Acquisition de mobilier

Ville d'Herblay

Acquisition de mobilier.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Manutan Collectivités
• Simire

Qui ?

• Ville d'Herblay

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire
• Équipement divers › Équipement de restauration

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-04	Avis de marché
2017-08-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2017-003
Brève description: Acquisition de mobilier.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Équipement de restauration 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Herblay
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 95221
Commune postale: Herblay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.herblay.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@herblay.fr 📧
Téléphone: +33 130403751 📞
Fax: +33 130403788 📠
URL des documents: http://www.herblay.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_8LQmOGEOVc 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-04 📅
Date limite de soumission: 2017-05-15 📅
Date de publication: 2017-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 069-129959
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Ce marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles 25, 66, 67, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ordonnance n° 2015-899 du 25.7.2015 relative aux marchés publics). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la Ville, conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 années, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Des échantillons sont exigés dans le cadre du lot n° 1. Les modalités précises de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation. Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le site https://www.achatpublic.com ou via http://www.herblay.fr/marches-publics/ Les candidats qui souhaitent une version sur CD Rom devront en faire la demande écrite par fax (01 30 40 37 88 Mme Calani) ou par mail (marchespublics@herblay.fr) en précisant l'adresse postale d'envoi et le nom du destinataire du courrier. Il ne sera pas remis de version papier aux candidats et les envois par mail seront priorisés. Les conditions d'envoi des offres sont précisées au RC. Les candidats sont invités à s'identifier pour le retrait du DCE sur la plateforme (article 3 du règlement de la consultation). La sous-traitance est autorisée, s'agissant d'un marché public de prestations de services. Les critères d'attribution visés à l'article II.2.5) du présent avis seront pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20. Ils agit d'un avis obligatoire.

Informations complémentaires

Ce marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles 25, 66, 67, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics (ordonnance n° 2015-899 du 25.7.2015 relative aux marchés publics).

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la Ville, conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le présent marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 années, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Des échantillons sont exigés dans le cadre du lot n° 1. Les modalités précises de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le site https://www.achatpublic.com ou via http://www.herblay.fr/marches-publics/

Les candidats qui souhaitent une version sur CD Rom devront en faire la demande écrite par fax (01 30 40 37 88 Mme Calani) ou par mail (marchespublics@herblay.fr) en précisant l'adresse postale d'envoi et le nom du destinataire du courrier. Il ne sera pas remis de version papier aux candidats et les envois par mail seront priorisés. Les conditions d'envoi des offres sont précisées au RC. Les candidats sont invités à s'identifier pour le retrait du DCE sur la plateforme (article 3 du règlement de la consultation). La sous-traitance est autorisée, s'agissant d'un marché public de prestations de services. Les critères d'attribution visés à l'article II.2.5) du présent avis seront pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20. Ils agit d'un avis obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Acquisition de mobilier scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de mobilier scolaire.
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de 1 année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 années, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-III du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Intitulé du lot: Acquisition de mobiliers pour les réfectoires
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de mobiliers pour les réfectoires.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire français DC1 ci-joint), complétée, datée et signée;

2) Déclaration du candidat (formulaire français DC2 ci-joint), complétée, datée et signée;

3) Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat;

4) Si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet;

5) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-05-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 8:30
Lieu: Centre technique municipal — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La qualité technique de l'offre et la diversité des fournitures
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison et service après-vente
La démarche entreprise en terme de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût: Le prix des fournitures
Pondération du coût: 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950306700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.herblay.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la Ville, conformément aux dispositions des articles 78 à 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Des échantillons sont exigés dans le cadre du lot n° 1. Les modalités précises de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de la consultation.

Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le site https://www.achatpublic.com ou via http://www.herblay.fr/marches-publics/

Les candidats qui souhaitent une version sur CD Rom devront en faire la demande écrite par fax (01 30 40 37 88 Mme Calani) ou par mail (marchespublics@herblay.fr) en précisant l'adresse postale d'envoi et le nom du destinataire du courrier. Il ne sera pas remis de version papier aux candidats et les envois par mail seront priorisés. Les conditions d'envoi des offres sont précisées au RC. Les candidats sont invités à s'identifier pour le retrait du DCE sur la plateforme (article 3 du règlement de la consultation). La sous-traitance est autorisée, s'agissant d'un marché public de prestations de services. Les critères d'attribution visés à l'article II.2.5) du présent avis seront pondérés en pourcentage et notés de 0 à 20. Ils agit d'un avis obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173469 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Versailles de règlement amiable des litiges (France)
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4, boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2017/S 069-129959 (2017-04-04)

Avis d'attribution de marché (2017-08-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 590 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-18 📅
Date de publication: 2017-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 159-328471
Se réfère à l'avis: 2017/S 069-129959
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Le présent marché de fournitures courantes est un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 25,66,67 et 78 à 80 du décret n

Objet
Champ d'application du marché

Le présent marché de fournitures courantes est un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 25,66,67 et 78 à 80 du décret n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-08-02 📅

Référence
Informations complémentaires

Chaque lot du présent marché prendra effet à sa date de notification pour une durée d'une année éventuellement renouvelable 3 fois de façon tacite sans que sa durée totale n'excède 4 années, conformément aux dispositions des articles 16 et 78-iii du décret n

Lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil- BP 30322
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les offres des titulaires sont consultables pendant les horaires d'ouvertures (du lundi au jeudi: 8:30-12:30 et 13:30 - 17:30 et le vendredi: 8:30 - 12:30 et 13:30 -16:00) auprès du service juridique de la Ville — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay. La présente procédure de mise en concurrence pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de versailles de règlement amiable des litiges (France)
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2/4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2017/S 159-328471 (2017-08-18)

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