maison des Compétences”
“Entretien ménager Soliseine”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025006
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Entretien ménager Maison des Compétences
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Brotonne environnement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Brotonne environnement
Numéro d'enregistrement national: 1563313-1-1-1
Adresse postale: 25 Rue De La Republique
Code postal: 76490
Commune postale: Rives-En-Seine
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@brotonneenvironnement.fr 📧
Téléphone: 0232704800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Lutrot Virginie
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 723732-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les pièces du marché sont consultables sur demande auprès de Caux Seine agglo”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 027025B4-D443-3414-5981E8311FB315C9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
027025C2-C713-C259-80EAF08A7B97ABB4
Source: OJS 2025/S 036-114337 (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix...”
Valeur estimée hors TVA: 235 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Entretien ménager Maison des Compétences”
“Entretien ménager Soliseine”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025006
Date de conclusion du contrat: 2025-02-11 📅
Titre: Entretien ménager Maison des Compétences
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 210 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Brotonne environnement
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Brotonne environnement
Numéro d'enregistrement national: 1563313-1-1-1
Adresse postale: 25 Rue De La Republique
Code postal: 76490
Commune postale: Rives-En-Seine
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@brotonneenvironnement.fr 📧
Téléphone: 0232704800 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Point de contact: Lutrot Virginie
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 723732-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les pièces du marché sont consultables sur demande auprès de Caux Seine agglo”
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 027025B4-D443-3414-5981E8311FB315C9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
027025C2-C713-C259-80EAF08A7B97ABB4
Source: OJS 2025/S 036-114337 (2025-02-18)
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