Fournisseur: Gras Savoye Nord

11 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Gras Savoye Nord est mentionné

2016-11-03   Souscription d'un programme d'assurance construction dans le cadre de l'opération Tramway 2019 de l'agglomération caennaise (Tramcites-Gpt Egis Rail/Normandie-Amén)
Souscription des assurances responsabilité civile du maître d'ouvrage (RCMO), tous risques chantier (TRC), montage essai (ME) et pertes financières anticipées (PFA), dommages ouvrage (DO) et responsabilité civile constructeur non réalisateur (CNR) et contrat collectif de responsabilité décennale (CCRD) dans le cadre des travaux de transformation de la ligne de TVR en tramway fer, son extension et la construction du Centre d'exploitation et de maintenance du tramway (CEMT). Montant prévisionnel travaux et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AON France Gras Savoye Nord HDI Global SE Liberty Mutual Insurance Europe RSA SIACI Saint-Honore XL Insurance Company SE
2016-10-07   Assurances des risques statutaires — janvier 2017 — décembre 2021 — groupement de commandes ville — CCAS (Ville de Villeneuve-d'Ascq)
Conformément à la législation et notamment en application de la loi n° 84-53 du 26.1.1984, les collectivités doivent obligatoirement assurer la prise en charge des risques financiers inhérents à la protection sociale statutaire des agents. La mission concerne les agents stagiaires et titulaires affiliés à la CNRACL et porte sur: — les accidents de service, de trajet, — les maladies professionnelles, les maladies d'origine professionnelle et celles contractées ou aggravées en service, les congés longue … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Nord
2016-02-29   Assurance des risques statutaires des personnels territoriaux du département de l'Aisne (CDG 02)
Lot n° 1: marché à bons de commande. Assurance des agents relevant de l'Ircantec (titulaires, stagiaires et non titulaires) Lot n° 2: assurance des agents relevant de la CNRACL (titulaires et stagiaires) Tranche ferme: marché à bons de commande. Collectivités et établissements publics de l'Aisne ayant moins de 30 agents CNRACL. Tranches conditionnelles: collectivités et établissements publics de l'Aisne ayant au moins 30 agents CNRACL tranche 1 : Bohain-en-Vermandois tranche 2 : Château-thierry tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axa France Vie CNP Assurances Gras Savoye Nord sofaxis
2013-08-19   Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes ville et caisse des écoles de... (Ville de Tourcoing)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du groupement de commandes ville et caisse des écoles de Tourcoing. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Nord Paris Nord Assurances
2013-08-19   Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la ville de Tourcoing (dossier téléchargeable) (Ville de Tourcoing)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la ville de Tourcoing allotie en 3 lots. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Sécurité Dujardin Deleplanque Gras Savoye Nord
2012-03-21   Marches d'assurances des risques statutaires pour les agents affilies à la Cnracl et Ircantec (Ville de Libercourt)
Ce marché a pour objet de garantir à la commune et son CCAS, tout ou partie des prestations restant à sa charge en application des dispositions des statuts de la fonction publique territoriale régissant la protection sociale de ses agents affiliés à la Cnracl et à l'Ircantec. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Nord
2011-09-23   Assurance du risque statutaire (Ville de Saint-Martin-Boulogne)
En contrepartie du paiement de la prime afférente au marché, l'assureur s'engage au règlement des sinistres survenus en assurances du personnel (risques statutaires). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Nord
2011-07-28   AOO 11 64 DAL - risque de flotte automobile et bris de machine (Conseil général du Pas-de-Calais)
AOO 11 64 DAL - risque de flotte automobile et bris de machine. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Nord SMACL Assurances
2011-06-20   Le marché a pour objet la souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes comprenant la ville... (Ville de Reims)
Souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes comprenant la ville de Reims, la communauté d'agglomération de Reims "Reims metropole", le CCAS de Reims, l'EPCC ESAD de Reims, la ville de Cormontreuil, le CCAS de Cormontreuil et la ville de Betheny. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Pilliot Gras Savoye Nord PNAS Sarre et Moselle SMACL