Exploitation à partir de la rentrée de septembre 2015 de services de transports assurant la desserte d'établissements scolaires, dont la gestion est partiellement confiée à des organisateurs ou des partenaires locaux (24 lots)

Conseil général de la Loire

Le présent marché a pour objet l'exécution de services réguliers routiers de transport public pour assurer à titre principal, à l'intention des élèves, la desserte d'établissements d'enseignement.
La date prévisionnelle de début des prestations est le premier jour de l'année scolaire 2015-2016.
Les variantes sont acceptées dans les conditions suivantes:
— respect des prescriptions intangibles au cahier des charges, listées ci-après:
— mise à disposition de véhicules conformes à la réglementation en vigueur et aux critères décrits dans le CCTP (âge maximum et capacité),
— desserte des points d'arrêt composant les circuits,
— horaires de dépose le matin et de prise en charge le soir (ou à la mi-journée le mercredi) respectant les horaires des établissements desservis.
En sus de l'offre de base (obligatoire), les candidats souhaitant présenter une variante devront présenter un dossier général «variante».
Le candidat ne pourra présenter plus de 2 variantes par lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-03-06 Avis de marché
2015-08-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:
La durée des marchés est comprise entre un an et 5 ans suivant les lots.Les prestations sont réalisées du premier au dernier jour de chaque année scolaire (cf. calendrier scolaire) concernée par chaque lot.Durée des marchés:— 1 an pour le lot 24,— 2 ans pour le lot 5,— 4 ans pour le lot 6,— 5 ans pour les lots 1, 2, 3, 4, 7, 8, 9, 10, 11, 12,13,14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23.Le détail des circuits de chaque lot ainsi que la répartition du nombre d'élèves par circuit sont précisés dans l'annexe du CCAP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date limite de soumission: 2015-04-16 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085561
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Procédure: appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié). Marché à bons de commande. Commentaires sur la forme du marché: marché à prix mixte avec une partie à prix forfaitaire en ce qui concerne le tarif journalier de transport et une partie à bons de commande, sans minimum ni maximum, pour d'éventuelles prestations complémentaires. Unité monétaire utilisée, l'euro. Voie électronique: Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. Lieu d'exécution: département de la Loire. Renseignements administratifs: Direction des affaires juridiques et du secrétariat général, Service de la commande publique: Mme Michèle Delzanno: +33 477484327. Renseignements techniques: Pôle aménagement et développement durable, Direction des transports et de la mobilité, Service ingénierie du réseau: Catherine Le Freche: +33 477499346, Mario Bruno: +33 477499340. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'exécution de services réguliers routiers de transport public pour assurer à titre principal, à l'intention des élèves, la desserte d'établissements d'enseignement.
La date prévisionnelle de début des prestations est le premier jour de l'année scolaire 2015-2016.
Les variantes sont acceptées dans les conditions suivantes:
— respect des prescriptions intangibles au cahier des charges, listées ci-après:
— mise à disposition de véhicules conformes à la réglementation en vigueur et aux critères décrits dans le CCTP (âge maximum et capacité),
— desserte des points d'arrêt composant les circuits,
— horaires de dépose le matin et de prise en charge le soir (ou à la mi-journée le mercredi) respectant les horaires des établissements desservis.
En sus de l'offre de base (obligatoire), les candidats souhaitant présenter une variante devront présenter un dossier général «variante».
Le candidat ne pourra présenter plus de 2 variantes par lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fontanes — 1 circuit pour 6 élèves.
Numéro du lot: 2
Brève description: St-Saint-Laurent-la-Conche Marclopt — 2 circuits pour 148 élèves.
Numéro du lot: 3
Brève description: Marclopt — Feurs — Saint-Médard-en-Forez — 5 circuits pour 146 élèves.
Numéro du lot: 4
Brève description: Saint-Médard-en-Forez — 1 circuit pour 15 élèves.
Numéro du lot: 5
Brève description: Le Cergne — 1 circuit pour 5 élèves.
Numéro du lot: 6
Brève description: Saint-Marcel-de-Félines — Saint-Jodard — 7 circuits pour 56 élèves.
Numéro du lot: 7
Brève description: Bussières — Saint-Just-la-Pendue — 3 circuits pour 34 élèves.
Numéro du lot: 8
Brève description: Saint-Just-en-Chevalet / Saint-Germain-Laval — 2 circuits pour 23 élèves.
Numéro du lot: 9
Brève description: Neaux — Saint-S-de-Lay — 3 circuits pour 22 élèves.
Numéro du lot: 10
Brève description: Sainte-Colombe / Gand — Saint-Cyr-de-Valorge — 5 circuits pour 52 élèves.
Numéro du lot: 11
Brève description: Saint-Martin-la-Sauveté — 4 circuits pour 85 élèves.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pommiers — Saint-Julien-d'Oddes — Grézolles — 5 circuits pour 136 élèves.
Numéro du lot: 13
Brève description: Nollieux — Amions — 3 circuits pour 70 élèves.
Numéro du lot: 14
Brève description: Dancé — Arthun — Bussy-Albieux — Bully — 3 circuits pour 49 élèves.
Numéro du lot: 15
Brève description: Soleymieux — Saint-Jean-Soleymieux — 2 circuits pour 56 élèves.
Numéro du lot: 16
Brève description: Marcoux — Marcilly-le-Châtel — 4 circuits pour 60 élèves.
Numéro du lot: 17
Brève description: Grand Boën Ouest — 5 circuits pour 129 élèves.
Numéro du lot: 18
Brève description: Grand Boën Nord-Est — 3 circuits pour 71 élèves.
Numéro du lot: 19
Brève description: Ailleux / Saint-Sixte / Montverdun — 4 circuits pour 145 élèves.
Numéro du lot: 20
Brève description: La Chambonie / Noirétable — 4 circuits pour 41 élèves.
Numéro du lot: 21
Brève description: Usson-en-Forez — 2 circuits pour 50 élèves.
Numéro du lot: 22
Brève description: Saint-Maurice-en-Gourgois — 3 circuits pour 63 élèves.
Numéro du lot: 23
Brève description: Saint-Thurin / La Côte-en-Couzan — 3 circuits pour 16 élèves.
Numéro du lot: 24
Brève description: Approche de verrières (création) — 1 circuit pour maximum 14 élèves.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
La durée des marchés est comprise entre un an et 5 ans suivant les lots.
Les prestations sont réalisées du premier au dernier jour de chaque année scolaire (cf. calendrier scolaire) concernée par chaque lot.
Durée des marchés:
— 1 an pour le lot 24,
— 2 ans pour le lot 5,
— 4 ans pour le lot 6,
— 5 ans pour les lots 1, 2, 3, 4, 7, 8, 9, 10, 11, 12,13,14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23.
Le détail des circuits de chaque lot ainsi que la répartition du nombre d'élèves par circuit sont précisés dans l'annexe du CCAP.
Numéro de référence: 15FS-1040-E

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC 1 (formulaire disponible sur le site: http://www.economie.gouv.fr rubrique marchés publics, section «Formulaires»),
Les documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du CMP, dont les éléments sont repris dans le formulaire DC 2 dernier modèle en vigueur, dans lequel les rubriques a, b, c et D2 seront obligatoirement complétées.
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Situation économique et financière: Informations à fournir dans la rubrique D1 du DC 2.
Capacité technique et professionnelle:
Informations à fournir dans les rubriques E et G du DC 2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour la dernière année,
— déclaration indiquant le matériel dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours de la dernière année, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Copie du certificat d'inscription au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes ou licence communautaire.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré par les fonds propres de la collectivité.
Dans les conditions définies aux articles 87 à 90 du code des marchés publics, une avance de 5 % est versée au titulaire du marché ou à son sous-traitant si le montant de la partie forfaitaire du marché est supérieur à 50 000 EUR HT. Cette avance n'est due que sur la part qui ne fait pas l'objet de sous-traitance.
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En cas de commande d'une prestation d'unités d'oeuvre complémentaire par le biais d'un bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée supérieure à 2 mois, une avance de 5 % du montant du bon de commande sera versée selon les mêmes conditions.
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Paiements partiels définitifs.
Délai de paiement: 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, l'attributaire devra revêtir la forme d'un groupement d'entreprises solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Forfait journalier proposé ( note de 0 à 20 points) % (60)
2. Valeur technique (note de 0 à 20 points) % (25)
3. Performances de l'offre en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points) % (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Point de contact: Le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez: service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477484322 📞
Nom: Par voie postale — Conseil général de la Loire: DAJSG — service de la commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FS-1040-E
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Procédure: appel d'offres ouvert, passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics (décret nº 2006-975 du 1.8.2006 modifié).
Marché à bons de commande.
Commentaires sur la forme du marché: marché à prix mixte avec une partie à prix forfaitaire en ce qui concerne le tarif journalier de transport et une partie à bons de commande, sans minimum ni maximum, pour d'éventuelles prestations complémentaires.
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Unité monétaire utilisée, l'euro.
Voie électronique:
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de 2 façons:
— soit par voie électronique sur la même adresse web,
— soit sur support papier.
Lieu d'exécution: département de la Loire.
Renseignements administratifs:
Direction des affaires juridiques et du secrétariat général,
Service de la commande publique:
Mme Michèle Delzanno: +33 477484327.
Renseignements techniques:
Pôle aménagement et développement durable,
Direction des transports et de la mobilité,
Service ingénierie du réseau:
Catherine Le Freche: +33 477499346,
Mario Bruno: +33 477499340.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. greffe du tribunal administratif de Lyon indiqué ci-dessus.
Source: OJS 2015/S 049-085561 (2015-03-06)
Avis d'attribution de marché (2015-08-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-18 📅
Date de publication: 2015-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 162-297312
Se réfère à l'avis: 2015/S 49-085561
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Lot 1: Circuit 21801 / forfait indicatif journalier de 195,19 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 2: Circuits 135010, 135011 / forfait indicatif journalier de 80 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi. Circuit 135011: pour un forfait indicatif journalier de 133 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 3: Circuits 147-021, 147-022, 147-331, 147-333 Circuit 147-021 Marclopt — St Laurent la Conche — Montbrison / forfait indicatif journalier de 180 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi et 65 EUR HT pour le mercredi. Circuit 147-021 Marclopt — St Laurent la Conche — Montbrison / Retour sup 18h05 / forfait indicatif journalier de 65 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi. Circuit 147-022 Feurs — Mornand — Montbrison / forfait indicatif journalier de 230 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 147-022 Feurs — Mornand — Montbrison / véhicule doublage aller / forfait indicatif journalier de 50 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi Circuit 147-022 Feurs — Mornand — Montbrison / Retour sup 18h05 / forfait indicatif journalier de 85 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi Circuit 147-331 / forfait indicatif journalier de 199 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 147-333 / forfait indicatif journalier de 185 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 4: Circuit 18002 / forfait indicatif journalier de 178,50 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 5: Circuit 03302 / forfait indicatif journalier de 86,36 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 6: Circuits 11071, 11072, 11073, 11074, 94021, 94022, 94023. Circuit 11071 / forfait indicatif journalier de 85 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 11072 / forfait indicatif journalier de 76 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 11073 / forfait indicatif journalier de 91 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 11074 / forfait indicatif journalier de 77 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 94021 / forfait indicatif journalier de 68 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 94022 / forfait indicatif journalier de 61 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 94023 / forfait indicatif journalier de 56 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi. Lot 7: Circuits 094-011, 094-012, 249-011. Circuit 094-011 / forfait indicatif journalier de 115,26 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 094-012 / forfait indicatif journalier de 70,38 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 249-011 / forfait indicatif journalier de 194 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 8 :Circuits 019-16, 019-04. Circuit 019-16 / forfait indicatif journalier de 174,98 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 019-04 / forfait indicatif journalier de 160,22 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 9: Circuits 11801, 181024, 28901. Circuit 11801 / forfait indicatif journalier de 91,60 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 181024 / forfait indicatif journalier de 36,64 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 28901 / forfait indicatif journalier de 91,60 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 10: Circuits 32801, 209011, 209012, 209013, 209014 Circuit 32801 / forfait indicatif journalier de 117,93 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi et de 117,06 EUR HT pour le mercredi. Circuit 209011 / forfait indicatif journalier de 129 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 209012 / forfait indicatif journalier de 99 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi Circuit 209013 / forfait indicatif journalier de 182,50 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 209014 / forfait indicatif journalier de 129 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 11: Circuits 260-01-1, 260-01-2, 260-01-3, 230-03-3. Circuit 260-01-1 / forfait indicatif journalier de 185,44 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 260-01-2 / forfait indicatif journalier de 197,23 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 260-01-3 / forfait indicatif journalier de 189,21 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 230-03-3 / forfait indicatif journalier de 211,59 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 12: Circuits 106-01-1, 106-012, 17301, 230-031, 230-032. Circuit 106-01-1 / forfait indicatif journalier de 110,96 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 106-01-2 / forfait indicatif journalier de 112,30 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 173-01 / forfait indicatif journalier de 116,93 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 230-03-1 / forfait indicatif journalier de 154,79 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 230-03-2 / forfait indicatif journalier de 395,74 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 13: Circuits 230-01, 230-02-1, 230-02-2. Circuit 230-01 / forfait indicatif journalier de 174,72 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 230-02-1 / forfait indicatif journalier de 190,40 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 230-02-2 / forfait indicatif journalier de 148,33 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 14: Circuits 230-061, 230-062, 230-070 / Après négociation Circuit 230-061 / forfait indicatif journalier de 99 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 230-062 / forfait indicatif journalier de 150 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 230-070 / forfait indicatif journalier de 69 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 15: Circuits 137-011, 137-012. Circuit 137-011 / forfait indicatif journalier de 121 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 137-012 / forfait indicatif journalier de 72 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi. Lot 16: Circuits 147-50-1, 147-50-2, 147-50-3, 313-01. Circuit 147-50-1 / forfait indicatif journalier de 171,18 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 147-50-2 / forfait indicatif journalier de 106,94 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 147-50-3 / forfait indicatif journalier de 198 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 313-01 / forfait indicatif journalier de 146,74 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 17: Circuits 019-03-1, 019-03-2, 019-03-3, 195-011, 195-012. Circuit 019-03-1 / forfait indicatif journalier de 163,57 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 019-03-2 / forfait indicatif journalier de 160,23 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 019-03-3 / forfait indicatif journalier de 68,55 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi. Circuit 195-01-1 / forfait indicatif journalier de 133,55 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 195-01-2 / forfait indicatif journalier de 97,49 EUR HT pour lundi, mardi, jeudi, vendredi. Lot 18: Circuits 030-01-1, 030-01-2, 197-01. Circuit 030-01-1 / forfait indicatif journalier de 153,63 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 030-01-2 / forfait indicatif journalier de 139,75 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 197-01 / forfait indicatif journalier de 134,71 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 19 :Circuits 019-01-1, 019-01-2, 019-01-3, 019-13. Circuit 019-01-1 / forfait indicatif journalier de 207,90 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 019-01-2 / forfait indicatif journalier de 184,74 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 019-01-3 / forfait indicatif journalier de 121,51 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 019-13 / forfait indicatif journalier de 129,12 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 20: Circuits 159-091, 159-092, 238-011, 238-012. Circuit 159-09-1 / forfait indicatif journalier de 201,74 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 159-09-2 / forfait indicatif journalier de 219,17 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 238-01-1 / forfait indicatif journalier de 132 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 238-01-2 / forfait indicatif journalier de 114 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 21: Circuits 204-071, 204-072. Circuit 204-071 / forfait indicatif journalier de 180 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 204-072 / forfait indicatif journalier de 177 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 22: Circuits 262-011, 262-012, 262-013. Circuit 262-011 / forfait indicatif journalier de 149 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 262-012 / forfait indicatif journalier de 206 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 262-013 / forfait indicatif journalier de 222 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 23: Circuits 019-15, 159-042, 019-08. Circuit 019-15 / forfait indicatif journalier de 42 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 159-042 / forfait indicatif journalier de 45 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Circuit 019-08 / forfait indicatif journalier de 64 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Lot 24: Circuit 328-02 / forfait indicatif journalier de 89,50 EUR HT pour lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi. Pour chacun des lots, une partie à bons de commande sans minimum ni maximum, pour les prestations complémentaires. Coordonnées du service ou le contrat peut être consulte: Demande à formuler auprès du correspondant CADA, à la direction des affaires juridiques et du secrétariat général (voir adresse rubrique 1). Les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'Union européenne, auprès de l'instance suivante: Tribunal administratif 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 Tél: +33 478141010 Fax: +33 478141065 mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr web: http://lyon.tribunal-administratif.fr Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce nº 15-34571, mise en ligne le 9.3.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.8.2015.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-20 📅
Nom: Carpostal Loire
Adresse postale: Lieu dit Meximieux
Commune postale: Montverdun
Code postal: 42130

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-21 📅
Nom: SARL 2TMC
Adresse postale: BP 8 — ZI Les Chaux
Commune postale: Sury-le-Comtal
Code postal: 42450

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Eurl Cars Bierce
Adresse postale: 260 boulevard Michel Rondet
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153

6️⃣
Nom: SAS Transports Guillermin
Adresse postale: 49 Clos Verger
Commune postale: Saint-Symphorien-de-Lay
Code postal: 42470

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-23 📅
Nom: SARL Aquilon
Adresse postale: 14 rue de Bapaume
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300

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Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
Source: OJS 2015/S 162-297312 (2015-08-18)
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