2019-06-19Transports scolaires — exécution de services de transports (Conseil général de la Loire)
La présente consultation a pour objet l'exploitation de services de transports scolaires 2019-2024 (5 lots). La présente consultation est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, sans minimum ni maximum et exécuté par bons de commande. La date prévisionnelle de début des prestations est le 4.11.2019.
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2017-05-09Transports collectifs pour les services de la ville (Ville de Firminy)
Le présent appel d'offres concerne une prestation de location d'autocars avec chauffeur afin d'assurer notamment le transport scolaire et périscolaire. Le prestataire sera aussi amené à effectuer des transports collectifs pour les différents services de la commune.
Accord-cadre sans minimum, avec maximum et un opérateur économique. Le montant total des commandes de l'accord-cadre est défini comme suit:
— seuil maximum 150 000 EUR HT par an.
Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction si …
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