Transports scolaires réguliers 2020-2024

Ville de Montbrison

Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra effectuer les transports scolaires des élèves résidant sur la commune de Montbrison vers les collèges et lycées de la ville.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Carpostal Loire

Qui ?

• Ville de Montbrison

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-22	Avis de marché
2020-07-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Numéro de référence: 20fs-0157-X
Brève description:

Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra effectuer les transports scolaires des élèves résidant sur la commune de Montbrison vers les collèges et lycées de la ville.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Montbrison
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville — CS 50179
Code postal: 42605
Commune postale: Montbrison
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-montbrison.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-montbrison.fr 📧
Téléphone: +33 477963900 📞
Fax: +33 477963996 📠
URL des documents: https://loire.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://loire.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-22 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-04-24 📅
Date de début: 2020-09-01 📅
Date de fin: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 081-191247
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://loire.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit par décision expresse de la ville de Montbrison par période de un an sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Aucune indemnité ne sera versée en cas de non reconduction.

Description des options:

Le marché comporte une variante obligatoire qui devra obligatoirement être traitée par le candidat. Il s'agit de la suppression du passage par le chemin des Raines pour les circuits l, M et N.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat). Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des grilles horaires proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420147700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://loire.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://loire.marches-publics.info 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 081-191247 (2020-04-22)

Avis d'attribution de marché (2020-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 85 878 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville, CS 50179

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-29 📅
Date de publication: 2020-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 148-363546
Se réfère à l'avis: 2020/S 081-191247
Numéro JO-S: 148

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre de ce marché, le titulaire devra effectuer les transports scolaires des élèves résidant sur la commune de Montbrison vers les collèges et lycées de la Ville.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Nom: Carpostal Loire
Adresse postale: lieu dit Meximieux
Commune postale: Montverdun
Code postal: 42130
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 85 878 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2020/S 148-363546 (2020-07-29)

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