Fourniture, livraison et installation de mobiliers scolaires et urbains

Conseil général de L'Aube

Accords-Cadres passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 76 du Code des marchés publics
lot 01: mobilier de salle de classe / Lot 02: mobilier informatique / Lot 03: mobilier de salle de restauration / Lot 04: mobilier de salle de réunion / Lot 05: mobilier de centre de documentation / Lot 06: mobilier d'internat / Lot 07: mobilier urbain / Lot 08: casiers et vestiaires métalliques / Lot 09: tableaux muraux / Lot 10: Affichage et exposition / Lot 11: coffre-fort et armoire métallique / Lot 12: mobilier d'infirmerie / Lot 13: mobilier pmr / Lot 14: armoire de stockage de prodiots
l'avis implique l'établissement de 14 accords-cadres (un par lot), passés chacun avec un seul opérateuréconomique (accords-cadres mono attributaires), sans montant minimum ni montant maximum.
accords-cadres couverts par l'accord sur les Marchés Publics
Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les Marchés Publics
Duree des accords-cadres: 12 mois à compter du 1er janvier 2016 ou de la date de notification au 31 décembre 2016 si la notification est postérieure au 1er janvier 2016, renouvelables 3 fois par reconduction expresse pour une durée de 12 mois au 1er janvier 2017, 2018 et 2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-10-02 Avis de marché
2015-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Quantité ou étendue:
Le montant des marchés subséquents passés sur le fondement des 14 accords-cadres est estimé pour chaque année à 37 500 EUR HT pour le lot 01, 2 500 EUR HT pour le lot 02, 10 000 EUR HT pour le lot 03, 5 000 EUR HT pour le lot 04, 12 500 EUR HT pour le lot 05, 5 000 EUR HT pour le lot 06, 12 500 EUR HT pour le lot 07, 12 500 EUR HT pour le lot 08, 6 250 EUR HT pour le lot 09, 5 000 EUR HT pour le lot 10, 6 250 EUR HT pour le lot 11, 5 000 EUR HT pour le lot 12, 2 500 EUR HT pour le lot 13 et 15 000 EUR HT pour le lot 14.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aube
Adresse postale: Groupement de commandes: département de l'Aube/collèges publics départementaux — coordonnateur: département de l'Aube 2 rue Pierre Labonde — BP 394
Code postal: 10026
Commune postale: Troyes
Contact
Téléphone: +33 325425230 📞
Fax: +33 325425233 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-13 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351383
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier: avant le 13.11.2015, 16:00, par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr référence 15CG095 ou par demande écrite au Département de l'aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes Cedex, par mail marche@aube.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement. Modalités de remise des offres: le groupement de commandes retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le groupement de commandes ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés. Unité monétaire retenue par la collectivité: euros Critères de jugement des offres pour les accords-cadres pondérés de la manière suivante: 1 / valeur technique de l'offre (70 %) 2 / prix des prestations (30 %) Critères de jugement des offres pour les marchés subséquents: critère unique du prix si les mobiliers ou matériels commandés sont ceux définis dans l'accord-cadre ou des critères suivants 1/ qualité du mobilier proposé 2/ prix des prestations 3/ délais de livraison et de garantie proposés Service du Département de l'aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Département de l'Aube — service des marchés 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes cedex Tel: +33 325425230 — fax: +33 325425233 Mail: marche@aube.fr Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-Cadres passés sur appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 et 76 du Code des marchés publics
lot 01: mobilier de salle de classe / Lot 02: mobilier informatique / Lot 03: mobilier de salle de restauration / Lot 04: mobilier de salle de réunion / Lot 05: mobilier de centre de documentation / Lot 06: mobilier d'internat / Lot 07: mobilier urbain / Lot 08: casiers et vestiaires métalliques / Lot 09: tableaux muraux / Lot 10: Affichage et exposition / Lot 11: coffre-fort et armoire métallique / Lot 12: mobilier d'infirmerie / Lot 13: mobilier pmr / Lot 14: armoire de stockage de prodiots
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l'avis implique l'établissement de 14 accords-cadres (un par lot), passés chacun avec un seul opérateuréconomique (accords-cadres mono attributaires), sans montant minimum ni montant maximum.
accords-cadres couverts par l'accord sur les Marchés Publics
Marchés subséquents non couverts par l'accord sur les Marchés Publics
Duree des accords-cadres: 12 mois à compter du 1er janvier 2016 ou de la date de notification au 31 décembre 2016 si la notification est postérieure au 1er janvier 2016, renouvelables 3 fois par reconduction expresse pour une durée de 12 mois au 1er janvier 2017, 2018 et 2019.
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Numéro du lot: 01
Brève description: Mobilier de salle de classe.
Numéro du lot: 02
Brève description: Mobilier informatique.
Numéro du lot: 03
Brève description: Mobilier de salle de restauration.
Numéro du lot: 04
Brève description: Mobilier de salle de réunion.
Numéro du lot: 05
Brève description: Mobilier de centre de documentation.
Numéro du lot: 06
Brève description: Mobilier d'internat.
Numéro du lot: 07
Brève description: Mobilier urbain.
Numéro du lot: 08
Brève description: Casiers et vestiaires métalliques.
Numéro du lot: 09
Brève description: Tableaux muraux.
Numéro du lot: 10
Brève description: Affichage et exposition.
Numéro du lot: 11
Brève description: Coffre-Fort et armoire métallique.
Numéro du lot: 12
Brève description: Mobilier d'infirmerie.
Numéro du lot: 13
Brève description: Mobilier PMR.
Numéro du lot: 14
Brève description: Armoire de stockage de produits.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: 15CG095
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FA03
FG16
AA01
LA26
EA12
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ensemble des sites du Département et 25 collèges publics départementaux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature à dater et à signer (Dc1 peut être utilisé) contenant:
— l'Identité du candidat, sa forme juridique (entreprise unique ou groupement avec désignation des membres et habilitation du mandataire);
— le ou les lots auxquels le candidat soumissionne;
— l'Attestation sur l'honneur indiquant:
A) Condamnation définitive:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues aux articles 222-38, 222-40, 225-1, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, au deuxième alinéa de l'article 421-5, à l'article 433-1, au second alinéa de l'article 433-2, au huitième alinéa de l'article 434-9, au second alinéa de l'article 434-9-1, aux articles 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du code pénal, à l'article 1741 du code général des impôts, aux articles L. 2339-2 à L. 2339-4, L. 2339-11-1 à L. 2339-11-3 du code de la défense et à l'article L. 317-8 du code de la sécurité intérieure, ou pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;
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— ne pas être exclu des marchés publics, à titre de peine principale ou complémentaire prononcée par le juge pénal, sur le fondement des articles 131-10 ou 131-39 du code pénal;
B) Lutte contre le travail illégal:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du code du travail, ou pour des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union européenne;
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— pour les contrats administratifs, ne pas faire l'objet d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en application des articles L. 8272-4, R. 8272-10 et R. 8272-11 du code du travail;
Situation économique et financière:
C) Obligation d'emploi des travailleurs handicapés ou assimilés: pour les marchés publics et accords-cadres soumis au code des marchés publics, être en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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D) Liquidation judiciaire: ne pas être soumis à la procédure de liquidation judiciaire prévue à l'article L. 640-1 du code de commerce, ne pas être en état de faillite personnelle en application des articles L. 653-1 à L. 653-8 du même code, et ne pas faire l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;
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E) Redressement judiciaire: ne pas être admis à la procédure de redressement judiciaire instituée par l'article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, ou justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
F) Situation fiscale et sociale: avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale et acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement;
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G) Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes:
— ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées à l'article L. 1146-1 du code du travail;
— avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, mis en oeuvre l'obligation de négociation prévue à l'article L. 2242-5 du code du travail ou, à défaut, avoir réalisé ou engagé la régularisation de cette situation à la date de la soumission;
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H) que les renseignements fournis dans le formulaire Dc2, et ses annexes, sont exacts.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration du candidat (le Dc2 joint au dossier de consultation ou téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat peut être utilisé) avec en annexes ou à l'intérieur, les documents ou renseignements suivants:
— liste des références pour des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutés depuis moins de 3 ans et/ou certificats de capacité;
— chiffre d'affaires du candidat ces 3 dernières années;
— moyens généraux du candidat
— tout autre moyen justifiant la capacité du candidat;
— le document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat;
— si le candidat est en redressement judiciaire; la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif — délai de paiement: 30 jours — avance: 5 % du montant du marché subséquent le cas échéant -
Prix référentiels fermes jusqu'au 31.12.2016 puis révisables une fois le 1er janvier pour chacune des 3 années suivantes en cas de reconduction.
Financement des marchés subséquents sur le budget propre du Département de l'aube et de chaque collège.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre distinct, chacun conclu avec un seul opérateur économique (entreprise unique ou groupements d'entreprises solidaires).

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (70)
2. Prix des fournitures (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: 25 collèges publics départementaux
Contact
Point de contact: Service des marchés
M. le président du Conseil départemental de l'Aube
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Nom: Département de l'Aube
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde — BP 394
Commune postale: Troyes Cedex
Courrier électronique: marche@aube.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.xmarches.fr 🌏
Adresse postale: 2 rue Pierre Labonde
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15CG095
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier: avant le 13.11.2015, 16:00, par téléchargement au format zip sur le site www.xmarches.fr référence 15CG095 ou par demande écrite au Département de l'aube, Service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, 10026 Troyes Cedex, par mail marche@aube.fr ou fax au +33 325425233. Ce dossier sera fourni gratuitement.
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Modalités de remise des offres: le groupement de commandes retient comme mode de transmission des offres la voie électronique via le site www.xmarches.fr, conformément aux modalités décrites dans l'annexe du règlement de la consultation. Cet envoi électronique pourra être complété par une copie de sauvegarde adressée au Service des Marchés selon les mêmes modalités qu'un pli papier. Mais le groupement de commandes ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique, à l'adresse indiquée ci-dessus par lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé au secrétariat du Service des Marchés.
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Unité monétaire retenue par la collectivité: euros
Critères de jugement des offres pour les accords-cadres pondérés de la manière suivante:
1 / valeur technique de l'offre (70 %)
2 / prix des prestations (30 %)
Critères de jugement des offres pour les marchés subséquents: critère unique du prix si les mobiliers ou matériels commandés sont ceux définis dans l'accord-cadre ou des critères suivants 1/ qualité du mobilier proposé 2/ prix des prestations 3/ délais de livraison et de garantie proposés
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Service du Département de l'aube auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:
Département de l'Aube — service des marchés
2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes cedex
Tel: +33 325425230 — fax: +33 325425233
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 194-351383 (2015-10-02)
Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commandes: département de l'Aube / collèges publics départementaux — coordonnateur: département de l'Aube 2 rue Pierre Labonde — BP 394

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-451676
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351383
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
Les contrats ont été signés le 16.12.2015. Ils sont consultables dans les locaux de la direction des bâtiments — Hôtel du Département — 2 rue Pierre Labonde — 10026 Troyes Cedex, dans la limite des secrets protégés par la loi. Service du département auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours: Département de l'Aube — service des marchés 2 rue Pierre Labonde — BP 394 — 10026 Troyes Cedex Tel. +33 325425230 Fax +33 325425233 Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce no 15-148740, mise en ligne le 5.10.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-17 📅
Nom: mobilier Goz' Collectivites
Adresse postale: 14 rue des Troprès — ZA de Culoison
Commune postale: Sainte-Maure
Code postal: 10150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Mobilier Goz' Collectivites

3️⃣

4️⃣
Nom: Mobilier Goz' Collectivités

5️⃣

6️⃣
Nom: Mobilier Goz'Collectivites

7️⃣
Nom: Husson international
Adresse postale: route de l'Europe — BP 1
Commune postale: Lapoutroie
Code postal: 68650

8️⃣
Nom: Cvc
Adresse postale: 8 route des Lirots — Les Gâtines d'Oulins
Commune postale: Oulins
Code postal: 28260

9️⃣

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-18 📅
Nom: Manutan collectivites
Adresse postale: 143 boulevard Ampère — CS 90000 — Chauray
Commune postale: Niort Cedex 09
Code postal: 79074

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Sordalab
Adresse postale: Parc Sudessor — 15 avenue des Grenots
Commune postale: Étampes
Code postal: 91150
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
1
6
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes, Département de l'Aube/25 collèges publics départementaux
Adresse postale: Direction des bâtiments — service des collèges — 2 rue Pierre Labonde
Commune postale: Troyes Cedex
Source: OJS 2015/S 248-451676 (2015-12-18)
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Fournisseurs:
CVC Husson International Manutan Collectivités Mobilier Goz'Collectivites mobilier Goz' Collectivites Sordalab
Produits/services:
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