Acquisition de mobilier scolaire et de collectivité

Ville du Havre

Acquisition de mobilier scolaire et de collectivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Havre

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements divers › Ardoises d'écolier et tableaux à écrire ou à dessiner ou instruments
• Mobilier › Mobilier scolaire
• Mobilier de bureau › Présentoirs
• Mobilier de chambre à coucher, mobilier de salle à manger et mobilier de salle de séjour › Mobilier de salle à manger
• Mobilier de magasin › Vitrines

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-31	Avis de marché
2017-08-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Brève description: Acquisition de mobilier scolaire et de collectivité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Ardoises d'écolier et tableaux à écrire ou à dessiner ou instruments 📦
Vitrines 📦
Mobilier de salle à manger 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Havre
Adresse postale: 15-17 place de l'Hôtel de Ville — CS 40051
Code postal: 76084
Commune postale: Le Havre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://lehavre.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@codah.fr 📧
Téléphone: +33 0235194366 📞
Fax: +33 0235194466 📠
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-31 📅
Date limite de soumission: 2017-03-09 📅
Date de publication: 2017-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 024-041271
Numéro JO-S: 24

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire pour écoles maternelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier scolaire pour écoles maternelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 3.
Informations complémentaires: 1
Intitulé du lot: Mobilier scolaire pour écoles élémentaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier scolaire pour écoles élémentaires.
Intitulé du lot: Tableaux et panneaux
Numéro du lot: 3
Brève description: Tableaux et panneaux.
Intitulé du lot: Vitrines et présentoirs
Numéro du lot: 4
Brève description: Vitrines et présentoirs.
Intitulé du lot: Claustras et mobilier de réfectoire
Numéro du lot: 5
Brève description: Claustras et mobilier de réfectoire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC1-2016.doc) ou habilitation du mandataire par ses co-traitants, en n'omettant pas de joindre les documents annexes en cas de besoins

— DC2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/DC2-2016.doc) ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement.

Situation économique et financière:

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (les références de plus de 3 ans ne seront pas prises en compte),

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'Indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le soumissionnaire s'engage à mettre en œuvre lors de l'exécution de l'accord-cadre,

— l'Indication des mesures de gestion environnementale que le soumissionnaire s'engage à appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre.

Capacité technique et professionnelle:

— des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les soumissionnaires sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres

En l'absence de références, le soumissionnaire pourra par tout moyen à sa convenance justifier de sa capacité à réaliser les prestations.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secretariat de la commission d'appel d'offres
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mpe76.fr 🌏
URL des documents: https://www.mpe76.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

— les candidats pourront télécharger les dossiers de consultation et remettre des plis par voie dématérialisée sur la plateforme de dématérialisation MpE276, à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr.

Elle dispose d'un espace numérique de stockage sécurisé intitulé coffre-fort électronique. Cet espace est ouvert aux entreprises, et permet d'y déposer les pièces relatives à sa candidature. S'il utilise cet outil, le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. — le pouvoir adjudicateur n'accepte pas la remise d'un document unique de marché européen par voie électronique — compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'AAPC, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet sur le profil acheteur MPE 276, et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation: 2-2 (forme du marché); 2-4 (forme juridique de l'attributaire); 2-5 (durée du marché — délais d'exécution); 3 (documents à produire); 7 (jugement des propositions).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76005
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0232081270 📞
Fax: +33 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 024-041271 (2017-01-31)

Avis d'attribution de marché (2017-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 71986.12 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1517 place de l'Hôtel de Ville — CS 40051

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-24 📅
Date de publication: 2017-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 163-335853
Se réfère à l'avis: 2017/S 024-041271
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

— Le montant indiqué à la rubrique V.2.4 correspond au montant de simulation de commande du lot nº 1. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 30 000 EUR HT par an et avec un montant maximum de 170 000 EUR HT pour la 1

Objet
Champ d'application du marché

Intitulé du lot: Mobilier scolaire pour écoles élémentaires.
Informations complémentaires:

— Le montant indiqué à la rubrique V.2.4 correspond au montant de simulation de commande du lot nº 2. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT par an et avec un montant maximum de 120 000 EUR HT pour la 1

Intitulé du lot: Tableaux et panneaux.
Informations complémentaires:

— Le montant indiqué à la rubrique V.2.4 correspond au montant de simulation de commande du lot nº 3. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 000 EUR HT par an et avec un montant maximum de 90 000 EUR HT pour la 1

Intitulé du lot: Vitrines et présentoirs.
Informations complémentaires:

— Le montant indiqué à la rubrique V.2.4 correspond au montant de simulation de commande du lot nº 4. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 5 000 EUR HT par an et avec un montant maximum de 40 000 EUR HT pour la 1

Intitulé du lot: Claustras et mobilier de réfectoire.
Informations complémentaires:

— Le montant indiqué à la rubrique V.2.4 correspond au montant de simulation de commande du lot nº 5. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 15 000 EUR HT par an et avec un montant maximum de 70 000 EUR HT pour la 1

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Pondération du prix: 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-05 📅
2017-07-10 📅
2017-07-07 📅

Référence
Informations complémentaires

— Dans le respect des dispositions du Code des relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des services juridique et marchés, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre entre 8:30 et 16:30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.

Source: OJS 2017/S 163-335853 (2017-08-24)

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