Maitrise des nuisibles-dératisation-désinsectisation-désinfection dans les bâtiments du patrimoine de MORBIHAN HABITAT
MORBIHAN HABITAT
Maitrise des nuisibles-dératisation-désinsectisation-désinfection dans les bâtiments du patrimoine de MORBIHAN HABITAT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-07. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sapian
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-03 | Avis de marché |
| 2024-01-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hygiénisation d'installations
Numéro de référence: 23S0343
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Morbihan habitat
Adresse postale: 6 Avenue Edgar Degas, CS 62291
Code postal: 56008
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@morbihan-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297438200 📞
URL des documents: http://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date limite de soumission: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-678021
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel du lot est de : 100 000 € HT
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n°1 – Territoire ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n°1 – Territoire ouest
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot est de : 100 000 € HT
Intitulé du lot: Lot n°2-Territoire Est
Numéro du lot: 2
Brève description: lot n°2 - Territoire Est
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 275 600 047
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise 🌏
URL des documents: http://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2023/S 215-678021 (2023-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'hygiénisation d'installations
Numéro de référence: 23S0343
Brève description:
Maitrise des nuisibles-dératisation-désinsectisation-désinfection dans les bâtiments du patrimoine de MORBIHAN HABITAT
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'hygiénisation d'installations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Morbihan habitat
Adresse postale: 6 Avenue Edgar Degas, CS 62291
Code postal: 56008
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@morbihan-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 297438200 📞
URL des documents: http://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-03 📅
Date limite de soumission: 2023-12-07 📅
Date de publication: 2023-11-08 📅
Date de début: 2024-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 215-678021
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Le montant maximum annuel du lot est de : 100 000 € HT
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot n°1 – Territoire ouest
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot n°1 – Territoire ouest
Description des renouvellements:
La durée de l’accord-cadre court à compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2024. Le début des prestations est envisagé le 1er janvier 2024.
L’accord cadre est reconductible tacitement 1 fois par période d’un an soit jusqu’au 31 décembre 2025 maximum. Si le pouvoir adjudicateur décide de ne pas renouveler le marché, il doit avertir le titulaire 3 mois avant la date de reconduction
Intitulé du lot: Lot n°2-Territoire Est
Numéro du lot: 2
Brève description: lot n°2 - Territoire Est
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature comportant l’ensemble des indications permettant d’identifier le candidat ou l’ensemble des membres du groupement, le cas échéant (DC1 ou équivalent).
- Déclaration sur l’honneur datée et signée du candidat attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner (définies aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique) et qu’il est en règle au regard de l’emploi des travailleurs handicapés (définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail) (DC1, DUME ou modèle ci-joint).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-12-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 275 600 047
Autre type de pouvoir adjudicateur: Office Public de l'Habitat
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/entreprise 🌏
URL des documents: http://www.morbihan-habitat.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Rennes
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.ta-rennes.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du code de justice administrative peut être mis en œuvre avant la signature du marché. La procédure de référé contractuel administratif, prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre sauf introduction préalable d’un référé précontractuel. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).
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Avis d'attribution de marché (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028881
Se réfère à l'avis: 2023/S 215-678021
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le montant maximum (en valeur) annuel du lot est de : 100 000 € HT
Objet
Champ d'application du marché
Le montant maximum (en valeur) annuel du lot est de : 100 000 € HT
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation de l'organisation et des moyens humains et techniques pour réaliser les prestations
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): L'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 17
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom: Sapian
Commune postale: Vern sur seiche
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2024/S 011-028881 (2024-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-11 📅
Date de publication: 2024-01-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 011-028881
Se réfère à l'avis: 2023/S 215-678021
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Le montant maximum (en valeur) annuel du lot est de : 100 000 € HT
Objet
Champ d'application du marché
Le montant maximum (en valeur) annuel du lot est de : 100 000 € HT
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation de l'organisation et des moyens humains et techniques pour réaliser les prestations
Critère de qualité (pondération): 13
Critère de qualité (nom): L'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 17
Prix (pondération): 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2024-01-02 📅
Nom: Sapian
Commune postale: Vern sur seiche
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2024/S 011-028881 (2024-01-11)
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