Fourniture et livraison de matériel technique pour le département du Calvados — 15aaf001

Conseil général du Calvados

Fourniture et livraison de matériel technique pour le département du Calvados — 15aaf001.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-10-02	Avis de marché
2016-05-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'entretien de terrains
Quantité ou étendue:

Fourniture et livraison de matériel technique pour le département du CalvadosMarché public à bons de commande Sans mini et maxi et un opérateur économique.Les marchés sont conclus à compter du 01/01/16 jusqu'au 31/12/16.Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'entretien de terrains 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Calvados
Adresse postale: DGA aménagement et déplacements, 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_tl5Fckrd5F 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-02 📅
Date limite de soumission: 2015-11-16 📅
Date de publication: 2015-10-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 194-351384
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de matériel technique pour le département du Calvados — 15aaf001.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Matériel pour les espaces verts
Brève description: Matériel pour les espaces verts.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Matériel pour l'atelier
Brève description: Matériel pour l'atelier.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Matériel pour le travail en hauteur
Brève description: Matériel pour le travail en hauteur.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Matériel pour le nettoyage
Brève description: Matériel pour le nettoyage.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Outillage à main d'atelier
Brève description: Outillage à main d'atelier.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Matériel pour les chantiers
Brève description: Matériel pour les chantiers.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Matériel pour la topographie
Brève description: Matériel pour la topographie.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Matériel pour le nettoyage des buses
Brève description: Matériel pour le nettoyage des buses.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Mobilier pour l'atelier
Brève description: Mobilier pour l'atelier.
Quantité ou étendue:

Fourniture et livraison de matériel technique pour le département du Calvados

Marché public à bons de commande Sans mini et maxi et un opérateur économique.

Les marchés sont conclus à compter du 01/01/16 jusqu'au 31/12/16.

Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l exécution du contrat.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: CG14 DA ARD | 15AAF001 | 1

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ;.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.

Caractéristiques des prix: Prix unitaires

modalités de variation des prix: Révision par ajustement

une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.

Modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes via un système de gestion informatique des marchés

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:

Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat.

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus à compter du 01/01/16 jusqu'au 31/12/16 sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2019.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Paressant Dorothée
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_tl5Fckrd5F 🌏
Nom: Conseil départemental du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Point de contact: DGA aménagement et déplacements service animation des agences
DGA aménagement et déplacements service comptabilité marchés
Mme Pilard Chritelle
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_tl5Fckrd5F 🌏
Point de contact: DGA aménagement et déplacements secrétariat de direction

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CG14 DA ARD | 15AAF001 | 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen Cedex
Code postal: 14050
Téléphone: +33 231707272 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision attaquée;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2015/S 194-351384 (2015-10-02)

Avis d'attribution de marché (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 15AAF001
Valeur totale du marché: 13673.20 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Matériel d'entretien de terrains 📦
Équipement d'atelier 📦
Échelles 📦
Matériel de lavage 📦
Outils à main 📦
Outils pour travaux routiers 📦
Matériel de topographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Contact
Courrier électronique: yvette.viel@calvados.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175042
Se réfère à l'avis: 2015/S 194-351384
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires

Marché à bon de commande. Les montants indiqués font références à la base de détail estimatif comparatif.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-03-21 📅
2016-03-09 📅
2016-03-18 📅

Référence
Informations complémentaires

Marché à bon de commande.

Les montants indiqués font références à la base de détail estimatif comparatif.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les concurrents évincés peuvent contester par voie de recours la validité du présent contrat dans les 2 mois suivant la publication de cet avis, et en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de cet avis au JOUE. Le marché est consultable à la DGA aménagement et déplacements.

Source: OJS 2016/S 098-175042 (2016-05-19)

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