Nouvelle consultation suite à procédure d'appel d'offres déclarée sans suite — fourniture et pose d'un bâtiment modulaire d'accueil périscolaire maternelle Clemenceau | Ville d'Amnéville

Date	Document
2016-10-28	Avis de marché
2017-01-03	Avis d'attribution de marché
2017-06-02	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2017-06-02	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2016-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bâtiments modulaires préfabriqués
Brève description:

Nouvelle consultation suite à procédure d'appel d'offres déclarée sans suite — fourniture et pose d'un bâtiment modulaire d'accueil périscolaire maternelle Clemenceau.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de revêtements de surface 📦
Travaux de gros œuvre en béton 📦
Bâtiments modulaires préfabriqués 📦
Équipement de restauration 📦
Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Amnéville
Adresse postale: Service marchés publics, 36 rue des Romains
Code postal: 57360
Commune postale: Amnéville
Contact
Adresse Internet: http://www.amneville-les-thermes.com 🌏
Courrier électronique: a.knaff@amneville-les-thermes.com 📧
Téléphone: +33 387718844 📞
Fax: +33 387715947 📠
URL des documents: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏
URL pour la participation: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-28 📅
Date limite de soumission: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 211-383782
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres: les offres seront présentées sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, à destination de l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marchés publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville, avec l'indication obligatoire de l'objet de la consultation «Ville d'Amnéville — nouvelle consultation suite à procédure d'appel d'offres déclarée sans suite — appel d'offres ouvert concernant la fourniture et pose d'un bâtiment modulaire d'accueil périscolaire maternelle Clemenceau — lot n°.... — ne pas ouvrir». Les offres devront parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception (recommandé avec AR, transporteur...) à l'adresse mentionnée ci-dessus, elles devront être adressées en temps utile pour parvenir au lieu de réception des offres avant la date et l'heure limites fixés ci-dessous. Elles pourront être également remises au plus tard aux mêmes dates et heures contre récépissé à l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marché publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville. Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur notre profil acheteur: http://amneville.synapse-entreprises.com Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les candidats peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises tél. 01.72.33.90.70 ou info@synapse-entreprises.com Renseignements techniques: M. Marc Becker — directeur des services techniques — Ville d'Amnéville — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville — tél. 03 87 71 88 44 — télécopie: 03 87 71 59 47.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie et réseaux divers.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 21 jours
Intitulé du lot: Gros-œuvre
Numéro du lot: 2
Brève description: Gros œuvre.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 70 jours
Intitulé du lot: Équipement de restauration
Numéro du lot: 4
Brève description: Équipement de restauration.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 35 jours
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰

Procédure
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Planning prévisionnel
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique (descriptif détaillé des équipements)
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique (caractéristiques, fiches techniques des produits)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏
URL des documents: http://amneville.synapse-entreprises.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres: les offres seront présentées sous pli cacheté contenant une enveloppe intérieure également cachetée, à destination de l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marchés publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville, avec l'indication obligatoire de l'objet de la consultation «Ville d'Amnéville — nouvelle consultation suite à procédure d'appel d'offres déclarée sans suite — appel d'offres ouvert concernant la fourniture et pose d'un bâtiment modulaire d'accueil périscolaire maternelle Clemenceau — lot n°.... — ne pas ouvrir».

Les offres devront parvenir par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception (recommandé avec AR, transporteur...) à l'adresse mentionnée ci-dessus, elles devront être adressées en temps utile pour parvenir au lieu de réception des offres avant la date et l'heure limites fixés ci-dessous. Elles pourront être également remises au plus tard aux mêmes dates et heures contre récépissé à l'adresse suivante: Ville d'Amnéville — service marché publics — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur notre profil acheteur: http://amneville.synapse-entreprises.com

Pour tout renseignement relatif à l'usage de la plate-forme, les candidats peuvent s'adresser à l'équipe support de Synapse Entreprises tél. 01.72.33.90.70 ou info@synapse-entreprises.com

Renseignements techniques: M. Marc Becker — directeur des services techniques — Ville d'Amnéville — 36 rue des Romains — 57360 Amnéville — tél. 03 87 71 88 44 — télécopie: 03 87 71 59 47.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure.

Tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'État, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n° 291545).

Tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. En outre, un référé contractuel ne pourra pas être engagé si le pouvoir adjudicateur procède à la publication d'un avis de transparence volontaire ex ante au JOUE et respecte un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du marché.

Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (Conseil d'État, 16.7.2007, Société Tropic Travaux signalisation, req. n° 291545).

Source: OJS 2016/S 211-383782 (2016-10-28)

Avis d'attribution de marché (2017-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire d'accueil périscolaire maternelle Clemenceau.

Valeur totale du marché: 259013.05 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-03 📅
Date de publication: 2017-01-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 003-003094
Se réfère à l'avis: 2016/S 211-383782
Numéro JO-S: 3

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: VRD.
Intitulé du lot: Gros œuvre

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (descriptif détaillé des équipements

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-01-03 📅
2016-12-16 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure,

— tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'État, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n

— tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. En outre, un référé contractuel ne pourra pas être engagé si le pouvoir adjudicateur procède à la publication d'un avis de transparence volontaire ex ante au JOUE et respecte un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du marché,

— tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (Conseil d'État, 16.7.2007, Société Tropic Travaux signalisation, req. n

Source: OJS 2017/S 003-003094 (2017-01-03)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 29 203 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-02 📅
Date de publication: 2017-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215110
Se réfère à l'avis: 2017/S 003-003094
Numéro JO-S: 107

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Modification no 1 en Plus — fourniture et pose d'un bâtiment modulaire d'accueil périscolaire maternelle Clémenceau
Numéro du lot: 2: Gros oeuvre
Brève description:

Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire d'accueil périscolaire maternelle Clémenceau — lot 2: Gros-œuvre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— tout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure,

— tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé (articles R421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'état, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, Req. nº 291545).

— tout intéressé dispose d'un délai de 31 jours à compter de la publication au JOUE. De l'avis d'attribution du contrat, pour contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence, dans le cadre d'un référé contractuel (article L.551-13 du code de justice administrative), sauf pour le requérant à avoir saisi le juge du référé précontractuel. En outre, un référé contractuel ne pourra pas être engagé si le pouvoir adjudicateur procède à la publication d'un avis de transparence volontaire ex ante au JOUE. Et respecte un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du marché,

— tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication au JOUE. De l'avis d'attribution du contrat, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (Conseil d'état, 16.7.2007, Société Tropic Travaux signalisation, Req. nº 291545).

Source: OJS 2017/S 107-215110 (2017-06-02)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2017-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 171181.81 EUR 💰

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 107-215111

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Modification n
Numéro du lot: 3: Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire
Brève description:

Fourniture et pose d'un bâtiment modulaire d'accueil périscolaire maternelle Clemenceau — lot 3: fourniture et pose d'un bâtiment modulaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Ttout intéressé peut contester un manquement éventuel aux obligations de publicité et de mise en concurrence par le biais d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché objet de la présente procédure.

Tout intéressé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication des actes détachables du marché objet de la présente procédure pour contester ceux-ci par le biais d'un recours pour excès de pouvoir. Toutefois, les concurrents évincés à l'obtention du marché se verront opposer l'irrecevabilité de leur recours dès lors que le marché aura été signé (articles R. 421-1 et suivants du code de justice administrative, Conseil d'État, 16.7.2007, Société Tropic travaux signalisation, req. n

Tout concurrent évincé dispose d'un délai de 2 mois à compter de la publication au JOUE de l'avis d'attribution du contrat, pour contester le marché dans le cadre d'un recours de plein contentieux (Conseil d'État, 16.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation, req. n

Source: OJS 2017/S 107-215111 (2017-06-02)