2022-03-24   exécution de services de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés en Côtes d'armor... (Région Bretagne)
exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'armor pour le compte de la Région Bretagne à compter de la rentrée 2022/2023 - 6 LOTS Voir la passation de marché »
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2022-03-18   exécution de services de transport scolaire pour les élèves et les étudiants en situation de handicap domiciliés... (Conseil régional des Pays de la Loire)
exécution de services de transport scolaire pour les élèves et les étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de la Mayenne Voir la passation de marché »
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2022-02-04   transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap_lot "Appui" (Département de la Sarthe)
cet accord-cadre (Ac) est un complément de l'ac de référence notifié le 22 juin 2021, composé de 20 lots géographiques.Il vise à assurer la continuité de service dans le transport des élèves et étudiants en situation de handicap.Par conséquent, les titulaires pourront être sollicités pour effectuer des prestations dans un délai inférieur à 48h à compter de la demande du Département.***Il concerne les circuits pour lesquels les titulaires des lots de l'ac initial ne sont pas en capacité d'assurer les … Voir la passation de marché »
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2021-04-08   Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans... (Région Bretagne)
Exécution de services réguliers de transport scolaire pour les élèves de l'enseignement spécialisé domiciliés dans le département des Côtes d'Armor pour le compte de la Région Bretagne — huit lots. Voir la passation de marché »
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2021-03-15   Transport des élèves en situation de handicap à l'aide de véhicules de petite capacité (Conseil départemental de Loir-et-Cher)
Transport des élèves en situation de handicap à l'aide de véhicules de petite capacité Voir la passation de marché »
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2017-03-17   Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité (CG Loir-et-Cher)
Transport des élèves handicapé à l'aide de véhicules de petite capacité. Voir la passation de marché »
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2017-03-01   Transport par véhicules de 9 places et moins affecté prioritairement aux élèves et étudiants handicapés et aux... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre (Ac) sans minimum, ni maximum, attribué à plusieurs opérateurs économiques. — - les prestations seront commandées au fur et à mesure des besoins, après remise en concurrence écrite de tous les prestataires titulaires de l'accord-cadre. — - a l'issue de cette remise en concurrence, un marché dit subséquent, sera conclu avec le titulaire de l'ac qui aura présenté l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères pondérés suivants: 60 % : Le … Voir la passation de marché »
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