2016-04-25Fourniture de viande fraîche de boeuf, de veau, de porc, d'agneau et de volaille pour la Ville de Saint Etienne et... (Ville de Saint-Étienne)
En application de l'article 28 de l'ordonnance du 23 juillet 2015, la Ville de Saint-Etienne et le Centre Communal d'action Sociale de Saint Etienne ont réalisé un groupement de commandes.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-i.1° et 67 du décret no2016-360 du 25 mars 2016. Les fournitures feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles 78 Ii 3 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
Le marché sera conclu …
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2016-04-13Achat de denrées alimentaires — accord-cadre relatif au lot no 20 (Ville d'Annecy)
Le présent appel d'offres concerne la passation de l'accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents relatifs à l'achat de fruits et légumes frais en l'État et est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le centre intercommunal d'action sociale de la Communauté de l'agglomération d'Annecy, conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899.
Le montant global de l'opération dépasse le seuil de procédure indiqué en valeur …
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