2018-01-22Acquisition de mobilier neuf pour l'ensemble des services du département de La Loire (Conseil général de la Loire)
La consultation prévoit l'acquisition de l'ensemble composant le mobilier administratif à l'usage des services, plans, tables, bureaux, sièges, et mobilier accessoires tels que rayonnages, présentoirs, dessertes, etc. Accords-cadres mono-attributaires fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande, sans minimum ni maximum. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles …
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2015-05-07Fourniture de petits équipements destinés à l'aménagement des locaux pour la Ville et le CCAS de Bordeaux (Mairie de Bordeaux)
Petits équipements Ville/CCAS.
Marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Pour les procédures européennes, les marchés à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics doivent être regardés comme des accords-cadres avec un seul opérateur économique au sens de 2004/24/ue du 26 février 2014.
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