Fourniture de boissons pour les besoins de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et Environs (2 lots)

Artois Comm

Fourniture de boissons pour les besoins de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs. (2 lots)
marchés à bons de commande avec un montant maximum et un opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pomona
• Vandendriessche

Qui ?

• Artois Comm

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-23	Avis de marché
2016-04-20	Informations complémentaires
2016-08-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boissons alcoolisées distillées
Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture de boissons alcooliséesmontant maximum: 60 000 euros HTLot 2: fourniture de boissons non alcooliséesmontant maximum: 40 000 euros HTLe marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions.Les montants maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boissons alcoolisées distillées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.artoiscomm.fr 🌏
Téléphone: +33 321615000 📞
Fax: +33 321615020 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-23 📅
Date limite de soumission: 2016-05-02 📅
Date de publication: 2016-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 060-101103
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la CAO ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le certificat de signature utilisé doit être de niveau ** (2 étoiles) du R.G.S. Défini par le décret 2010-212 du 02/02/2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française(rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification du marché: juillet 2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Informations complémentaires

Conformément à la législation française, l'ouverture des plis et les séances de la CAO ne sont pas publiques. Les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Le certificat de signature utilisé doit être de niveau ** (2 étoiles) du R.G.S. Défini par le décret 2010-212 du 02/02/2010.- ou garantissant un niveau de sécurité équivalent au minimum au niveau ** (2 étoiles) du RGS précité. Lorsque le certificat de signature n'émane pas de la liste de confiance française(rgs) (c'est-à-dire qu'il peut etre relié à un prestataire ou un produit de sécurité référencé pour la France) ou n'émane pas d'une liste de confiance d'un autre Etat-Membre telle qu'établie, transmise et mise à la disposition du public par voie électronique par la Commission européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm); le candidat signataire s'assure que le certificat qu'il utilise est conforme au niveau de sécurité préconisé et transmet gratuitement, avec le document signé, le mode d'emploi qui contient au moins les informations suivantes: l'adresse du site internet du référencement du prestataire par le pays d'établissement ou, à défaut, les données publiques relatives au certificat du signataire, qui comportent, au moins, la liste de révocation et le certificat du prestataire de services de certification électronique émetteur. Outil de signature électronique: pour apposer sa signature, le signataire utilise l'outil de signature de son choix (y compris un parapheur électronique). Néanmoins la signature doit être au format Xades, Cades ou Pades. Lorsque le candidat n'utilise pas l'outil de signature proposé par le profil d'acheteur du Pouvoir Adjudicateur, le candidat doit fournir gratuitement la procédure permettant la vérification de la validité de la signature. Cette Procédure doit permettre au moins de vérifier: l'identité du signataire; le niveau et la catégorie du certificat de signature; le respect du format de signature; le caractère non échu et non révoqué du certificat à la date de la signature et l'intégrité du fichier signé. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marché papier. Date prévisionnelle de notification du marché: juillet 2016.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de boissons pour les besoins de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs. (2 lots)

marchés à bons de commande avec un montant maximum et un opérateur économique.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de boissons alcollisées
Brève description: Fourniture de boissons alcollisées.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:

Montant maximum de 60 000 euros HT pour la période…

… initialeMontant identique pour chaque période de reconduction.

… initiale

Montant identique pour chaque période de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de boissons non alcoolisées
Brève description: Fourniture de boissons non alcoolisées.
Informations complémentaires sur les lots:

Montant maximum de 40 000 euros HT pour la période…

… initialeMontant identique pour chaque période de reconduction.

… initiale

Quantité ou étendue:

Lot 1: fourniture de boissons alcoolisées

montant maximum: 60 000 euros HT

Lot 2: fourniture de boissons non alcoolisées

montant maximum: 40 000 euros HT

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions.

Les montants maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 16059

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics, et détaillés au règlement de la consultation:

A) Condamnation définitive.

B) Lutte contre le travail illégal:

C) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés.

D) Liquidation judiciaire.

E) Redressement judiciaire.

F) Situation fiscale et sociale.

G) Marchés de défense et de sécurité.

H) Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes;

Le candidat fournira la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours du dernier exercice disponible;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;

— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois derniers exercices disponibles, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière, ni cautionnement ne sont exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français (articles 86 à 90: avances, article 91: acomptes, articles 92 à 100: régime des paiements, articles 101 à 105: garanties, articles 106 a 111: cessions ou nantissements). Caractéristiques et modalités de variation des prix: prix unitaires révisables annuellement.

Une avance de 5,0 % sera accordée dans les conditions prévues au marché. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités de l'article 11 du c.c.a.g.- fcs, soit à chaque fourniture admise et pour les pompes, un acompte trimestriel sera versé. Le délai global de paiement est de 30 jours à défaut paiement d'intérêts moratoires au taux légal en vigueur majoré de 8 points et versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 euros. Modalités de financements: Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: — en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements — en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Nom: Artois Comm
Adresse postale: 100 avenue de Londres CS 40548
Point de contact: service des Moyens Généraux
URL pour informations complémentaires: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://artoiscomm.marcoweb.fr 🌏
Point de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16059
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Marché renouvelable
Premier trimestre 2020.
Source: OJS 2016/S 060-101103 (2016-03-23)

Informations complémentaires (2016-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de boissons pour les besoins de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs (2 lots). Marchés à bons de commande avec un montant maximum et un opérateur économique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@artoiscomm.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-20 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 080-141182
Se réfère à l'avis: 2016/S 060-101103
Numéro JO-S: 80

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de boissons pour les besoins de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Noeux et environs (2 lots).

Marchés à bons de commande avec un montant maximum et un opérateur économique.

Source: OJS 2016/S 080-141182 (2016-04-20)

Avis d'attribution de marché (2016-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de boissons pour les besoins de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Nœux et environs (2 lots). Marché à bons de commande avec un montant maximum et un opérateur économique. Lot 1: fourniture de boissons alcoolisées. Montant maximum: 60 000 EUR HT. Lot 2: fourniture de boissons non alcoolisées Montant maximum: 40 000 EUR HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions. Les montants maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.

Valeur totale du marché: 38160.82 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Boissons alcoolisées distillées 📦
Boissons non alcoolisées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: fr302 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Béthune

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-11 📅
Date de publication: 2016-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 156-282382
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Le contrat est consultable à l'adresse suivante: Artois Comm. Service des marchés publics —100 avenue de Londres — CS 40548 — 62411 Béthune Cedex — tél: 0321615000 — fax: 0321615020 — mail: marches.publics@artoiscomm.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de boissons pour les besoins de la communauté d'agglomération de Béthune, Bruay, Nœux et environs (2 lots).

Marché à bons de commande avec un montant maximum et un opérateur économique.

Lot 1: fourniture de boissons alcoolisées.

Montant maximum: 60 000 EUR HT.

Lot 2: fourniture de boissons non alcoolisées

Montant maximum: 40 000 EUR HT.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an et reconductible par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans dans les mêmes conditions.

Les montants maximum sont identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fourniture de boissons alcoolisées
Brève description:

Marché à bons de commande relatif à la fourniture de boissons…

… alcoolisées avec un montant maximum de 60 000 EUR HT pour une durée initiale de 1 an.

… non alcoolisées avec un montant maximum de 40 000 EUR HT pour une durée initiale de 1 an.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-07-27 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.artoiscomm.marcoweb.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 156-282382 (2016-08-11)

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