la liste des opérations pressenties pour cet accord-cadre, est indiquée dans le dossier de consultation. Elle n'est qu'à titre indicatif, d'autres opérations pourront s'y ajouter et certaines opérations pourront en être extraites.
elle comporte un volet bâti et un volet paysage.
l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion marchés subséquents en application des articles R2162-7 à R 2162-12 du Code de la commande publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-01-11.
L'appel d'offres a été publié le 2023-11-28.
Avis de marché (2023-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecte pour les bâtiments
Numéro de référence: Jclpkergacms
Brève description:
“la liste des opérations pressenties pour cet accord-cadre, est indiquée dans le dossier de consultation. Elle n'est qu'à titre indicatif, d'autres...”
Brève description
la liste des opérations pressenties pour cet accord-cadre, est indiquée dans le dossier de consultation. Elle n'est qu'à titre indicatif, d'autres opérations pourront s'y ajouter et certaines opérations pourront en être extraites.
Référence Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date limite de soumission: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-728672
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
“le montant estimé indiqué aux points Ii.1.5 et Ii.2.6 correspond au montant maximum annuel multiplié par la durée du marché.”
Source: OJS 2023/S 232-728672 (2023-11-28)