2023-12-05fourniture de produits de marquage routier (Département du Morbihan)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture, le transport et la livraison de produits de marquage routier, conformes aux normes en vigueur, nécessaires pour les besoins du département du Morbihan
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2023-12-05fourniture de combustible pellets pour des chaufferies départementales (Département du Morbihan)
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 600000.0 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Fourniture de combustible pellets pour des chaufferies départementales
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2023-12-01ao Medicaments Antineoplasiques Et Immunomodulateurs (Classe Atc L) (Centre hospitalier Saint Brieuc)
montant Ht estimé pour la durée totale du contrat : 1.965301888e9 Euro(S) (H.T.).Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation.Consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ao Medicaments Antineoplasiques Et …
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2023-12-01TG études environnementales pour les Postes Sources Enedis (Enedis)
Le marché a pour objet la réalisation d’études et de démarches administratives et environnementales pour les projets de création et d’extension de poste source sur la durée maximale du marché, options de durée comprises :
Etude de cadrage (vision d’ensemble du projet avec une première analyse ERC)
La recherche foncière qui prends en compte les indicateurs ERC environnementaux et indicateurs technique (pente, accès, PLU) et l’aide à l’acquisition
Volet environnemental de la justification Technico …
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2023-11-30construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sans hébergement sur le site de Kerniol sis rue Maurice... (Ville de Vannes)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires.La présente consultation porte sur les travaux de désamiantage, démolition de bâtiments et curages dans le cadre de l'opération de construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sans hébergement sur le site de Kerniol sis rue Maurice Genevoix à Vannes .Ces travaux font parties d'une opération globale laquelle se décompose en plusieurs autres lots, lesquels feront l'objet d'une prochaine procédure
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2023-11-28marché de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de restauration, de rénovation ou de réaménagement au domaine de... (Département du Morbihan)
la liste des opérations pressenties pour cet accord-cadre, est indiquée dans le dossier de consultation. Elle n'est qu'à titre indicatif, d'autres opérations pourront s'y ajouter et certaines opérations pourront en être extraites.
elle comporte un volet bâti et un volet paysage.
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion marchés subséquents en application des articles R2162-7 à R …
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2023-11-24Stockage de HALON 1301 pour le MCO NAVAL, entretien du stock stratégique et prestations associées en métropole pour... (MARINE/DCSSF/DSSF/Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono-attributaire de défense ou de sécurité à bons de commande ayant pour objet « Stockage de HALON 1301 pour le MCO NAVAL, entretien du stock stratégique et prestations associées en métropole pour la marine nationale ».
Il s’inscrit dans une procédure, avec négociation, selon les dispositions des articles L2324-3, R2324-3 et R2361-8 à R2361-12 du code de la commande publique.
L’accord-cadre comporte au sein de chaque tranche un poste unique composé de bons de …
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2023-11-21fourniture de solutions de conservation D'Organes et de cardioplegie (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximales pour toute la durée du marché sont définies à l'annexe 3 du …
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2023-11-20impression et façonnage du magazine municipal "Vannes Mag" pour les années 2024, 2025, 2026 et 2027 (Ville de Vannes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le montant maximum total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (2 ans) est :220 000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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2023-11-08fourniture de dispositifs médicaux stériles pour abord respiratoire (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont …
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2023-10-31transports et rotations de caissons d'ordures ménagères résiduelles depuis la station de transfert de l'epine à... (SYSEM)
le service à assurer comprend les prestations suivantes :
- Fourniture de caissons métalliques de 35 m3 (environ) en nombre suffisant,
- organisation des rotations de caissons et son adaptation aux contraintes des collectes,
- entretien des emplacements des caissons lors de leur manipulation, nettoyage aux pieds des quais,
- transport des déchets vers le site de l'uveor Venesys,
- Opérations de pesées et de déchargement sur le site de traitement.
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