Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé «Gare, Cœur d'agglo»

Agglomération Creil Sud Oise

Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé «Gare, Cœur d'agglo». Cet accord-cadre est mono-attributaire.
La prestation sera réalisée en partie sous la forme d'un marché à prix forfaitaire et en partie à prix unitaire sous la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum.
La valeur du marché, partie à bon de commande incluse, est comprise entre 320 000 EUR et 340 000 EUR HT.
L'accord-cadre devrait être notifié en septembre pour une durée de 12 mois reconductible au maximum 3 fois 12 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-26 Avis de marché
2018-07-06 Informations complémentaires
2018-07-20 Informations complémentaires
2019-01-23 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 18DAPV2 AMO AGGLO
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé «Gare, Cœur d'agglo». Cet accord-cadre est mono-attributaire. La prestation sera réalisée en partie sous la forme d'un marché à prix forfaitaire et en partie à prix unitaire sous la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. La valeur du marché, partie à bon de commande incluse, est comprise entre 320 000 EUR et 340 000 EUR HT. L'accord-cadre devrait être notifié en septembre pour une durée de 12 mois reconductible au maximum 3 fois 12 mois
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Agglomération Creil Sud Oise
Adresse postale: 24 rue de la Villageoise, CS 40081
Code postal: 60106
Commune postale: Creil
Contact
Adresse Internet: http://www.creilsudoise.fr 🌏
Courrier électronique: e.lammelin@creilsudoise.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_DhN7P59e7Y 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-26 📅
Date limite de soumission: 2018-07-27 📅
Date de publication: 2018-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 123-279724
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Visite facultative des lieux d'exécution: les candidats peuvent effectuer une visite du périmètre du projet «Gare cœur d'agglo» avant la remise de leur offre. Ils formuleront, au préalable, leur demande auprès de: ACSO — Philippe Bauer — chef de service projets urbains — téléphone: +33 0643250308. Les candidats doivent prendre contact rapidement avec le représentant cité ci-dessus car les visites devront être réalisées avant le 13.7.2018, au-delà de cette date, aucun rendez-vous ne sera accordé. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 3 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé. Pour l'envoi de leur candidature et de leurs offres, les candidats peuvent utiliser librement la transmission papier ou électronique. Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à via la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com l'utilisation de la plateforme de dématérialisation pour l'envoi des questions est obligatoire. Aucune question ne pourra être posée dans les 6 jours qui précèdent la date limite de réception des offres
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé «Gare, Cœur d'agglo». Cet accord-cadre est mono-attributaire.
La prestation sera réalisée en partie sous la forme d'un marché à prix forfaitaire et en partie à prix unitaire sous la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum.
La valeur du marché, partie à bon de commande incluse, est comprise entre 320 000 EUR et 340 000 EUR HT.
L'accord-cadre devrait être notifié en septembre pour une durée de 12 mois reconductible au maximum 3 fois 12 mois
L'Agglomération Creil Sud Oise (ACSO) est un EPCI établi sur un territoire de plus de 86 000 habitants et étendu sur 83,7 km
La prestation forfaitaire concerne la mission: définition d'une stratégie globale de mise en oeuvre opérationnelle Les prestations à bon de commande concernent les missions suivantes:
— ordonnancement, pilotage et coordination du projet,
— assistance dans le montage financier des actions et opérations d'aménagement et d'infrastructures,
— assistance foncière et immobilière,
— missions relatives aux outils d'urbanisme,
— assistance en en matière de commercialisation et de consultation de promoteurs,
— accompagnement en matière de communication,
— assistance dans le montage financier et sur le budget de la ZAC de Gournay-les-Usines
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification. Il sera reconduit tacitement pour 12 mois au maximum 3 fois. Ainsi, l'accord-cadre pourra durer jusqu'à 4 ans.
Les modalités de non reconduction sont décrites dans le règlement de consultation

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1) signée par la personne habilitée à engager l'entreprise et en cas de groupement par l'ensemble des membres du groupement en précisant sa composition et la désignation du mandataire,
— déclaration sur l'honneur datée et signée attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner conformément à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016,
— l'attestation sur l'honneur reprendra le contenu de la rubrique F1 du formulaire DC1,
— si le candidat fait l'objet d'un redressement judiciaire au sens de l'article L. 631-1 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger: la copie du ou des jugements prononcés à cet effet justifiant d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2),
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— déclarations appropriées de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: L'unité de compte est l'euro

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_DhN7P59e7Y 🌏

Référence
Informations complémentaires
Visite facultative des lieux d'exécution: les candidats peuvent effectuer une visite du périmètre du projet «Gare cœur d'agglo» avant la remise de leur offre. Ils formuleront, au préalable, leur demande auprès de: ACSO — Philippe Bauer — chef de service projets urbains — téléphone: +33 0643250308.
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Les candidats doivent prendre contact rapidement avec le représentant cité ci-dessus car les visites devront être réalisées avant le 13.7.2018, au-delà de cette date, aucun rendez-vous ne sera accordé.
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 3 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.
Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé.
Pour l'envoi de leur candidature et de leurs offres, les candidats peuvent utiliser librement la transmission papier ou électronique.
Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande écrite à via la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com l'utilisation de la plateforme de dématérialisation pour l'envoi des questions est obligatoire.
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Aucune question ne pourra être posée dans les 6 jours qui précèdent la date limite de réception des offres

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://amiens.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la conclusion du marché (articles L. 551-1 à -12 et R. 551-1 à -6 du code de justice administrative),
— référé contractuel: dans un délai de 31 jours après la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R. 551-7 à -10 du code de justice administrative),
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— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 et R. 421-3 du code de justice administrative),
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché,
— autres précisions concernant les recours: ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et décrets nº 2009-1456 du 27.11.2009 et nº 2009-1455 du 27.11.2009. Cette ordonnance et ces décrets sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr/
Source: OJS 2018/S 123-279724 (2018-06-26)
Informations complémentaires (2018-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé «Gare, Cœur d'agglo». Cet accord-cadre est mono-attributaire. La prestation sera réalisée en partie sous la forme d'un marché à prix forfaitaire et en partie à prix unitaire sous la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. La valeur du marché, partie à bon de commande incluse, est comprise entre 320 000 EUR et 340 000 EUR HT. L'accord-cadre devrait être notifié en septembre pour une durée de 12 mois reconductible au maximum 3 fois 12 mois.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-06 📅
Date limite de soumission: 2018-09-14 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-297466
Se réfère à l'avis: 2018/S 123-279724
Numéro JO-S: 130

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre devrait être notifié en septembre pour une durée de 12 mois reconductible au maximum 3 fois 12 mois.
Source: OJS 2018/S 130-297466 (2018-07-06)
Informations complémentaires (2018-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé «Gare, Cœur d'agglo». Cet accord-cadre est mono-attributaire. La prestation sera réalisée en partie sous la forme d'un marché à prix forfaitaire et en partie à prix unitaire sous la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. La valeur du marché, partie à bon de commande incluse, est comprise entre 320 000 EUR et 340 000 EUR hors taxes. L'accord cadre devrait être notifié en septembre pour une durée de 12 mois reconductible au maximum 3 fois 12 mois.
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Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321648
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Une erreur matérielle a été rectifiée sur le BPU.
Source: OJS 2018/S 140-321648 (2018-07-20)
Avis d'attribution de marché (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assistance à maîtrise d'ouvrage de l'ACSO en vue de la mise en œuvre du grand projet urbain et multimodal dénommé «Gare, Cœur d'agglo». Cet accord-cadre est mono-attributaire. La prestation sera réalisée en partie sous la forme d'un marché à prix forfaitaire et en partie à prix unitaire sous la forme d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans montant minimum ni maximum. La valeur du marché, partie à bon de commande incluse, est comprise entre 320 000 EUR et 340 000 EUR HT. L'accord-cadre devrait être notifié en septembre pour une durée de 12 mois reconductible au maximum 3 fois 12 mois.
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Valeur totale du marché: 768 675 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041493
Numéro JO-S: 19

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'agglomération Creil Sud Oise (ACSO) est un EPCI établi sur un territoire de plus de 86 000 habitants et étendu sur 83,7 km
— assistance dans le montage financier et sur le budget de la ZAC de Gournay-Les-Usines.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au regard du mémoire technique du candidat
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-17 📅
Nom: SCET — Services Conseil Expertises Territoires
Numéro d'enregistrement national: 56200034902188
Adresse postale: 52 rue Jacques Hillairet
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75612
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 153440700 📞
Pays: Paris 🏙️
Nom: Citadia
Numéro d'enregistrement national: 412124701300114
Adresse postale: 45 rue Emile Gimelli
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 494189718 📞
Pays: Var 🏙️
Nom: Cei
Numéro d'enregistrement national: 490442266000
Adresse postale: 43 avenue Marceau
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Téléphone: +33 156893294 📞
Nom: SAS Aire Publique
Numéro d'enregistrement national: 44481543500078
Adresse postale: 71 rue du Faubourg Saint-Mattin
Code postal: 75010
Téléphone: +33 144739946 📞
Nom: Letourneur Conseil
Numéro d'enregistrement national: 43838255800049
Adresse postale: 106 avenue Félix Faure
Code postal: 75015
Téléphone: +33 178164510 📞
Valeur totale du marché: 768 675 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Autres précisions concernant les recours: ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et décrets nº 2009-1456 du 27.11.2009 et nº 2009-1455 du 27.11.2009. Cette ordonnance et ces décrets sont consultables sur le site: http://www.legifrance.gouv.fr/
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Source: OJS 2019/S 019-041493 (2019-01-23)
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Région:
France Hauts-de-France Picardie Oise
Fournisseurs:
CEI Citadia Letourneur Conseil SAS Aire publique SCET — Services conseil expertises territoires
Produits/services:
Services aux entreprises: droit,... Études de marché et recherche économique;... Services d'études de marchés Services d'études