Fourniture, livraison, montage, réparation et installation du mobilier et du matériel destinés au collège et à la halle de sport de Bellegarde et à la halle de sport de Manduel

Conseil général du Gard

Consultation divisée en 9 lots techniques pour la conclusion de marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Gard

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-03-07	Avis de marché
2016-07-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Quantité ou étendue:

Les montants minimums et maximums par lot sont:— lot 1: 85 000 et 170 000 EUR HT— lot 2: 20 000 et 60 000 EUR HT— lot 3: 11 000 et 35 000 EUR HT— lot 4: 14 000 et 40 000 EUR HT— lot 5: 15 000 et 40 000 EUR HT— lot 6: 16 000 et 40 000 EUR HT— lot 7: 18 000 et 50 000 EUR HT— lot 8: 8 000 et 30 000 EUR HT— lot 9: 15 000 et 60 000 EUR HTLes marchés seront conclus pour 2 ans à compter de leur notification.Afin d'équiper le nouveau collège de Bellegarde pour le rentrée scolaire 2016, certaines livraisons devront intervenir impérativement durant l'été 2016 et plus précisément entre le mois de juillet et le mois d'août (du 4.7.2016 au 31.8.2016).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: Département du Gard, 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-07 📅
Date limite de soumission: 2016-04-18 📅
Date de publication: 2016-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 050-082479
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires

Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (cd-rom, disquette ou tout autre support matériel). Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation divisée en 9 lots techniques pour la conclusion de marchés à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique par lot.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Mobilier scolaire
Brève description:

Achat de mobilier scolaire destiné au collège et à la halle de sport de Bellegarde ainsi qu'à la halle de sport de Manduel.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Bureaux, armoires, tables et accessoires
Brève description:

Achat de mobilier de bureau destiné au collège et à la halle de sport de Bellegarde ainsi qu'à la halle de sport de Manduel.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Sièges de travail, accueil et collectivité
Brève description:

Achat de sièges divers destinés au collège et à la halle de sport de Bellegarde ainsi qu'à la halle de sport de Manduel.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Mobilier CDI
Brève description: Achat de rayonnages et mobilier destinés au CDI du collège de Bellegarde.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Mobilier de restauration
Brève description: Achat de mobilier de restauration destiné au collège de Bellegarde.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Tableaux
Brève description:

Achat de tableaux scolaires et divers destinés au collège et à la halle de sport de Bellegarde ainsi qu'à la halle de sport de Manduel.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Matériel divers, vestiaires et rayonnages
Brève description:

Achat de matériel divers, vestiaires et rayonnages destinés au collège et à la halle de sport de Bellegarde ainsi qu'à la halle de sport de Manduel.

Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Matériel de cuisine
Brève description:

Achat d'ustensiles de cuisine et de fournitures de restauration pour le collège de Bellegarde.

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Matériel d'entretien
Brève description:

Achat du matériel d'entretien destiné au collège et à la halle de sport de Bellegarde ainsi qu'à la halle de sport de Manduel.

Quantité ou étendue:

Les montants minimums et maximums par lot sont:

— lot 1: 85 000 et 170 000 EUR HT

— lot 2: 20 000 et 60 000 EUR HT

— lot 3: 11 000 et 35 000 EUR HT

— lot 4: 14 000 et 40 000 EUR HT

— lot 5: 15 000 et 40 000 EUR HT

— lot 6: 16 000 et 40 000 EUR HT

— lot 7: 18 000 et 50 000 EUR HT

— lot 8: 8 000 et 30 000 EUR HT

— lot 9: 15 000 et 60 000 EUR HT

Les marchés seront conclus pour 2 ans à compter de leur notification.

Afin d'équiper le nouveau collège de Bellegarde pour le rentrée scolaire 2016, certaines livraisons devront intervenir impérativement durant l'été 2016 et plus précisément entre le mois de juillet et le mois d'août (du 4.7.2016 au 31.8.2016).

Numéro de référence: 16DEJCS2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Garanties et capacités techniques et financières.

Capacités professionnelles.

Situation économique et financière:

Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics.

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.

Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics.

Prix unitaires révisables.

Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Modalités de financement: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Bompard Gilles
Nom: Conseil départemental du Gard, direction de la commande publique
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466763600 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.gard.fr 🌏
Adresse postale: 14 rue Bernard Aton (horaire: 8:30 à 11:30 et 14:00 à 16:00)
URL des documents: https://marchespublics.gard.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1481&orgAcronyme=t5y 🌏
URL pour la participation: http://www.gard.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 16DEJCS2
Informations complémentaires

Dossier de consultation gratuit.

Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 050-082479 (2016-03-07)

Avis d'attribution de marché (2016-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 265589.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Mobilier 📦
Ustensiles de cuisine 📦
Appareils ménagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: nepasutiliser@gard.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-07-12 📅
Date de publication: 2016-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 136-244570
Se réfère à l'avis: 2016/S 050-082479
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 6.6.2016 Type de procédure: Appel d'offres Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Remise sur catalogue
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie
Délai de livraison
Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût: Prix des prestations
Pondération du coût: 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-06-13 📅
2016-06-10 📅
2016-06-17 📅

Référence
Informations complémentaires

Date de signature du marché: 6.6.2016

Type de procédure: Appel d'offres

Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum et un opérateur économique.

Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 136-244570 (2016-07-12)

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