15s0064 Fourniture et installation d'équipements mobiliers et matériels courants pour les établissements d'enseignement et de formation de Midi-Pyrénées

Conseil régional Midi-Pyrénées

Affaire 15s0064: Fourniture et installation d'équipements mobiliers et matériels courants pour les établissements de Midi-Pyrénées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-05-28. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-04-15 Avis de marché
2015-11-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier et équipements divers
Quantité ou étendue:
Accord-Cadre au sens de la Directive. Conformément à l'article 77 du CMP, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum dont les prestations seront susceptibles de varier, à titre indicatif et pour la durée du marché, de la manière suivante:Se reporter au bloc 7 Information sur les lotsPrestations supplémentaires éventuellesen correspondance avec la déclinaison des mobiliers ou matériels du lot, certaines lignes de produit du BPU ont le caractère de prestations supplémentaires " non obligatoires ", les candidats ont donc la possibilité de ne pas répondre à une ou plusieurs références du lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier et équipements divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional Midi-Pyrénées
Adresse postale: 22 boulevard du Maréchal Juin
Code postal: 31406
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.midipyrenees.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-15 📅
Date limite de soumission: 2015-05-28 📅
Date de publication: 2015-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 076-133636
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
La durée initiale du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible 2 fois, de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. Pour tous les lots, sauf lot 4 et lot 13 A titre indicatif, le début des prestations (l'émission des bons de commande) est prévu à compter de septembre 2015. Lot 4 et lot 13 A titre indicatif, le début des prestations (l'émission des bons de commande) est prévu à compter de février 2016. Le critère 1 "Valeur technique et fonctionnelle de l'offre (pondération: 40) " est décomposé en 3 sous-critères: - sous critère 1-1: Qualité et performance des matériels et mobiliers proposés (pondération 35); -sous-Critère 1-2: Pertinence des modalités et délais d'intervention du SAV (pondération 2,5); -sous-Critère 1-3: Pertinence de l'organisation logistique, des modalités de livraison et prestations d'installations proposées (pondération 2,5); Le critère 3 "Performances en matière de protection de l'environnement (pondération: 10)" est décomposé en 4 sous critères - sous- critère 3-1: Certification ou classification en terme de développement durable concernant de manière générale la démarche globale de l'entreprise (certifications obtenues, références à des normes, des écolabels récents ou tous moyens de preuve appropriée.....) (pondération: 2,5); -sous-Critère 3-2: Prise en compte du développement durable au stade de la conception du produit et de la fabrication (pondération 2,5); -sous-Critère 3-3: Prise en compte du développement durable durant le cycle de vie du produit jusqu'à son élimination finale (pondération 2,5); -sous-Critère 3-4: Prise en compte du développement durable au stade de la logistique (circuit logistique: approvisionnement, transport ...)(Pondération: 2,5); Modalités d'obtention du DCE et demande de renseignements: conformément aux dispositions de l'art 56 du CMP, le pouvoir adjudicateur permet la mise à disposition en ligne du dossier de consultation des entreprises. Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics Ou retiré à :(remise contre récépissé ou envoi électronique): Région Midi-Pyrénées Daj - service des Marchés Publics Hôtel de Région 22 boulevard du Maréchal Juin 31406 Toulouse Cedex 9 Tél: +33 561335583 4ème étage - daj - porte 434 marches.publics@cr-mip.fr Transmission des offres selon modalités du Règlement de Consultation Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Affaire 15s0064: Fourniture et installation d'équipements mobiliers et matériels courants pour les établissements de Midi-Pyrénées.
Numéro du lot: 1
Brève description: Mobilier scolaire.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 583 333,33 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 2
Brève description: Mobilier de type collectivité: accueil, réunion, restauration et lieu de vie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 333 333,33 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 3
Brève description: Mobilier design: accueil, réunion, restauration et lieu de vie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 41 666,67 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 4
Brève description: Mobilier de bureau et de sécurité (coffre, armoire forte).
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier de CDI.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 166 666,67 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 6
Brève description: Mobilier d'internat.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 625 000,00 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 7
Brève description: Mobilier casiers / vestiaires -rayonnages.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 125 000 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 8
Brève description: Casiers consignes à usage pédagogique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 54 166,67 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 9
Brève description: Mobilier et matériel d'infirmerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Mobilier d'informatique.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 275 000 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 11
Brève description: Mobilier d'atelier.
Numéro du lot: 12
Brève description: Mobilier spécifique de laboratoire.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 191 666,67 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 13
Brève description: Mobilier d'exterieur.
Quantité ou étendue: Montant estimarif: 58 333,33 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 14
Brève description: Petit matériel de restauration.
Numéro du lot: 15
Brève description: Plateau de self.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 58 333,33 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 16
Brève description: Matériel de nettoyage pour collectivité.
Numéro du lot: 17
Brève description: Matériel d'entretien des espaces verts.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 150 000 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 18
Brève description: Matériel de lingerie.
Numéro du lot: 19
Brève description: Matériel audiovisuel.
Numéro du lot: 20
Brève description: Petit outillage.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 141 666,67 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Numéro du lot: 21
Brève description: Matériel de sport.
Numéro du lot: 22
Brève description: Matériel de lutte contre l'incendie.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 12 500 EUR ht pour une période de reconduction d'1 an.
Accord-Cadre au sens de la Directive. Conformément à l'article 77 du CMP, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande sans minimum ni maximum dont les prestations seront susceptibles de varier, à titre indicatif et pour la durée du marché, de la manière suivante:
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Se reporter au bloc 7 Information sur les lots
Prestations supplémentaires éventuelles
en correspondance avec la déclinaison des mobiliers ou matériels du lot, certaines lignes de produit du BPU ont le caractère de prestations supplémentaires " non obligatoires ", les candidats ont donc la possibilité de ne pas répondre à une ou plusieurs références du lot.
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Description des options: Au sens de la directive.
Numéro de référence: 15S0064
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Midi-Pyrénées.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au Dc2.
Situation économique et financière: Se reporter au DC 2.
Capacité technique et professionnelle: Se reporter au DC 2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Avance prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Règlement des dépenses par virement bancaire
délai de paiement: 30 jours.
Financement sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les séances ne sont pas publiques.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et fonctionnelle de l'offre (40)
2. Montant de la proposition (40)
3. Performances en matière de protection de l'environnementale (10)
4. Garantie proposée (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la région Midi-Pyrénées
Adresse du profil d'acheteur: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15S0064
Informations complémentaires
La durée initiale du marché est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.
Le marché est reconductible 2 fois, de manière expresse, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans.
Pour tous les lots, sauf lot 4 et lot 13
A titre indicatif, le début des prestations (l'émission des bons de commande) est prévu à compter de septembre 2015.
Lot 4 et lot 13
A titre indicatif, le début des prestations (l'émission des bons de commande) est prévu à compter de février 2016.
Le critère 1 "Valeur technique et fonctionnelle de l'offre (pondération: 40) " est décomposé en 3 sous-critères:
- sous critère 1-1: Qualité et performance des matériels et mobiliers proposés (pondération 35);
-sous-Critère 1-2: Pertinence des modalités et délais d'intervention du SAV (pondération 2,5);
-sous-Critère 1-3: Pertinence de l'organisation logistique, des modalités de livraison et prestations d'installations proposées (pondération 2,5);
Le critère 3 "Performances en matière de protection de l'environnement (pondération: 10)" est décomposé en 4 sous critères
- sous- critère 3-1: Certification ou classification en terme de développement durable concernant de manière générale la démarche globale de l'entreprise (certifications obtenues, références à des normes, des écolabels récents ou tous moyens de preuve appropriée.....) (pondération: 2,5);
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-sous-Critère 3-2: Prise en compte du développement durable au stade de la conception du produit et de la fabrication (pondération 2,5);
-sous-Critère 3-3: Prise en compte du développement durable durant le cycle de vie du produit jusqu'à son élimination finale (pondération 2,5);
-sous-Critère 3-4: Prise en compte du développement durable au stade de la logistique (circuit logistique: approvisionnement, transport ...)(Pondération: 2,5);
Modalités d'obtention du DCE et demande de renseignements: conformément aux dispositions de l'art 56 du CMP, le pouvoir adjudicateur permet la mise à disposition en ligne du dossier de consultation des entreprises. Le DCE est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.midipyrenees.fr/Marches-Publics
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Ou retiré à :(remise contre récépissé ou envoi électronique):
Région Midi-Pyrénées
Daj - service des Marchés Publics
Hôtel de Région
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 Toulouse Cedex 9
Tél: +33 561335583 4ème étage - daj - porte 434 marches.publics@cr-mip.fr
Transmission des offres selon modalités du Règlement de Consultation
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond VI BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: selon les dispositions du Code de Justice administrative:
- référé précontractuel (L 551-1) l'introduction du recours peut se faire jusqu'à la signature du marché;
-référé contractuel (art L 551-13 à L 551-23) dans un délai de trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution;
-recours (art R 421-1) dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet;
-recours direct contre le contrat dans un délai de deux mois à compter la publication de l'avis d'attribution;
Source: OJS 2015/S 076-133636 (2015-04-15)
Avis d'attribution de marché (2015-11-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-19 📅
Date de publication: 2015-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 227-413032
Se réfère à l'avis: 2015/S 76-133636
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
— lot n° 1 — mobilier scolaire (marché n° 20151609), sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 2 — mobilier de type collectivité: accueil, réunion, restauration et lieu de vie (marché n° 20151610), sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 3 — mobilier design: accueil, réunion, restauration et lieu de vie (marché n° 20151611), sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 4 — mobilier de bureau et de sécurité (coffre, armoire forte) (marché n° 20151612),Sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 5 — mobilier de CDI (marché n° 20151613), sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 6 — mobilier d'internat (marché n° 20151563), sans mini/maxi,signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 7 — mobilier casiers, vestiaires, rayonnage, (marché n° 20151614) Sans mini/maxi,signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 8 — casiers consignes à usage pédagogique (marché n° 20151242),Sans montant minimum ni maximum, signé le 24.8.2015 et notifié le 31.8.2015, — lot n° 9 — mobilier et matériel d'infirmerie (marché n° 20151243), sans montant minimum ni maximum, signé le 24.8.2015 et notifié le 31.8.2015, — lot n° 10 — mobilier informatique (marché n° 20151244), sans montant minimum ni maximum, signé le 24.8.2015 et notifié le 31.8.2015, — lot n° 11 — mobilier d'atelier (marché n° 20151615), sans mini/maxi, signé le 28/08/2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 12 — mobilier spécifique de laboratoire, (marché n° 20151616), sans mini/maxi, signé le 28.10.015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 13 — mobilier extérieur (marché n° 20151617), sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 14 — petit matériel de restauration (marché n° 20151245), sans montant minimum ni maximum, signé le 24.8.2015 et notifié le 27.8.2015, — lot n° 15 — plateau de self (marché n° 20151619), sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 notifié le 31.10.2015, — lot n° 16 — matériel de nettoyage pour les collectivités (marché n° 20151620), sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 17 — matériel d'entretien des espaces verts (marché n° 20151247), sans montant minimum ni maximum, signé le 24.8.2015 et notifié le 31.8.2015, — lot n° 18 — matériel de lingerie (marché n° 20151248), sans montant minimum ni maximum, signé le 24.8.2015 et notifié le 28.8.2015, — lot n° 19 — matériel audiovisuel: lot déclaré infructueux par la CAO du 28.7.2015 et relancé par appel d'offres ouvert, — lot n° 20 — petit outillage (marché n° 20151621), sans mini/maxi, signé le 28.10.2015 et notifié le 2.11.2015, — lot n° 21 — matériel de sport: lot déclaré infructueux par la CAO du 28.7.2015 et relancé par procédure négociée sans mise en concurrence et sans publicité, — lot n° 22 — matériel de lutte contre l'incendie: lot déclaré infructueux par la CAO du 28.07.2015 et relancé par appel d'offres ouvert. Le contrat et les documents afférents sont consultables sur demande écrite auprès du pouvoir adjudicateur par courrier ou par mail: marches.publics@cr-mip.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-30418, mise en ligne le 16.4.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.11.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-22 📅
Nom: Simire SA
Adresse postale: 862 rue des Crais, BP 12043
Commune postale: Macon Cedex 9
Code postal: 71020
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: LAFA Collectivités
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

3️⃣
Nom: RBC Mobilier
Adresse postale: 1 avenue de la Fontanisse Zone Pôle actif
Commune postale: Gallargues-le-Montueux
Code postal: 30660

4️⃣
Nom: Majencia
Adresse postale: 7 rue Marie Louise Dissard
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300

5️⃣
Nom: Sarl dpc
Adresse postale: Zone de Riparfond. 1 REU Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300

6️⃣
Nom: Stella
Adresse postale: ZI boulevard du Thoré — Aussillon
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81200

7️⃣
Nom: ANJOU Tolerie
Adresse postale: ZI de la Lande, rue du Grand Moulin
Commune postale: Saint-Georges-sur-Loire
Code postal: 49170

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-28 📅
Nom: Cimm
Adresse postale: 128 rue Paul de Kock
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230

9️⃣
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 143 boulevard Ampère, CS 90000 Chauray
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79074

1️⃣0️⃣
Nom: l'Integrale d'agencement
Adresse postale: rue Pré Gaut
Commune postale: Voglans
Code postal: 73420

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣
Nom: Delagrave
Adresse postale: 350 rue Bilingue
Commune postale: Romilly-sur-Andelle
Code postal: 27610

1️⃣3️⃣
Nom: Proville
Adresse postale: ZA de Calens
Commune postale: Beautiran
Code postal: 33640

1️⃣4️⃣
Nom: Ets calle
Adresse postale: Parc d'activités de la Sausse
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240

1️⃣5️⃣
Nom: SAS Comptoir de Bretagne
Adresse postale: ZA la Teillais, rue Jean Marie David, BP 94102
Commune postale: Pace Cedex
Code postal: 35741

1️⃣6️⃣
Nom: Nilfisk
Adresse postale: 26 avenue de la Baltique, CS 10246
Commune postale: Courtabœuf Cedex
Code postal: 91978

1️⃣7️⃣
Nom: Descours et Cabaud RAA Prolians
Adresse postale: 179 avenue de Pressensé
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69634

1️⃣8️⃣
Nom: Ams
Adresse postale: 66 boulevard Silvio Trentin
Code postal: 31200

1️⃣9️⃣
Adresse postale: 143 boulevard Ampère, CS 90000, Chauray

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Région Midi-Pyrénées

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 07
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: selon les dispositions du code de justice administrative:
— référé contractuel (article L. 551-13 à L. 551-23) dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,
— recours (article R. 421-1) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision de rejet,
— recours direct contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter la publication de l'avis d'attribution.
Source: OJS 2015/S 227-413032 (2015-11-19)
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Fournisseurs:
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