Produits alimentaires pour les HIA Laveran, Legouest et Desgenettes

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Produits alimentaires pour les HIA Laveran, Legouest et Desgenettes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-07-18 Avis de marché
2012-01-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. tableaux annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 36 mois.Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse:— 1re période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+1,— 2e période de reconduction: 1er janvier au 31 décembre de l'année N+2,— Dernière période de reconduction: 1er janvier au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché.98 400531 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: division achats-marchés TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 238607270 📞
Fax: +33 238607339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-18 📅
Date limite de soumission: 2011-09-19 📅
Date de publication: 2011-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 137-227892
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex - FRANCE ou demande de dossier par fax au +33 238607339. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Produits alimentaires pour les HIA Laveran, Legouest et Desgenettes.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fonds de sauce et sauces HIA Laveran 3 articles
Brève description: Fonds de sauce et sauces HIA Laveran 3 articles.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
30 000 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: potages HIA Laveran 1 article
Brève description: Potages HIA Laveran 1 article.
Valeur estimée hors TVA: 600 💰
6 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: desserts HIA Laveran 2 articles
Brève description: Desserts HIA Laveran 2 articles.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits céréaliers HIA Laveran 2 articles
Brève description: Produits céréaliers HIA Laveran 2 articles.
Valeur estimée hors TVA: 1 500 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: boissons HIA Laveran 1 article
Brève description: Boissons HIA Laveran 1 article.
Valeur estimée hors TVA: 2 400 💰
12 000 💰
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: condiments, épices, aromates et assaisonnements HIA Laveran 2 articles
Brève description: Condiments, épices, aromates et assaisonnements HIA Laveran 2 articles.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: produits laitiers, yaourts et desserts lactés frais HIA Desgenettes 1 article
Brève description: Produits laitiers, yaourts et desserts lactés frais HIA Desgenettes 1 article.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lait en poudre HIA Desgenettes 1 article
Brève description: Lait en poudre HIA Desgenettes 1 article.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fromages et dérivés HIA Desgenettes 1 article
Brève description: Fromages et dérivés HIA Desgenettes 1 article.
Valeur estimée hors TVA: 4 500 💰
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: produits à base viande de bœuf et de protéines végétales HIA Desgenettes 1 article
Brève description:
Produits à base viande de bœuf et de protéines végétales HIA Desgenettes 1 article.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: poissons HIA Desgenettes (ESA Bron) 3 articles
Brève description: Poissons HIA Desgenettes (ESA Bron) 3 articles.
Valeur estimée hors TVA: 45 000 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: légumes surgelés HIA Desgenettes (ESA Bron) 2 articles
Brève description: Légumes surgelés HIA Desgenettes (ESA Bron) 2 articles.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: produits de charcuterie traiteur HIA Desgenettes 1 article
Brève description: Produits de charcuterie traiteur HIA Desgenettes 1 article.
Valeur estimée hors TVA: 21 000 💰
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: fonds de sauce et sauce HIA Desgenettes 3 articles
Brève description: Fonds de sauce et sauce HIA Desgenettes 3 articles.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: condiments, épices, aromates et assaisonnements HIA Desgenettes 7 articles
Brève description: Condiments, épices, aromates et assaisonnements HIA Desgenettes 7 articles.
Valeur estimée hors TVA: 300 💰
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: produits secs HIA Desgenettes 3 articles
Brève description: Produits secs HIA Desgenettes 3 articles.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: compotes, fruits au sirop et confiseries HIA Desgenettes 8 articles
Brève description: Compotes, fruits au sirop et confiseries HIA Desgenettes 8 articles.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: produits hachés ou mixés frais HIA Desgenettes 2 articles
Brève description: Produits hachés ou mixés frais HIA Desgenettes 2 articles.
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: sauces et bouillons avec sel HIA Legouest 7 articles
Brève description: Sauces et bouillons avec sel HIA Legouest 7 articles.
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: potages, veloutés, fonds et sauces sans sel HIA Legouest 25 articles
Brève description: Potages, veloutés, fonds et sauces sans sel HIA Legouest 25 articles.
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: desserts édulcorés en poudre HIA Legouest 4 articles
Brève description: Desserts édulcorés en poudre HIA Legouest 4 articles.
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: charcuterie sans sel HIA Legouest 2 articles
Brève description: Charcuterie sans sel HIA Legouest 2 articles.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: biscuits HIA Legouest 3 articles
Brève description: Biscuits HIA Legouest 3 articles.
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: produits céréaliers HIA Legouest 1 article
Brève description: Produits céréaliers HIA Legouest 1 article.
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: soupe liquide HIA Legouest 1 article
Brève description: Soupe liquide HIA Legouest 1 article.
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: fruits cuits HIA Legouest 1 article
Brève description: Fruits cuits HIA Legouest 1 article.
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: purée de pomme de terre en poudre sans sel HIA Legouest 1 article
Brève description: Purée de pomme de terre en poudre sans sel HIA Legouest 1 article.
Quantité ou étendue:
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum passé en valeur en application de l'article 77 du code des marchés publics (cf. tableaux annexés à l'acte d'engagement), pour une durée totale du marché de 36 mois.
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Le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Il est renouvelable 3 fois par reconduction expresse:
— 1
— 2
— Dernière période de reconduction: 1
Valeur estimée hors TVA: 98 400 💰
531 000 💰
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 11EM4275

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dans l'enveloppe candidature: Identité du candidat, candidature seule ou non, liste des membres du groupement, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices, références, renseignements sur ses moyens humains et techniques, attestations en matière sociale, fiscale et déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.
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Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires DC 1 et DC 2 disponibles sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace "Marchés publics," rubrique "Formulaires".
Capacité technique et professionnelle: Qualification professionnelle, effectifs et moyens de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.
Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).
Les prix sont unitaires révisables par ajustement annuel au 1
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût (60)
2. Qualités organoleptiques (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Contact
Point de contact: Le chef de la division achats marchés
M. Gentes Patrick
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DAPSA/division achats marchés/bureau MEM
Adresse postale: TSA 20 003 Route de Saint Lyé la Forêt
Point de contact: Mme Montes Estelle
Téléphone: +33 234085420 📞
Courrier électronique: daec.ach.mnm@daec-ssa.fr 📧
Adresse postale: route de Saint Lyé la Forêt

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EM4275
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution du présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr
La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail.
Le DCE est disponible par courrier: DAPSA - division achats marchés - bureau matériel d'exploitation médical - TSA 20003 - 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex - FRANCE ou demande de dossier par fax au +33 238607339.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Adresse Internet: http://ta-orleans.juradm.fr 🌏
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 137-227892 (2011-07-18)
Avis d'attribution de marché (2012-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 400 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-20 📅
Date de publication: 2012-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 15-022969
Se réfère à l'avis: 2011/S 137-227892
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Annonce no 262, BOAMP 141 B du 22.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-16 📅
Nom: Pro A Pro
Adresse postale: ZI Nord, 3 rue Voltaire, BP 215
Commune postale: Montauban
Code postal: 82032
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-13 📅
Nom: Kerry Savoury
Adresse postale: 6 rue Robert Moinon, BP 20433
Commune postale: Goussainville
Code postal: 95194

3️⃣
Nom: infructueux

4️⃣
Nom: Pomona
Adresse postale: 29 avenue Urbain Le Verrier, ZAC du Champs Dolin
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Nom: Davigel
Adresse postale: 20 rue de Montmartin, BP 392
Commune postale: Corbas
Code postal: 69969

8️⃣
Nom: DS Rhone Alpes - Disval
Adresse postale: allée de la Minéralogie, ZA Molina la Chazotte
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42000

9️⃣
Nom: Bernard
Adresse postale: Kerbéthune - Moréac, BP 20111
Commune postale: Locmine
Code postal: 56501

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Gel Manche
Adresse postale: ZI de Blactot
Commune postale: Carentan
Code postal: 50500

1️⃣5️⃣
Nom: Tonus Line
Adresse postale: 35 rue Carnot, BP 131
Commune postale: Monceau les Mines
Code postal: 71300

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 015-022969 (2012-01-20)
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