Approvisionnement en denrées alimentaires de la restauration collective municipale

Ville de Villeurbanne

La Ville produit, via sa cuisine centrale située rue des Jardins à Villeurbanne, les repas des crèches et des écoles. Quelques produits sont susceptibles d'être commandés par la cuisine centrale, pour livraison directe sur les sites de consommation (glaces, frites, pain ...).
La ville produit au sein de son centre de plein air situé à Chamagnieu en Isère, les repas destinés aux enfants des écoles en classes de découverte.
Ce marché a pour objet l'acquisition des denrées alimentaires nécessairse au fonctionnement de la cuisine centrale à Villeurbanne et du centre de plein air à Chamangnieu. Les livraisons pour le Centre de Plein Air de Chamagnieu concernent uniquement deux lots : le lot 08 "Beurre, oeufs,fromages" et le lot 09 "Produits d'épicerie - boissons avec et sans alcool".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2014-01-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-01-28 Avis de marché
2014-07-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum à l'exception du lot 10 pour lequel la ville de Villeurbanne s'engage sur un minimum de quantités indiqué au DQE de ce lot.A titre indicatif il est précisé dans cet avis pour chaque lot les montants (TTC) dépensés au titre de l'année 2013.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon, BP 65051
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-01-28 📅
Date limite de soumission: 2014-03-11 📅
Date de publication: 2014-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 023-035601
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr Procédure : appel d'offres ouvert, s'agissant de marchés à bons de commande, il s'agit donc d'accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18. Marché à bons de commande. Critères d'attributions : les critères précisés ci-dessus concernent les lots 01, 06, 08, 09 et 11. Pour les lots 02, 03, 04, 05 et 07, les critères sont les suivants : Prix : 40 %. Qualité gustative des échantillons et tenue lors dela mise en oeuvre : 25 %. Etendue de la gamme : 10 %. Qualité de la capacité structurelle et logistique du candidat : 10 %. Qualité environnementale de l'offre : 10 %. Qualité nutritionnelle des produits proposés : 5 %. Pour le lot 10, les critères sont les suivants : Prix : 40 %. Qualité gustative des échantillons et tenue lors dela mise en oeuvre : 30 %. Qualité de la capacité structurelle et logistique du candidat : 10 %. Qualité environnementale de l'offre : 20 %. Pour le lot 12, les critères sont les suivants : Prix : 40 %. Qualité gustative des échantillons et tenue lors dela mise en oeuvre : 40 %. Qualité de la capacité structurelle et logistique du candidat : 10 %. Qualité environnementale de l'offre : 10 %. Unité monétaire utilisée, l'euro. 1) Critère de sélection de la candidature : qualité des références se rapportant à l'objet du marché. 2) Durée du marché : la durée du marché à intervenir débute le 1er septembre 2014 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an. Dans tous les cas, le marché s'achèvera le 31 août 2018. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction est tacite sauf décision de non reconduction (par courrier et avec un préavis de 2 mois). En cas de reconduction du marché par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas la refuser. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La Ville produit, via sa cuisine centrale située rue des Jardins à Villeurbanne, les repas des crèches et des écoles. Quelques produits sont susceptibles d'être commandés par la cuisine centrale, pour livraison directe sur les sites de consommation (glaces, frites, pain ...).
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La ville produit au sein de son centre de plein air situé à Chamagnieu en Isère, les repas destinés aux enfants des écoles en classes de découverte.
Ce marché a pour objet l'acquisition des denrées alimentaires nécessairse au fonctionnement de la cuisine centrale à Villeurbanne et du centre de plein air à Chamangnieu. Les livraisons pour le Centre de Plein Air de Chamagnieu concernent uniquement deux lots : le lot 08 "Beurre, oeufs,fromages" et le lot 09 "Produits d'épicerie - boissons avec et sans alcool".
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Numéro du lot: 1
Brève description: Viandes, plats cuisinés, ovo produits, pâtisseries salées et sucrées surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 70 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Produits de la mer surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: À titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 210 000 EUR.
Numéro du lot: 3
Brève description: Légumes, aromates et fruits surgelés.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 90 000 EUR.
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande fraîche de boucherie et viande cuite sous vide.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 85 000 EUR.
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande fraîche de volailles, et lapin.
Numéro du lot: 6
Brève description: Charcuterie et produits de gamme traiteur frais.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 15 000 EUR.
Numéro du lot: 7
Brève description: Poissons frais, produits de la mer frais.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 20 000 EUR.
Numéro du lot: 8
Brève description: Beurre, oeufs, fromages.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 250 000 EUR.
Numéro du lot: 9
Brève description: Produits d'épicerie - boissons avec et sans alcool.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 335 000 EUR.
Numéro du lot: 10
Brève description: Fruits et légumes frais.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 100 000 EUR.
Numéro du lot: 11
Brève description: Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, le montant (TTC) dépensé en 2013 est de 80 000 EUR.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pains.
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum à l'exception du lot 10 pour lequel la ville de Villeurbanne s'engage sur un minimum de quantités indiqué au DQE de ce lot.
A titre indicatif il est précisé dans cet avis pour chaque lot les montants (TTC) dépensés au titre de l'année 2013.
Numéro de référence: 4978-4989
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire communal, 69100 Villeurbanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournit la lettre de candidature (imprimé Dc1) dûment remplie, datée et signée.
Situation économique et financière:
Le candidat fournit la déclaration de candidature (modèle ville de Villeurbanne) dûment complétée.
Ce document propre à la ville de Villeurbanne, utilisé par les candidats établis en France et ceux établis à l'étranger, regroupe l'ensemble des renseignements contenus dans l'imprimé Dc2.
Le candidat a la faculté de présenter un document équivalent dès lors qu'il comporte les informations suivantes :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services, auxquels se réfère le marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations,
- déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution des prestations.
Pour les seuls candidats, établis en France et en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat doit fournir des références se rapportant à des fournitures analogues livrées au cours des trois dernières années.
Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans le tableau contenu dans la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne :
- montant ou tout élément permettant d'apprécier la valeur de la référence,
- descriptif du service réalisé,
- date,
- destinataire (public ou privé).
Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité professionnelle par tout autre moyen.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de retenue de garantie, ni de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement propre, délai de paiement conformément à la réglementation en vigueur au moment du lancement de la consultation, avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution préalable d'une garantie à première demande.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Qualité nutritionnelle des produits proposés % (15)
3. Qualité gustative des échantillons et tenue lors de la mise en oeuvre % (15)
4. Qualité de la capacité structurelle et logistique du candidat % (10)
5. Qualité environnementale de l'offre % (10)
6. Etendue de la gamme % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Point de contact: Le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Nom: Direction de la commande publique
Adresse postale: 52 rue Racine
Code postal: 69100
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Nom: Mairie de Villeurbanne : direction de la commande publique
Adresse postale: 52 rue Racine (7ème étage)
Nom: Mairie de Villeurbanne : direction de la commande publique (mairie-annexe 7ème étage)
Adresse postale: 52 rue Racine (pour remise en main propre, service de messagerie), BP 65051

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 4978-4989
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
Procédure : appel d'offres ouvert, s'agissant de marchés à bons de commande, il s'agit donc d'accords-cadres mono-attributaire au sens de la directive 2004/18.
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions : les critères précisés ci-dessus concernent les lots 01, 06, 08, 09 et 11.
Pour les lots 02, 03, 04, 05 et 07, les critères sont les suivants :
Prix : 40 %.
Qualité gustative des échantillons et tenue lors dela mise en oeuvre : 25 %.
Etendue de la gamme : 10 %.
Qualité de la capacité structurelle et logistique du candidat : 10 %.
Qualité environnementale de l'offre : 10 %.
Qualité nutritionnelle des produits proposés : 5 %.
Pour le lot 10, les critères sont les suivants :
Qualité gustative des échantillons et tenue lors dela mise en oeuvre : 30 %.
Qualité environnementale de l'offre : 20 %.
Pour le lot 12, les critères sont les suivants :
Qualité gustative des échantillons et tenue lors dela mise en oeuvre : 40 %.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
1) Critère de sélection de la candidature : qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
2) Durée du marché : la durée du marché à intervenir débute le 1er septembre 2014 et pour une durée initiale de 1 an. Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an. Dans tous les cas, le marché s'achèvera le 31 août 2018. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, la reconduction est tacite sauf décision de non reconduction (par courrier et avec un préavis de 2 mois). En cas de reconduction du marché par le pouvoir adjudicateur, le titulaire ne pourra pas la refuser.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2014/S 023-035601 (2014-01-28)
Avis d'attribution de marché (2014-07-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-07-28 📅
Date de publication: 2014-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 145-260623
Se réfère à l'avis: 2014/S 23-035601
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.villeurbanne.fr Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº : 22 B, annonce nº 199 du 31.1.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2014.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-06-26 📅
Nom: Pomona
Adresse postale: 20 avenue Urbain Le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805

2️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: BP 41 zone industrielle
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200

3️⃣
Nom: Transgourmet
Adresse postale: ZAC des Bordets 2
Commune postale: Bonneville
Code postal: 74130

4️⃣
Nom: Gauthey Père et fils
Adresse postale: rue du Commerce
Commune postale: Givors
Code postal: 69700

5️⃣
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage – BP 123
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150

6️⃣

7️⃣
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320

8️⃣
Nom: Broc Service Frais
Adresse postale: ZI de l'Île rue Louise Michel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69552

9️⃣
Nom: Episaveurs
Adresse postale: 14 impasse Malacombe
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070

1️⃣0️⃣
Nom: Cledor Primeurs Services
Adresse postale: 71 rue Marcel Mérieux
Commune postale: Corbas
Code postal: 69960

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Atelier des Saveurs
Adresse postale: 15 chemin d'Yvours
Commune postale: Pierre-Bénite
Code postal: 69310
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
2
7
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2014/S 145-260623 (2014-07-28)
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