Élaboration d'études territoriales
Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. Il s'agit d'un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisant).
L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.
Le délai de réception des offres était de 2019-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acer Campestre
- • Adequation
- • Cereg Territoires
- • Commercité
- • Contemporary Landscape Création (coloco)
- • D&A (Devillers et associés)
- • Economie, aménagement et urbanisme (EAU)
- • Eureca
- • Habitat et Territoires Conseil
- • Interland
- • Modaal
- • Sandrine Lefèvre
- • SCE et ses Ateliers Up+
- • Setis
- • TEM
- • Territoires urbains
- • Transmobilités
- • Services d'architecture, d'ingénierie et de planification › Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-05 | Avis de marché |
| 2019-02-25 | Informations complémentaires |
| 2019-09-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 71190049
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date limite de soumission: 2019-03-11 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062629
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de...”
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“L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est passé...”
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“Le présent accord-cadre a pour objet de faire réaliser des études territoriales sur des secteurs à enjeux stratégiques pour le développement et l'avenir du...”
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“Ces études sont destinées à alimenter les démarches de planification urbaine en cours ou à venir, ainsi que plus largement l'ensemble des politiques...”
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“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).”
“Estimation de l'administration: 800 000 EUR HT.”
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29.3.2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
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Capacité technique et professionnelle:
“Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”
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“— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de...”
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“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,”
“— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Afficher plus
“— sous-critère nº 1 — pertinence et dimensionnement de la composition de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de...”
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“— sous-critère nº 2 — qualité de la note méthodologique détaillant le contexte, les objectifs de la mission, son déroulement et son organisation, les moyens...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”
Afficher plus
“— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31”
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“— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à...”
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Source: OJS 2019/S 028-062629 (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 71190049
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole d'Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.marseilleprovence@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: +33 491999900 📞
Fax: +33 491997196 📠
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date limite de soumission: 2019-03-11 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-062629
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de...”
“L'accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées à l'article 79 du décret nº 2016-360. L'accord-cadre est passé...”
Afficher plus (4)
“Le présent accord-cadre a pour objet de faire réaliser des études territoriales sur des secteurs à enjeux stratégiques pour le développement et l'avenir du...”
“Ces études sont destinées à alimenter les démarches de planification urbaine en cours ou à venir, ainsi que plus largement l'ensemble des politiques...”
“L'accord-cadre est passé sans montant minimum et pour un montant maximum de 1 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (4 ans).”
“Estimation de l'administration: 800 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
“Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29.3.2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
Capacité technique et professionnelle:
“Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”
“— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de...”
Afficher plus (2)
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,”
“— l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
“— sous-critère nº 1 — pertinence et dimensionnement de la composition de l'équipe affectée à l'exécution des prestations au regard des compétences et de...”
Afficher plus (1)
“— sous-critère nº 2 — qualité de la note méthodologique détaillant le contexte, les objectifs de la mission, son déroulement et son organisation, les moyens...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”
“— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31”
Afficher plus (1)
“— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à...”
Informations complémentaires (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de...”
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-096259
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-062629
Numéro JO-S: 42
Source: OJS 2019/S 042-096259 (2019-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-25 📅
Date limite de soumission: 2019-03-18 📅
Date de publication: 2019-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 042-096259
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-062629
Numéro JO-S: 42
Source: OJS 2019/S 042-096259 (2019-02-25)
Avis d'attribution de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n 2016-360. L'accord-cadre est passé pour...”
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Valeur totale du marché: 686 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-429035
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 bd de d'Arenc 13002 Marseille....”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n”
“2016-360. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.”
“Le présent accord-cadre a pour objet de faire réaliser des études territoriales sur des secteurs à enjeux stratégiques pour le développement et l'avenir du...”
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Informations complémentaires:
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 bd de d'Arenc 13002 Marseille....”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Nom: Sce et ses ateliers Up+
Adresse postale: Les belvédères, bâtiment B, 128 avenue de Fès
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Nom: Adéquation
Adresse postale: immeuble Doramar — 50 rue Ray Charles
Code postal: 34000
Nom: Setis
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel
Valeur totale du marché: 686 750 EUR 💰
Nom: Territoires urbains
Adresse postale: 110 rue Consolat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Eureca
Adresse postale: 131 cours Lieutaud
Code postal: 13006
Nom: Sandrine Lefèvre
Adresse postale: Domaine de Genty, CD 17
Commune postale: Puyloubier
Code postal: 13114
Nom: Cereg Territoires
Adresse postale: Parc d'activités, 400 avenue du Château
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13420
Valeur totale du marché: 720 650 EUR 💰
Nom: D&A (Devillers et associés)
Adresse postale: 10 villa Nieuport
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: Transmobilités
Adresse postale: 16 route de la Gavotte
Code postal: 13015
Nom: Économie, aménagement et urbanisme (EAU)
Adresse postale: 202 rue de la Croix Nivert
Code postal: 75015
Nom: Tem
Adresse postale: 30 boulevard Clémenceau
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Nom: Acer Campestre
Adresse postale: 20 rue du Pré Gaudry
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 817 000 EUR 💰
Nom: Interland
Adresse postale: 72-74 rue d'Alsace
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Nom: Contemporary Landscape Création (coloco)
Adresse postale: 213 rue du Faubourg Saint-Antoine
Code postal: 75011
Nom: Commercité
Adresse postale: 3 avenue Condorcet
Nom: Habitat et territoires conseil
Adresse postale: 2 rue Lord Byron
Code postal: 75008
Nom: Modaal
Adresse postale: 55 cours Gambetta
Code postal: 69003
Valeur totale du marché: 822 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Référence
Informations complémentaires
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1 recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notif. de la décision contestée. Ce recours interrompt le...”
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“— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notif. ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté....”
Afficher plus
“— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'art. L. 521-1 du CJA...”
Afficher plus
“À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes...”
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“Médiation: le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'art. L. 211-4 du CJA — pour les différents liés exclusivement à...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 176-429035 (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n 2016-360. L'accord-cadre est passé pour...”
Valeur totale du marché: 686 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-429035
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 bd de d'Arenc 13002 Marseille....”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret n”
“2016-360. L'accord-cadre est passé pour une durée de 4 ans à compter de sa notification.”
Afficher plus (1)
“Le présent accord-cadre a pour objet de faire réaliser des études territoriales sur des secteurs à enjeux stratégiques pour le développement et l'avenir du...”
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 bd de d'Arenc 13002 Marseille....”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-14 📅
Nom: Sce et ses ateliers Up+
Adresse postale: Les belvédères, bâtiment B, 128 avenue de Fès
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34080
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Nom: Adéquation
Adresse postale: immeuble Doramar — 50 rue Ray Charles
Code postal: 34000
Nom: Setis
Adresse postale: 1025 rue Henri Becquerel
Valeur totale du marché: 686 750 EUR 💰
Nom: Territoires urbains
Adresse postale: 110 rue Consolat
Commune postale: Marseille
Code postal: 13001
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Eureca
Adresse postale: 131 cours Lieutaud
Code postal: 13006
Nom: Sandrine Lefèvre
Adresse postale: Domaine de Genty, CD 17
Commune postale: Puyloubier
Code postal: 13114
Nom: Cereg Territoires
Adresse postale: Parc d'activités, 400 avenue du Château
Commune postale: Gemenos
Code postal: 13420
Valeur totale du marché: 720 650 EUR 💰
Nom: D&A (Devillers et associés)
Adresse postale: 10 villa Nieuport
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Ile-de-France 🏙️
Nom: Transmobilités
Adresse postale: 16 route de la Gavotte
Code postal: 13015
Nom: Économie, aménagement et urbanisme (EAU)
Adresse postale: 202 rue de la Croix Nivert
Code postal: 75015
Nom: Tem
Adresse postale: 30 boulevard Clémenceau
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Nom: Acer Campestre
Adresse postale: 20 rue du Pré Gaudry
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 817 000 EUR 💰
Nom: Interland
Adresse postale: 72-74 rue d'Alsace
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Nom: Contemporary Landscape Création (coloco)
Adresse postale: 213 rue du Faubourg Saint-Antoine
Code postal: 75011
Nom: Commercité
Adresse postale: 3 avenue Condorcet
Nom: Habitat et territoires conseil
Adresse postale: 2 rue Lord Byron
Code postal: 75008
Nom: Modaal
Adresse postale: 55 cours Gambetta
Code postal: 69003
Valeur totale du marché: 822 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Référence
Informations complémentaires
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours: 1 recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notif. de la décision contestée. Ce recours interrompt le...”
“— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notif. ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté....”
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“— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'art. L. 521-1 du CJA...”
“À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes...”
“Médiation: le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'art. L. 211-4 du CJA — pour les différents liés exclusivement à...”
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 176-429035 (2019-09-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (>20)
- Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts (7)
- Projets de plans (systémes et intégration)
- Calcul des coûts, contrôle des coûts (2)
- Plans d'approbation, plans d'exécution et spécifications
- Détermination et listage des quantités nécessaires à la construction
- Supervision des travaux de construction (3)
- Supervision du projet et documentation