Fourniture et livraison d'equipements des ateliers du Lycee François Andreossy à Castelnaudary (11)

Conseil régional Occitanie

La consultation porte sur un la prestation suivante «Fourniture et livraison d'equipements des ateliers du Lycee François Andreossy à Castelnaudary (11)». La consultation comporte 50 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle. L'Avis implique la passation d'un marché séparé par lot. Chaque marché est conclu à prix unitaires, fermes et définitif. Monnaie: Les offres doivent être présentées en euros. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au deuxième trimestre 2017. Les livraisons devront intervenir au mois de juillet 2017. En tout état de cause, les mobiliers et matériels de l'ensemble des lots devront être livrés, installés et fonctionnels pour la rentrée scolaire 2017.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil régional Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-03-01	Avis de marché
2017-06-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement d'atelier
Numéro de référence: Ateliers_Andreossy
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement d'atelier 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier et équipements divers 📦
Rayonnages mobiles 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Équipement électrotechnique 📦
Établis 📦
Équipement d'atelier 📦
Équipement de plomberie 📦
Machines-outils pour le travail des métaux 📦
Matériel de soudage 📦
Matériel pédagogique 📦
Imprimantes et traceurs 📦
Équipement de construction 📦
Matériel de sécurité 📦
Machines et équipement pour la construction 📦
Matériel de mesure et de contrôle 📦
Tracteurs 📦
Râteliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aude 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Occitanie
Adresse postale: 22 bd du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.laregion.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@laregion.fr 📧
Téléphone: +33 467228000 📞
Fax: +33 467229052 📠
URL des documents: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-01 📅
Date limite de soumission: 2017-04-07 📅
Date de publication: 2017-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 045-082071
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires

La durée du marché court à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie. Le délai d'exécution des prestations court à compter de la notification du marché et est fixé à 12 semaines.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier et matériel pour entrepôt.
Durée de l'accord: 84 jours
Description des options:

Il n'est pas prévu d'option au sens du droit national (prestations supplémentaires éventuelles). Il est prévu des options au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à des modifications en cours d'exécution du marché.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Rayonnage palettier.
Description des options:

Il n'est pas prévu d'option au sens du droit national (prestations supplémentaires éventuelles).

Il est prévu des options au sens du droit communautaire: possibilité de recourir à des modifications en cours d'exécution du marché.

Numéro du lot: 3
Brève description: Matériel de manutention.
Numéro du lot: 4
Brève description:

Maquette didactique pour atelier électrotechnique: ilot IT, régime du neutre, étude des harmoniques.

Durée de l'accord: 112 jours
Informations complémentaires:

Numéro du lot: 5
Brève description: Maquette didactique pour atelier électrotechnique: domotique.
Numéro du lot: 6
Brève description:

Maquette didactique pour atelier électrotechnique: liaison FO et diffusion tnt / Satellite.

Numéro du lot: 7
Brève description: Maquette didactique pour atelier électrotechnique: alarmes.
Numéro du lot: 8
Brève description:

Maquette didactique pour atelier électrotechnique: simulation de profils de vitesses.

Numéro du lot: 9
Brève description: Maquette didactique pour atelier électrotechnique: automates.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Maquette didactique pour atelier électrotechnique: études de pannes sur moteur triphasé.

Numéro du lot: 11
Brève description: Maquette didactique pour atelier électrotechnique: banc éolienne.
Numéro du lot: 12
Brève description: Maquette didactique pour atelier électrotechnique: banc moteur.
Numéro du lot: 13
Brève description: Maquette didactique pour atelier électrotechnique: banc et maquette énergies.
Numéro du lot: 14
Brève description: Etablis et postes de charge pour atelier électrotechnique.
Numéro du lot: 15
Brève description:

Equipement didactique pour atelier énergétique banc et maquette didactiques chauffages/climatisation.

Numéro du lot: 16
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: outillage de plomberie.
Numéro du lot: 17
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: perceuse à colonne et touret.
Numéro du lot: 18
Brève description: Equipement pour atelier métallerie, finition et énergétique: outillage général.
Numéro du lot: 19
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: table de bridage.
Numéro du lot: 20
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: machines de travail du métal.
Numéro du lot: 21
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: scie à ruban.
Numéro du lot: 22
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: banc de coupe plasma.
Numéro du lot: 23
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: poinçonneuse.
Numéro du lot: 24
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: cisaille à lame courte.
Numéro du lot: 25
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: presse plieuse.
Numéro du lot: 26
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: matériel de soudure et table de meulage.
Numéro du lot: 27
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: poste de soudure pour goujons.
Numéro du lot: 28
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: torsadeuse.
Numéro du lot: 29
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: encocheuse à angle variable.
Numéro du lot: 30
Brève description: Equipement pour atelier métallerie: outillage pour presse horizontale existante.
Numéro du lot: 31
Brève description: Matériel pédagogique pour laboratoire SII: gyropode.
Numéro du lot: 32
Brève description: Matériel pédagogique pour laboratoire SII: banc VMC.
Numéro du lot: 33
Brève description: Matériel pédagogique pour laboratoire SII: imprimante 3d / scanner laser.
Numéro du lot: 34
Brève description: Maquettes pédagogiques pour laboratoire SII: Etude des matériaux.
Numéro du lot: 35
Brève description: Equipement pour ateliers gros-oeuvre: table vibrante.
Numéro du lot: 36
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: machine de tests et d'essais pour laboratoire essais des matériaux.

Numéro du lot: 37
Brève description: Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: étuve ventilée.
Numéro du lot: 38
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: machine de cisaillement du sol.

Numéro du lot: 39
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: oedomètre à chargement frontal.

Numéro du lot: 40
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: appareillage d'auscultation des pieux.

Numéro du lot: 41
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: enceinte climatique pour essais gel/dégel.

Numéro du lot: 42
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: outillage pour travaux de maçonnerie.

Numéro du lot: 43
Brève description: Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: coffrage aluminium.
Numéro du lot: 44
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: blindage acier avec cadre hydraulique portable.

Numéro du lot: 45
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: tour d'étaiement et échafaudage.

Numéro du lot: 46
Brève description: Equipement pour ateliers gros-oeuvres et génie civil: poutrelles de coffrage.
Numéro du lot: 47
Brève description:

Equipement pour ateliers gros-oeuvre et génie civil: appareils de mesures génie civil / topographe.

Numéro du lot: 48
Brève description: Matériel de mesure.
Numéro du lot: 49
Brève description: Tracteur d'entretien pour plateau sportif.
Numéro du lot: 50
Brève description: Râteliers pour fourrage équin et bovin.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-2 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 45-iii du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Régional Occitanie
Adresse postale: 201 avenue de la Pompignane
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34062
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.laregion.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cr-languedocroussillon.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Code postal: 34064

Référence
Informations complémentaires

Type de procédure: Appel d'offres Ouvert en application des articles 25-i.1 et 67 à 68 du décret no2016-360 du 25

mars 2016 relatif aux marchés publics.

Une visite sur site est obligatoire pour les lots 15 et 22.

En application de l'article 58 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, il est précisé que

le Pouvoir Adjudicateur n'autorise pas la présentation de variantes dans le cadre de cette consultation. Les offres

variantes seront donc irrecevables et éliminées sans être examinées. L'Offre de base sera néanmoins analysée, si et

seulement si elle est clairement identifiable et présentée de manière distincte de la ou les variantes.

Critères de jugement des candidatures:

— capacités financières,

— capacités professionnelles,

— moyens techniques et humains.

Critère de jugement des offres pour l'ensemble des lots:

— valeur Technique 50 %

— prix 40 %

— complément de garantie 10 %

pièces à fournir au titre de la candidature:

Chaque candidatindividuel ou membre du groupement aura à produire un dossier complet comprenant les pièces

suivantes telles que prévues aux articles 48 et 49 du Décret no2016-360 du 25 mars 2016:

Les candidats qui disposent d'un numéro SIRET ne répondant pas en groupement et qui répondent par voie

dématérialisée peuvent utiliser le service marché public simplifié (Mps) pour présenter leur candidature à laquelle ils

joindront:

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— l'annexe « Renseignements sur la capacité professionnelle et technique du candidat » dument remplie ou

l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29 mars 2016, par des pièces dont

la présentation est laissée à leur libre appréciation

les candidats répondant sous une autre forme devront fournir:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

obligatoires;

— déclaration sur l'honneur que le candidat est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du

travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

— Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement;

— le chiffre d'affaire des 3 dernières exercices disponibles du candidat, les entreprises nouvellement crées et qui ne

sont pas en mesure de fournir ces informations pourront prouver leurs capacités financières en produisant une

déclaration appropriée banques (dont la forme est laissée à la discrétion de l'établissement bancaire).

Pour présenter leurs candidature, les candidats peuvent faire une déclaration sur l'honneur, utiliser le DUME ou les

formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces deux derniers documents sont

disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel (L 555-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché.

— référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution.

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dit «“Tarn-Et-Garonne”» dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

— recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Fax: +33 484354460 📠
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-litiges 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 045-082071 (2017-03-01)

Avis d'attribution de marché (2017-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur un la prestation suivante «Fourniture et livraison D'Equipements des ateliers du lycee françois andreossy à castelnaudary (11)». La consultation comporte 50 lots. Les candidats peuvent répondre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot donnera lieu à la passation d'un marché séparé. Un même candidat peut être attributaire de plusieurs lots. La consultation ne comporte pas de tranche optionnelle. L'Avis implique la passation d'un marché séparé par lot. Chaque marché est conclu à prix unitaires, fermes et définitif. Monnaie: Les offres doivent être présentées en euros. La date prévisionnelle de démarrage des prestations (notification) est fixée au deuxième trimestre 2017. Les livraisons devront intervenir au mois de juillet 2017. En tout état de cause, les mobiliers et matériels de l'ensemble des lots devront être livrés, installés et fonctionnels pour la rentrée scolaire 2017.

Valeur totale du marché: 1132250.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Régional Occitanie

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-19 📅
Date de publication: 2017-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 119-239653
Se réfère à l'avis: 2017/S 045-082071
Numéro JO-S: 119

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-14 📅
2017-01-14 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier 34063 Montpellier cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Source: OJS 2017/S 119-239653 (2017-06-19)

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Équipement d'atelier (2)