Prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021
Région Bourgogne-Franche-Comté
Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021.
Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum conclu en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
La présente consultation est décomposée en 36 lots définis à l'annexe 1 du CCTP.
Chaque lot fera l'objet d'un contrat-cadre à bon de commande multi-attributaires.
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • AFPA AE BFC
- • apc rh et formation
- • APOR
- • assic
- • cfppa auxerre
- • cfppa Chateaufarine
- • cfppa montmorot
- • cfppa Nevers
- • cfppa quetigny-plombieres
- • cfppa Valdoie
- • CMAR BFC
- • CREPS
- • croix rouge francaise bfc
- • FRATE formation
- • GIP FTLV Besançon
- • gip ftlv Bourgogne
- • gip ftlv de Bourgogne
- • Greta 89
- • ifpa sas
- • la croix rouge francaise bfc
- • mfr salins les bains
- • trajectoire formation
- • ufc - sEFOCAL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-13 | Avis de marché |
| 2021-09-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: M4ZFG65I
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021. Le présent marché est...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.genilleau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380444075 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-023584
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Toutes les informations complémentaires à caractère administratif ou technique doivent être demandées par écrit jusqu'à sept jours calendaires avant la date...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021.”
“Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique.”
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum conclu en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et...”
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“La présente consultation est décomposée en 36 lots définis à l'annexe 1 du CCTP.”
“Chaque lot fera l'objet d'un contrat-cadre à bon de commande multi-attributaires.”
Intitulé du lot: Côte d'Or — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Diplômes du ministère chargé de l'éducation nationale à l'exception des diplômes cosignés.”
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an à compter du 1”
Intitulé du lot: Côte d'Or — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Diplômes du ministère chargé des affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes cosignés.”
Intitulé du lot: Côte d'Or — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi.”
Intitulé du lot: Côte d'Or — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (chambre des métiers, chambre de commerce, titres portés en nom propre, certificats de qualification professionnelle...”
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Intitulé du lot: Doubs — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Doubs — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Doubs — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Doubs — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Jura — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Jura — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Jura — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Jura — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Nièvre — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Nièvre — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Nièvre — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Nièvre — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Saône et Loire — Diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Saône et Loire — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 18
Brève description:
“«Diplômes du ministère chargé des affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes cosignés».”
Intitulé du lot: Saône et Loire — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Saône et Loire — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Yonne — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Yonne — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Yonne — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Yonne — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Départements 70 et 90 — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Départements 70 et 90 — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Départements 70 et 90 — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Départements 70 et 90 — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Départements 21-58-71 et 89 — diplômes cosignés
Numéro du lot: 29
Brève description:
“Diplômes cosignés entre ministères (éducation nationale et jeunesse et sports/éducation nationale et affaires sanitaires et sociale).”
Intitulé du lot: Départements 21-58-71 et 89 — diplômes jeunesse et sports
Numéro du lot: 30
Brève description:
“Diplômes du ministère chargé de la jeunesse et des sports.”
Intitulé du lot: Départements 21-58-71 et 89 — diplômes autres ministères
Numéro du lot: 31
Brève description:
“Diplômes des autres ministères (agriculture, culture, affaires maritimes, transports, économie, finances, écologie, justice).”
Intitulé du lot: Départements 25-39-70 et 90 — diplômes cosignés
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Départements 25-39-70 et 90 — diplômes jeunesse et sports
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Départements 25-39-70 et 90 — diplômes autres ministères
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Académie Dijon — diplômes ENSUP
Numéro du lot: 35
Brève description:
“Diplômes de l'enseignement supérieur — universités.”
Intitulé du lot: Académie Besançon — diplômes ENSUP
Numéro du lot: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Conformément à l'article L. 6351-1 du code du travail, seuls les organismes de formation déclarés auprès de l'autorité administrative, peuvent soumissionner...”
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“La neutralité et l'objectivité dont les opérateurs en charge de l'information conseil en VAE doivent faire preuve à l'égard des organismes valideurs et des...”
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“— pour ces personnels d'exercer une mission de prestation d'accompagnement au sein de toute structure privée (EI, auto-entreprise, ASRL…) ou publique...”
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“— pour les structures en charge de l'information conseil sur cette thématique de candidater au présent marché de prestations d'accompagnement VAE.”
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres...”
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“Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-7 du code de la commande publique, il est interdit à un candidat de soumissionner en qualité de...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.ternum.bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Toutes les informations complémentaires à caractère administratif ou technique doivent être demandées par écrit jusqu'à sept jours calendaires avant la date...”
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“Aucune autre question ne sera acceptée passé ce délai.”
“La Région Bourgogne-Franche-Comté propose aux candidats de participer à un Webinaire le jeudi 28.1.2021 de 14h00 à 17h00 — lien:...”
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“Tous les candidats ayant téléchargé le DCE, en s'identifiant sur la plate-forme seront informés de la réponse à ces questions et/ou des modifications des...”
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“La Région Bourgogne-Franche-Comté se réserve la possibilité de reporter la date de remise des plis dans le cas où la réponse aux questions ne laisserait pas...”
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“La remise des plis (candidature et offre) par voie électronique est obligatoire sur le site de Territoires Numériques à l'adresse suivante:...”
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“La signature électronique ne sera pas exigée au stade de la remise de l'offre.”
“Les formats de fichiers rtf, docx, xlsx, slk, pdf, pptx, ppsx, dwg, dxf, jpg sont acceptés.”
“Le marché sera notifié à l'issue d'une procédure électronique.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 011-023584 (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation
Numéro de référence: M4ZFG65I
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021. Le présent marché est...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan
Code postal: 25031
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgognefranchecomte.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.genilleau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: +33 380444075 📞
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date limite de soumission: 2021-03-01 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-023584
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“Toutes les informations complémentaires à caractère administratif ou technique doivent être demandées par écrit jusqu'à sept jours calendaires avant la date...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la mise en œuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021.”
“Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3º du code de la commande publique.”
Afficher plus (3)
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum conclu en vertu des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et...”
“La présente consultation est décomposée en 36 lots définis à l'annexe 1 du CCTP.”
“Chaque lot fera l'objet d'un contrat-cadre à bon de commande multi-attributaires.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Diplômes du ministère chargé de l'éducation nationale à l'exception des diplômes cosignés.”
Durée de l'accord: 6 mois
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an à compter du 1”
Intitulé du lot: Côte d'Or — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Diplômes du ministère chargé des affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes cosignés.”
Intitulé du lot: Côte d'Or — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Titres du ministère de l'emploi.”
Intitulé du lot: Côte d'Or — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Titres des autres certificateurs (chambre des métiers, chambre de commerce, titres portés en nom propre, certificats de qualification professionnelle...”
Intitulé du lot: Doubs — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Doubs — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Doubs — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Doubs — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Jura — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Jura — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Jura — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Jura — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Nièvre — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Nièvre — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Nièvre — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Nièvre — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Saône et Loire — Diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Saône et Loire — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 18
Brève description:
“«Diplômes du ministère chargé des affaires sociales et de la santé à l'exception des diplômes cosignés».”
Intitulé du lot: Saône et Loire — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Saône et Loire — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: Yonne — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Yonne — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Yonne — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: Yonne — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: Départements 70 et 90 — diplômes éducation nationale
Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: Départements 70 et 90 — diplômes affaires sociales et santé
Numéro du lot: 26
Intitulé du lot: Départements 70 et 90 — titres du ministère de l'emploi
Numéro du lot: 27
Intitulé du lot: Départements 70 et 90 — titres autres certificateurs
Numéro du lot: 28
Intitulé du lot: Départements 21-58-71 et 89 — diplômes cosignés
Numéro du lot: 29
Brève description:
“Diplômes cosignés entre ministères (éducation nationale et jeunesse et sports/éducation nationale et affaires sanitaires et sociale).”
Intitulé du lot: Départements 21-58-71 et 89 — diplômes jeunesse et sports
Numéro du lot: 30
Brève description:
“Diplômes du ministère chargé de la jeunesse et des sports.”
Intitulé du lot: Départements 21-58-71 et 89 — diplômes autres ministères
Numéro du lot: 31
Brève description:
“Diplômes des autres ministères (agriculture, culture, affaires maritimes, transports, économie, finances, écologie, justice).”
Intitulé du lot: Départements 25-39-70 et 90 — diplômes cosignés
Numéro du lot: 32
Intitulé du lot: Départements 25-39-70 et 90 — diplômes jeunesse et sports
Numéro du lot: 33
Intitulé du lot: Départements 25-39-70 et 90 — diplômes autres ministères
Numéro du lot: 34
Intitulé du lot: Académie Dijon — diplômes ENSUP
Numéro du lot: 35
Brève description:
“Diplômes de l'enseignement supérieur — universités.”
Intitulé du lot: Académie Besançon — diplômes ENSUP
Numéro du lot: 36
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Conformément à l'article L. 6351-1 du code du travail, seuls les organismes de formation déclarés auprès de l'autorité administrative, peuvent soumissionner...”
“La neutralité et l'objectivité dont les opérateurs en charge de l'information conseil en VAE doivent faire preuve à l'égard des organismes valideurs et des...”
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“— pour ces personnels d'exercer une mission de prestation d'accompagnement au sein de toute structure privée (EI, auto-entreprise, ASRL…) ou publique...”
“— pour les structures en charge de l'information conseil sur cette thématique de candidater au présent marché de prestations d'accompagnement VAE.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres...”
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2151-7 du code de la commande publique, il est interdit à un candidat de soumissionner en qualité de...”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.ternum.bfc.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Toutes les informations complémentaires à caractère administratif ou technique doivent être demandées par écrit jusqu'à sept jours calendaires avant la date...”
“Aucune autre question ne sera acceptée passé ce délai.”
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“La Région Bourgogne-Franche-Comté propose aux candidats de participer à un Webinaire le jeudi 28.1.2021 de 14h00 à 17h00 — lien:...”
“Tous les candidats ayant téléchargé le DCE, en s'identifiant sur la plate-forme seront informés de la réponse à ces questions et/ou des modifications des...”
“La Région Bourgogne-Franche-Comté se réserve la possibilité de reporter la date de remise des plis dans le cas où la réponse aux questions ne laisserait pas...”
“La remise des plis (candidature et offre) par voie électronique est obligatoire sur le site de Territoires Numériques à l'adresse suivante:...”
“La signature électronique ne sera pas exigée au stade de la remise de l'offre.”
“Les formats de fichiers rtf, docx, xlsx, slk, pdf, pptx, ppsx, dwg, dxf, jpg sont acceptés.”
“Le marché sera notifié à l'issue d'une procédure électronique.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 011-023584 (2021-01-13)
Avis d'attribution de marché (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021. Le présent marché est...”
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Valeur totale du marché: 74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: region bourgogne franche comte
Commune postale: Besancon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-467209
Se réfère à l'avis: 2021/S 011-023584
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021.”
“Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique.”
“Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum conclu en vertu des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et...”
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“La présente consultation est décomposée en 36 lots définis à l'annexe 1 du Cctp.”
Intitulé du lot: côte d'or - Diplômes éduc nat
Brève description:
“diplômes du ministère chargé de l'éducation nationale à l'exception des diplômes cosignés”
Intitulé du lot: côte d'or - diplômes affaires sociales et santé
Brève description:
“"Diplômes du ministère chargé des affaires sociales et de la santé”
“À l'exception des diplômes cosignés "”
Intitulé du lot: côte d'or - Titres du ministère de l'emploi
Brève description:
“titres du ministère de l'emploi”
Intitulé du lot: côte d'or - Titres autres certificateurs
Brève description:
“titres des autres certificateurs (chambre des métiers, chambre de commerce, titres portés en nom propre, certificats de qualification professionnelle...”
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Intitulé du lot: doubs - diplômes éduc nat
doubs - diplômes affaires sociales et santé
Brève description:
“à l'exception des diplômes cosignés "”
Intitulé du lot: doubs - titres du ministère de l'emploi
doubs - Titres autres certificateurs
jura - diplômes éduc nat
jura - diplômes affaires sociales et santé
jura - titres du ministère de l'emploi
jura - Titres autres certificateurs
nièvre - diplômes éduc nat
nièvre - diplômes affaires sociales et santé
nièvre - titres du ministère de l'emploi
nièvre - Titres autres certificateurs
saône et Loire - Diplômes éduc nat
saône et Loire - diplômes affaires sociales et santé
saône et Loire - Titres du ministère de l'emploi
saône et Loire - Titres autres certificateurs
yonne - diplômes éduc nat
yonne - diplômes affaires sociales et santé
yonne - Titres du ministère de l'emploi
yonne - Titres autres certificateurs
départements 70 et 90 - Diplômes éduc nat
départements 70 et 90 - Diplômes affaires sociales et santé
départements 70 et 90 - Titres du ministère de l'emploi
départements 70 et 90 - Titres autres certificateurs
départements 21 - 58 - 71 et 89 - diplômes cosignés
Brève description:
“diplômes cosignés entre ministères (éducation nationale et jeunesse et sports/éducation nationale et affaires sanitaires et sociale),”
Intitulé du lot: départements 21 - 58 - 71 et 89 - diplômes Jeunesse et sports
Brève description:
“diplômes du ministère chargé de la jeunesse et des sports”
Intitulé du lot: départements 21 - 58 - 71 et 89 - diplômes autres ministères
Brève description:
“diplômes des autres ministères (agriculture, culture, affaires maritimes, transports, économie, finances, écologie, justice)”
Intitulé du lot: départements 25 - 39 - 70 et 90 - diplômes cosignés
départements 25 - 39 - 70 et 90 - diplômes Jeunesse et sports
départements 25 - 39 - 70 et 90 - diplômes autres ministères
académie Dijon - diplômes ENSUP
Brève description:
“diplômes de l'enseignement supérieur - universités”
Intitulé du lot: académie Besançon - diplômes ENSUP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation au cahier des charges : objectifs, qualité et explicitation de loffre au regard des prestations attendues
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: frate formation
Adresse postale: 83 rue de Dole
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 74 EUR 💰
Nom: gip ftlv de bourgogne
Adresse postale: 2g rue général Delaborde BP 81921
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21019
Valeur totale du marché: 75 EUR 💰
Nom: croix rouge francaise bfc
Adresse postale: 2 rue du Golf
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Valeur totale du marché: 40 EUR 💰
Nom: afpa ae bfc
Adresse postale: 2 rue du Château
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
Nom: cmar bfc
Adresse postale: 2 rue Louis de la Verne
Commune postale: Dole
Code postal: 39100
Valeur totale du marché: 78 EUR 💰
70 EUR 💰
Nom: la croix rouge francaise bfc
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: mfr salins les bains
Adresse postale: 15 rue Hameau de Blégny
Commune postale: Salins-les-Bains
Valeur totale du marché: 60 EUR 💰
80 EUR 💰
Nom: gip ftlv bourgogne
Adresse postale: 2g rue du Général Delaborde BP 81921
Nom: assic
Adresse postale: 6 route de Monéteau
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Valeur totale du marché: 68.75 EUR 💰
Nom: apc rh et formation
Adresse postale: 49 avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Avon
Code postal: 77210
Nom: apor
Adresse postale: 9a rue Saint Eloi
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Valeur totale du marché: 87 EUR 💰
Adresse postale: 9 A rue Saint Eloi
Nom: ifpa sas
Adresse postale: 29 rue du 11 novembre 1918 BP 80621
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Code postal: 71100
Nom: greta 89
Adresse postale: 44 Boulevard Lyautey
Code postal: 89010
Valeur totale du marché: 65 EUR 💰
89 EUR 💰
Nom: creps
Adresse postale: 15 rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Nom: cfppa quetigny-plombieres
Adresse postale: 21 bvd Olivier de Serres
Nom: cfppa nevers
Adresse postale: 243 route de Lyon
Commune postale: Challuy
Code postal: 58000
Nom: cfppa auxerre
Adresse postale: la brosse
Commune postale: Venoy
Code postal: 89290
Valeur totale du marché: 66 EUR 💰
72 EUR 💰
Nom: gip ftlv besancon
Adresse postale: 45 avenue Carnot
Nom: trajectoire formation
Adresse postale: 13 avenue Léon Blum
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Date de conclusion du contrat: 2021-09-10 📅
Nom: cfppa chateaufarine
Adresse postale: 10 rue François Villon BP 05
Code postal: 25058
Nom: cfppa montmorot
Adresse postale: 514 avenue Edgar Faure
Commune postale: Montmorot
Code postal: 39570
Nom: cfppa valdoie
Adresse postale: 95 rue de Turenne
Commune postale: Valdoie
Code postal: 90300
Nom: ufc - sEFOCAL
Adresse postale: 1 rue Goudimel
Valeur totale du marché: 90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besancon Cedex 3
Source: OJS 2021/S 179-467209 (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021. Le présent marché est...”
Valeur totale du marché: 74 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: region bourgogne franche comte
Commune postale: Besancon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-467209
Se réfère à l'avis: 2021/S 011-023584
Numéro JO-S: 179
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet la mise en oeuvre de prestations d'accompagnement à la validation des acquis de l'expérience 2021.”
“Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1-3° du Code de la Commande Publique.”
Afficher plus (2)
“Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire à bons de commande sans minimum ni maximum conclu en vertu des articles R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et...”
“La présente consultation est décomposée en 36 lots définis à l'annexe 1 du Cctp.”
Brève description:
“diplômes du ministère chargé de l'éducation nationale à l'exception des diplômes cosignés”
Intitulé du lot: côte d'or - diplômes affaires sociales et santé
Brève description:
“"Diplômes du ministère chargé des affaires sociales et de la santé”
“À l'exception des diplômes cosignés "”
Intitulé du lot: côte d'or - Titres du ministère de l'emploi
Brève description:
“titres du ministère de l'emploi”
Intitulé du lot: côte d'or - Titres autres certificateurs
Brève description:
“titres des autres certificateurs (chambre des métiers, chambre de commerce, titres portés en nom propre, certificats de qualification professionnelle...”
Intitulé du lot: doubs - diplômes éduc nat
doubs - diplômes affaires sociales et santé
Brève description:
“à l'exception des diplômes cosignés "”
Intitulé du lot: doubs - titres du ministère de l'emploi
doubs - Titres autres certificateurs
jura - diplômes éduc nat
jura - diplômes affaires sociales et santé
jura - titres du ministère de l'emploi
jura - Titres autres certificateurs
nièvre - diplômes éduc nat
nièvre - diplômes affaires sociales et santé
nièvre - titres du ministère de l'emploi
nièvre - Titres autres certificateurs
saône et Loire - Diplômes éduc nat
saône et Loire - diplômes affaires sociales et santé
saône et Loire - Titres du ministère de l'emploi
saône et Loire - Titres autres certificateurs
yonne - diplômes éduc nat
yonne - diplômes affaires sociales et santé
yonne - Titres du ministère de l'emploi
yonne - Titres autres certificateurs
départements 70 et 90 - Diplômes éduc nat
départements 70 et 90 - Diplômes affaires sociales et santé
départements 70 et 90 - Titres du ministère de l'emploi
départements 70 et 90 - Titres autres certificateurs
départements 21 - 58 - 71 et 89 - diplômes cosignés
Brève description:
“diplômes cosignés entre ministères (éducation nationale et jeunesse et sports/éducation nationale et affaires sanitaires et sociale),”
Intitulé du lot: départements 21 - 58 - 71 et 89 - diplômes Jeunesse et sports
Brève description:
“diplômes du ministère chargé de la jeunesse et des sports”
Intitulé du lot: départements 21 - 58 - 71 et 89 - diplômes autres ministères
Brève description:
“diplômes des autres ministères (agriculture, culture, affaires maritimes, transports, économie, finances, écologie, justice)”
Intitulé du lot: départements 25 - 39 - 70 et 90 - diplômes cosignés
départements 25 - 39 - 70 et 90 - diplômes Jeunesse et sports
départements 25 - 39 - 70 et 90 - diplômes autres ministères
académie Dijon - diplômes ENSUP
Brève description:
“diplômes de l'enseignement supérieur - universités”
Intitulé du lot: académie Besançon - diplômes ENSUP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation au cahier des charges : objectifs, qualité et explicitation de loffre au regard des prestations attendues
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis à disposition
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: frate formation
Adresse postale: 83 rue de Dole
Commune postale: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 74 EUR 💰
Nom: gip ftlv de bourgogne
Adresse postale: 2g rue général Delaborde BP 81921
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21019
Valeur totale du marché: 75 EUR 💰
Nom: croix rouge francaise bfc
Adresse postale: 2 rue du Golf
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Valeur totale du marché: 40 EUR 💰
Nom: afpa ae bfc
Adresse postale: 2 rue du Château
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Valeur totale du marché: 100 EUR 💰
Nom: cmar bfc
Adresse postale: 2 rue Louis de la Verne
Commune postale: Dole
Code postal: 39100
Valeur totale du marché: 78 EUR 💰
70 EUR 💰
Nom: la croix rouge francaise bfc
Date de conclusion du contrat: 2021-07-26 📅
Nom: mfr salins les bains
Adresse postale: 15 rue Hameau de Blégny
Commune postale: Salins-les-Bains
Valeur totale du marché: 60 EUR 💰
80 EUR 💰
Nom: gip ftlv bourgogne
Adresse postale: 2g rue du Général Delaborde BP 81921
Nom: assic
Adresse postale: 6 route de Monéteau
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Valeur totale du marché: 68.75 EUR 💰
Nom: apc rh et formation
Adresse postale: 49 avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Avon
Code postal: 77210
Nom: apor
Adresse postale: 9a rue Saint Eloi
Commune postale: Montceau-les-Mines
Code postal: 71300
Valeur totale du marché: 87 EUR 💰
Adresse postale: 9 A rue Saint Eloi
Nom: ifpa sas
Adresse postale: 29 rue du 11 novembre 1918 BP 80621
Commune postale: Chalon-sur-Saone
Code postal: 71100
Nom: greta 89
Adresse postale: 44 Boulevard Lyautey
Code postal: 89010
Valeur totale du marché: 65 EUR 💰
89 EUR 💰
Nom: creps
Adresse postale: 15 rue Pierre de Coubertin
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Nom: cfppa quetigny-plombieres
Adresse postale: 21 bvd Olivier de Serres
Nom: cfppa nevers
Adresse postale: 243 route de Lyon
Commune postale: Challuy
Code postal: 58000
Nom: cfppa auxerre
Adresse postale: la brosse
Commune postale: Venoy
Code postal: 89290
Valeur totale du marché: 66 EUR 💰
72 EUR 💰
Nom: gip ftlv besancon
Adresse postale: 45 avenue Carnot
Nom: trajectoire formation
Adresse postale: 13 avenue Léon Blum
Commune postale: Montbeliard
Code postal: 25200
Date de conclusion du contrat: 2021-09-10 📅
Nom: cfppa chateaufarine
Adresse postale: 10 rue François Villon BP 05
Code postal: 25058
Nom: cfppa montmorot
Adresse postale: 514 avenue Edgar Faure
Commune postale: Montmorot
Code postal: 39570
Nom: cfppa valdoie
Adresse postale: 95 rue de Turenne
Commune postale: Valdoie
Code postal: 90300
Nom: ufc - sEFOCAL
Adresse postale: 1 rue Goudimel
Valeur totale du marché: 90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2
5
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Commune postale: Besancon Cedex 3
Source: OJS 2021/S 179-467209 (2021-09-10)
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