Accord cadre d'études pré-opérationnelle

Epora

Le présent marché a pour objet la réalisation d'études pré-opérationnelle. Ces études permettant d'évaluer la faisabilité urbaine, réglementaire, technique et financière d'un projet urbain, à l'échelle d'une partie de ville, d'un secteur ou d'un site circonscrit

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-02-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Epora

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-30	Avis de marché
2023-01-24	Informations complémentaires
2023-01-30	Informations complémentaires
2023-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 22fs-Mp-0025-K
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Epora
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 32902
Code postal: 42029
Commune postale: Saint-Etienne
Contact
Adresse Internet: http://www.epora.fr 🌏
Courrier électronique: contact@epora.fr 📧
Téléphone: +33 477474750 📞
Fax: +33 477474798 📠
URL des documents: http://www.epora.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.epora.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-30 📅
Date limite de soumission: 2023-02-01 📅
Date de publication: 2022-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 234-675567
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.epora.fr Le dossier peut uniquement être téléchargé sur URL : www.epora.fr ou sur URL : www.marches-publics.info. Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur URL : www.marches-publics.info ou URL : www.epora.fr Les copies de sauvegarde sont à déposer au siège de l'EPORA à Saint Étienne. L'accord-cadre ne comprend pas de montant minimum mais un montant maximum à 4 500 000,00 EUR HT hors taxe

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché est conclu pour une durée de 24 (vingt-quatre) mois renouvelable éventuellement

2 fois pour une période de 12 (douze) mois par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir

adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché ne puisse

excéder 4 ans

Description des options:

Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se

réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence

pour un marché public concernant des prestations similaires dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du

présent marché public.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- La lettre de candidature, formulaire Cerfa Dc1 ou document équivalent, dûment remplie (comportant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique susvisé et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés)

Situation économique et financière: - Preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.
Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration du candidat, formulaire Cerfa Dc 2 ou document équivalent, dûment remplie;

- Indication des noms et qualification professionnelles pertinentes des personnes physiques sui seront chargées de l'exécution du marché public ;

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2023-05-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2023-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Epora
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 42209768300037
Contact
URL des documents: http://www.epora.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Cette consultation bénéficie du Service DUME.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : http://www.epora.fr

Le dossier peut uniquement être téléchargé sur URL : www.epora.fr ou sur URL : www.marches-publics.info.

Les plis doivent obligatoirement être remis par voie électronique sur URL : www.marches-publics.info ou

URL : www.epora.fr Les copies de sauvegarde sont à déposer au siège de l'EPORA à Saint Étienne.

L'accord-cadre ne comprend pas de montant minimum mais un montant maximum à 4 500 000,00 EUR HT hors taxe

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon - FRANCE
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se reporter à l'adresse du Greffe du Tribunal Administratif de Lyon
Source: OJS 2022/S 234-675567 (2022-11-30)

Informations complémentaires (2023-01-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-24 📅
Date limite de soumission: 2023-02-08 📅
Date de publication: 2023-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 020-055271
Se réfère à l'avis: 2022/S 234-675567
Numéro JO-S: 20
Source: OJS 2023/S 020-055271 (2023-01-24)

Informations complémentaires (2023-01-30)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2023-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 025-069022
Numéro JO-S: 25
Source: OJS 2023/S 025-069022 (2023-01-30)

Avis d'attribution de marché (2023-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 4 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-16 📅
Date de publication: 2023-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 096-299172
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Nom de la Pra : Charlène Chun-Hung-Kee mail :charlene.chun-hung-kee@epora.fr adresse internet de l'Epora : URL : www.epora.fr adresse du profil acheteur : URL : www.marches-publics.info type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public activité principale : opérateur foncier l'ensemble des 5 attributaires c'est présenté en groupement. code nuts : Frk2 pour le Rhône Alpes/ Frk25 pour la Loire / Frk22 pour l'Ardèche / Frk23 pour la Drôme/Frk24 pour l'Isère/Frk26 pour le Rhône coordonnées de l'attributaire :A M Environnement-01 47 36 00 47-contact@ame-agence.fr /atelier urba-site - 04 77 75 32 81 - atelier@urbasite.fr / Zeppelin Architectes-04 78 30 99 41- contact@zeppelin-aup.com /Sable - 06 07 61 87 46 - r.kiesgen@sable.archi / Modaal - 04 26 63 92 22 - Yann Milton <yann.milton@modaal.fr contrat consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège de l'Epora du lundi au jeudi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30, et le vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 16:00

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Dans les trois ans à compter de la notification du présent marché public, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourir à la procédure sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour un marché public concernant des prestations similaires dont les particularités techniques sont définies au C.C.T.P. du présent marché public.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-05-16 📅
Nom: A m environnement
Adresse postale: 90 AV DU BAS MEUDON
Commune postale: Issy les moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 100513.75 EUR 💰
Nom: atelier urba-site
Adresse postale: 16 RUE A BRIAND ET DE LA PAIX
Commune postale: Saint-etienne
Code postal: 42000
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 68 685 EUR 💰
Nom: Zeppelin architectes
Adresse postale: 22 RUE DES CAPUCINS
Commune postale: LYON 1ER
Code postal: 69001
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 56 050 EUR 💰
Nom: Sable
Adresse postale: 53 RUE RADISSON
Commune postale: Tarare
Code postal: 69170
Valeur totale du marché: 73 775 EUR 💰
Nom: Modaal
Adresse postale: 25 RUE ST MICHEL
Commune postale: LYON 7EME
Code postal: 69007
Valeur totale du marché: 52 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16

Référence
Informations complémentaires

Nom de la Pra : Charlène Chun-Hung-Kee mail :charlene.chun-hung-kee@epora.fr

adresse internet de l'Epora : URL : www.epora.fr

adresse du profil acheteur : URL : www.marches-publics.info

type de pouvoir adjudicateur : organisme de droit public

activité principale : opérateur foncier

l'ensemble des 5 attributaires c'est présenté en groupement.

code nuts : Frk2 pour le Rhône Alpes/ Frk25 pour la Loire / Frk22 pour l'Ardèche / Frk23 pour la Drôme/Frk24 pour

l'Isère/Frk26 pour le Rhône

coordonnées de l'attributaire :A M Environnement-01 47 36 00 47-contact@ame-agence.fr /atelier urba-site - 04 77 75 32 81 - atelier@urbasite.fr / Zeppelin Architectes-04 78 30 99 41- contact@zeppelin-aup.com /Sable - 06 07 61 87 46 - r.kiesgen@sable.archi / Modaal - 04 26 63 92 22 - Yann Milton <yann.milton@modaal.fr

contrat consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au siège de l'Epora du lundi au jeudi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 17:30, et le vendredi de 8:30 à 12:15 et de 13:45 à 16:00

Source: OJS 2023/S 096-299172 (2023-05-16)

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