Achat de denrées alimentaires — accord-cadre relatif au lot no 20
Ville d'Annecy
Le présent appel d'offres concerne la passation de l'accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents relatifs à l'achat de fruits et légumes frais en l'État et est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le centre intercommunal d'action sociale de la Communauté de l'agglomération d'Annecy, conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899.
Le montant global de l'opération dépasse le seuil de procédure indiqué en valeur estimée.
Montants minimums et maximums de l'accord-cadre pour le lot no20:
— pour la Ville d'Annecy — montant minimum annuel: 65 000 EUR HT / montant maximum annuel: 135 000 EUR (HT).
— pour le CIAS — montant minimum annuel: 6 000 EUR HT / montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT).
Le délai de réception des offres était de 2016-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-13 | Avis de marché |
| 2016-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes
Numéro de référence: Ac denrées aaliment. lot 20
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-13 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130361
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 209 000 EUR 💰
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740010000012
Nom du pouvoir adjudicateur: Cias
Adresse postale: 46 avenue des Iles
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: dbiolluz@agglo-annecy.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des marchés publics et des achats: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 075-130361 (2016-04-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Légumes
Numéro de référence: Ac denrées aaliment. lot 20
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne la passation de l'accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents relatifs à l'achat de fruits et légumes frais en l'État et est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le centre intercommunal d'action sociale de la Communauté de l'agglomération d'Annecy, conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899.
Le montant global de l'opération dépasse le seuil de procédure indiqué en valeur estimée.
Montants minimums et maximums de l'accord-cadre pour le lot no20:
— pour la Ville d'Annecy — montant minimum annuel: 65 000 EUR HT / montant maximum annuel: 135 000 EUR (HT).
— pour le CIAS — montant minimum annuel: 6 000 EUR HT / montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Légumes 📦
Code CPV supplémentaire: Légumes-fruits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-13 📅
Date limite de soumission: 2016-05-17 📅
Date de publication: 2016-04-16 📅
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2018-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 075-130361
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr
L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1.7.2016 (ou de sa date de notification) au 30.6.2018.il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les périodes allant du 1.7.2018 au 30.6.2019 et du 1.7.2019 au 30.6.2020.
Les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres en fonction de leur coefficient de pondération respectif:
— la démarche « Qualité » : 30 %
— les performances en matière de développement
des approvisionnements directs: 30 %
— les engagements en matière de développement durable :20 %
— la réactivité du fournisseur: 20 %.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne la passation de l'accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents relatifs à l'achat de fruits et légumes frais en l'État et est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le centre intercommunal d'action sociale de la Communauté de l'agglomération d'Annecy, conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899.
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Le montant global de l'opération dépasse le seuil de procédure indiqué en valeur estimée.
Montants minimums et maximums de l'accord-cadre pour le lot no20:
— pour la Ville d'Annecy — montant minimum annuel: 65 000 EUR HT / montant maximum annuel: 135 000 EUR (HT).
— pour le CIAS — montant minimum annuel: 6 000 EUR HT / montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT).
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne la passation de l'accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents relatifs à l'achat de fruits et légumes frais en l'État et est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville d'Annecy et le Centre Intercommunal d'action Sociale de la Communauté de l'agglomération d'annecy, conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899.
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— pour la Ville d'Annecy — montant minimum annuel: 65 000 EUR HT / montant maximum annuel: 135 000 EUR (HT).
— pour le CIAS — montant minimum annuel: 6 000 EUR HT / montant maximum annuel: 18 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/daj_dc.htm)
— des références récentes, sur les trois dernières années, concernant des fournitures similaires, faisant apparaître les coordonnées du client, la nature des fournitures livrées, ainsi que le montant et la date du marché ou de la commande. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément lui permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21740010000012
Nom du pouvoir adjudicateur: Cias
Adresse postale: 46 avenue des Iles
Code postal: 74000
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: dbiolluz@agglo-annecy.fr 📧
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des marchés publics et des achats: Mme Bruck
Adresse postale: Mairie d'Annecy — place de l'Hôtel de Ville
Référence
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.annecy.fr
L'accord-cadre est passé pour une période allant du 1.7.2016 (ou de sa date de notification) au 30.6.2018.il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la Personne Publique, pour les périodes allant du 1.7.2018 au 30.6.2019 et du 1.7.2019 au 30.6.2020.
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Les critères détaillés ci-dessous seront pris en compte pour le jugement des offres en fonction de leur coefficient de pondération respectif:
— la démarche « Qualité » : 30 %
— les performances en matière de développement
des approvisionnements directs: 30 %
— les engagements en matière de développement durable :20 %
— la réactivité du fournisseur: 20 %.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 075-130361 (2016-04-13)
Avis d'attribution de marché (2016-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 153 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276825
Se réfère à l'avis: 2016/S 075-130361
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 46 avenue des Îles
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2016/S 153-276825 (2016-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne la passation de l'accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents relatifs à l'achat de fruits et légumes frais en l'état et est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville d'Annecy et le Centre intercommunal d'action sociale de la communauté de l'agglomération d'Annecy, conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899.
Le montant global de l'opération dépasse le seuil de procédure indiqué en valeur estimée.
Montants minimums et maximums de l'accord-cadre pour le lot n° 20:
— pour la ville d'Annecy — montant minimum annuel: 65 000 EUR HT/montant maximum annuel: 135 000 EUR HT,
— pour le CIAS — montant minimum annuel: 6 000 EUR HT/montant maximum annuel: 18 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-08-08 📅
Date de publication: 2016-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 153-276825
Se réfère à l'avis: 2016/S 075-130361
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires
Marché à bons de commande:
Montant minimum annuel ville d'Annecy: 65 000 EUR HT.
Montant maximum annuel ville d'Annecy: 135 000 EUR HT.
Montant minimum annuel CIAS: 6 000 EUR HT.
Montant maximum annuel CIAS: 18 000 EUR HT.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction des marchés publics et des achats — place de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent appel d'offres concerne la passation de l'accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents relatifs à l'achat de fruits et légumes frais en l'état et est organisée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville d'Annecy et le Centre intercommunal d'action sociale de la communauté de l'agglomération d'Annecy, conformément aux dispositions de l'article 28 de l'ordonnance n° 2015-899.
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Montants minimums et maximums de l'accord-cadre pour le lot n° 20:
— pour la ville d'Annecy — montant minimum annuel: 65 000 EUR HT/montant maximum annuel: 135 000 EUR HT,
— pour le CIAS — montant minimum annuel: 6 000 EUR HT/montant maximum annuel: 18 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-05-27 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 46 avenue des Îles
Référence
Informations complémentaires
Marché à bons de commande:
Montant minimum annuel ville d'Annecy: 65 000 EUR HT.
Montant maximum annuel ville d'Annecy: 135 000 EUR HT.
Montant minimum annuel CIAS: 6 000 EUR HT.
Montant maximum annuel CIAS: 18 000 EUR HT.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction des marchés publics et des achats — place de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy.
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