Fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la Ville de Saint-Étienne

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne la fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant municipal de la ville de Saint-Étienne. La consultation est composée de 5 lots. Les marchés seront conclus pour une période initiale démarrant à la date du 1.6.2011 (ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 31.5.2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Aliments en conserve et rations de campagne › Rations de campagne
• Légumes › Légumes-fruits
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Produits laitiers
• Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande › Viande

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-07	Avis de marché
2011-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:

Les fournitures feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum, ni maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics. A titre indicatif, le montant annuel des achats par lot est estimé pour chaque lot à (en euros (TTC)):Lot 1: 26 000;Lot 2: 20 000;Lot 3: 10 000;Lot 4: 37 000.Lot 5: 87 000.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-07 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-04-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 71-115694
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Pour le lot 1: 1- prix des fournitures pondéré à 50 %; 2- valeur technique pondérée à 40 %; 3- délais de livraison pondéré à 10 %. Pour les lots 2, 4 et 5: 1- prix des fournitures pondéré à 90 %; 2- délais de livraison pondéré à 10 %. Pour le lot 3: 1- prix des fournitures pondéré à 60 %; 2- valeur environnementale pondéré à 30 %; 3- délais de livraison pondéré à 10 %. Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.marché à bons de commande. Renseignements administratifs: Ville de Saint-Étienne, direction achats et logistique, Anne Marie Cottier, 1, rue Pierre de Coubertin. 42000 Saint-Étienne, FRANCE. Tél. +33 477486341, fax +33 477487812. Courriel: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr. Renseignements techniques: Ville de Saint-Étienne, direction achats et logistique, Christelle Rousset, services achats, 1 rue Pierre de Coubertin. 42000 Saint-Étienne, FRANCE. Tél. +33 477487819, fax +33 477487814. Courriel: christelle.rousset@saint-etienne.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique. Critères de sélection des candidatures: — recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics, — garanties et capacités techniques, financières et professionnelles. Pour le lot 1, afin d'optimiser l'analyse des offres (études comparatives), les opérateurs économiques fourniront, obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, deux exemplaires de chacun des produits signalés soit par une croix dans la colonne "échantillons" au bordereau de prix, selon les dispositions du réglement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Pour le lot 1:

1- prix des fournitures pondéré à 50 %;

2- valeur technique pondérée à 40 %;

3- délais de livraison pondéré à 10 %.

Pour les lots 2, 4 et 5:

1- prix des fournitures pondéré à 90 %;

2- délais de livraison pondéré à 10 %.

Pour le lot 3:

1- prix des fournitures pondéré à 60 %;

2- valeur environnementale pondéré à 30 %;

3- délais de livraison pondéré à 10 %.

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.marché à bons de commande.

Renseignements administratifs:

Ville de Saint-Étienne, direction achats et logistique, Anne Marie Cottier, 1, rue Pierre de Coubertin.

42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Tél. +33 477486341, fax +33 477487812.

Courriel: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr.

Renseignements techniques:

Ville de Saint-Étienne, direction achats et logistique, Christelle Rousset, services achats, 1 rue Pierre de Coubertin.

42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Tél. +33 477487819, fax +33 477487814.

Courriel: christelle.rousset@saint-etienne.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Pour le lot 1, afin d'optimiser l'analyse des offres (études comparatives), les opérateurs économiques fourniront, obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, deux exemplaires de chacun des produits signalés soit par une croix dans la colonne "échantillons" au bordereau de prix, selon les dispositions du réglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits laitiers et avicoles.
Numéro du lot: 3
Brève description: Primeur.
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits surgelés ou congelés.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande, charcuterie (non surgelée).
Quantité ou étendue:

Lot 1: 26 000;

Lot 2: 20 000;

Lot 3: 10 000;

Lot 4: 37 000.

Lot 5: 87 000.

Description des options:

Les marchés pourront être reconduits par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Numéro de référence: 11005170
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 53 rue de la Tour, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),

— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),

— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),

— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente (DC2).

Situation économique et financière:

— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.

Capacité technique et professionnelle:

— Moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (rubrique G du DC2),

— références sur les 3 dernières années des prestations de même nature que celles du présent marché indiquant montants, dates et destinataires (rubrique G du DC2).

Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2).

Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au Dce et également disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi http://www.minefe.gouv.fr,rubrique marchés publics.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités financières conformément aux articles 86 à 111 du code des marchés publics.

— financement sur le budget de la ville de Saint-Étienne,

— délai global de paiement: 30 jours,

— application des règles de la comptabilité publique,

— les prix sont unitaires, prix ajustables,

— une avance est prévue,

— cession et nantissement possibles dans les conditions prévues au code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Adresse postale: hôtel de ville Cedex 1, BP 503
URL des documents: http://www.saint-etienne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11005170
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr.

Pour le lot 1:

1- prix des fournitures pondéré à 50 %;

2- valeur technique pondérée à 40 %;

3- délais de livraison pondéré à 10 %.

Pour les lots 2, 4 et 5:

1- prix des fournitures pondéré à 90 %;

2- délais de livraison pondéré à 10 %.

Pour le lot 3:

1- prix des fournitures pondéré à 60 %;

2- valeur environnementale pondéré à 30 %;

Les modalités de notation sont précisées dans le règlement de la consultation.marché à bons de commande.

Renseignements administratifs:

Ville de Saint-Étienne, direction achats et logistique, Anne Marie Cottier, 1, rue Pierre de Coubertin.

42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Tél. +33 477486341, fax +33 477487812.

Courriel: anne-marie.cottier@saint-etienne.fr.

Renseignements techniques:

Ville de Saint-Étienne, direction achats et logistique, Christelle Rousset, services achats, 1 rue Pierre de Coubertin.

Tél. +33 477487819, fax +33 477487814.

Courriel: christelle.rousset@saint-etienne.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune option au sens du manuel d'application du code des marchés publics n'est demandée. S'Agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'Ouverture des plis n'est pas publique.

Critères de sélection des candidatures:

— recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés publics,

— garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

Pour le lot 1, afin d'optimiser l'analyse des offres (études comparatives), les opérateurs économiques fourniront, obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, deux exemplaires de chacun des produits signalés soit par une croix dans la colonne "échantillons" au bordereau de prix, selon les dispositions du réglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 071-115694 (2011-04-07)

Avis d'attribution de marché (2011-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-28 📅
Date de publication: 2011-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 146-241848
Se réfère à l'avis: 2011/S 71-115694
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr. Les critères retenus pour le jugement des offres, par ordre d'importance décroissante, sont les suivants: lot 1 1- prix des fournitures noté sur 20 et pondéré à 50 % 2- valeur technique de l'offre notée sur 20 et pondérée à 40 % 3- délais de livraison notés sur 20 et pondérés à 10 % répartis comme suit: - délai pour les commandes " normales " noté sur 10 - délai pour les commandes "urgentes" noté sur 10 lot 2 et lot 4 1- prix des fournitures noté sur 20 et pondéré à 90 % 2- délais de livraison notés sur 20 et pondérés à 10 % répartis comme suit: - délai pour les commandes " normales " noté sur 10 - délai pour les commandes " urgentes " noté sur 10 lot 3 1- prix des fournitures noté sur 20 et pondéré à 60 % 2- valeur environnementale notée sur 20 et pondérée à 30 % 3- délais de livraison et de réactivité (en cas d'urgence) notés sur 20 et pondérés à 10 % répartis comme suit: - délai pour les commandes " normales" noté sur 10 - délai pour les commandes " urgentes " noté sur 10 délai de recours: dans un délai de deux mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce no269, BOAMP 72 B du 12.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-22 📅
Adresse postale: ZAC des Bordets 2
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74132
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier - ZAC du Champ Dolin
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805

3️⃣
Adresse postale: les Echauds la Colline
Commune postale: Saint Just Saint Rambert
Code postal: 42170

4️⃣
Adresse postale: 20 avenue de Montmartin
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
6
Source: OJS 2011/S 146-241848 (2011-07-28)

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