Marchés publics dans la région Sarthe (page 25)

2020-08-20   Acquisition, formation et maintenance d'un outil de création et suivi des postes pour le Centre hospitalier du Mans (CH Le Mans)
Acquisition, formation et maintenance d'un outil de création et suivi des postes pour le Centre hospitalier du Mans (dans le cadre du GHT 72). Voir la passation de marché »
2020-08-19   Projet Partenarial d'aménagement — étude de composition urbaine sur les sites Etamat Paixhans et Etamat ZI Sud (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Emprises militaires conséquentes situées sur la ville du Mans, «Etamat — Paixhans (centre ville)» et «Etamat — ZI Sud» constituent des potentiels de renouvellement urbain stratégiques. Elles permettront de répondre aux objectifs métropolitains de développement résidentiel et économique. Chaque site fera l'objet d'une étude de composition urbaine. Les concurrents, dans une structure unique ou un groupement doivent présenter notamment les compétences suivantes: — urbanisme et architecture; — paysage et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Devillers et Associés DPA
2020-08-19   Acquisition de groupes submersibles pour les stations de refoulement assainissement — année 2020 (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Fourniture d'équipements pour le pompage des eaux usées y compris les accessoires. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MEI Services
2020-08-17   Entretien de la plate-forme engazonnée du tramway (SAEM Setram)
Entretien de la plate-forme engazonnée du tramway et de son système d’arrosage automatique: Voir la passation de marché »
2020-08-17   Acquisition de jeux et jouets — durée de trois ans (Ville du Mans)
Accord-cadre avec minimum et maximum passé par une durée de trois ans, composé de cinq lots. Le délai d'exécution maximum des bons de commande est de six mois. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe Delta Ouest Lacoste
2020-08-14   CFO: rénovation électrique courant fort de quatre centres d’exploitation et sept gares de péage (Cofiroute)
Cofiroute souhaite réaliser, via sa direction de la maintenance et du renouvellement des équipements, en sa qualité de maître d’ouvrage, la rénovation électrique CFO de quatre de ses centres d’exploitations et sept de ses gares de péage réparties sur l’ensemble de la concession autoroutière Cofiroute. Voir la passation de marché »
2020-08-10   Marché d'exploitation du groupe électrogène et des installations thermiques de l'EHPAD «Résidence de Fontenay» —... (EHPAD résidence de Fontenay)
Le marché de base du type MTI (Marché — température — intéressement), comprend des prestations P1, P2, P3: — P1: fourniture et gestion de l'énergie nécessaire au chauffage (P1C) pour l'ensemble des bâtiments et au réchauffement de l'eau chaude sanitaire (P1E) pour les bâtiments concernés; — P2: prestations d'exploitation, de conduite, d'entretien, d'astreinte, de maintenance préventive et corrective des installations de production et de distribution de chauffage, de climatisation, d'eau chaude sanitaire … Voir la passation de marché »
2020-08-07   Projet partenarial d'aménagement — études techniques sur les sites: Etamat — Paixhans (centre-ville) et Etamat — ZI Sud (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Emprises militaires conséquentes situées sur la ville du Mans, «Etamat — Paixhans (centre-ville)» et «Etamat — ZI Sud» constituent des potentiels de renouvellement urbain stratégiques. Elles permettront de répondre aux objectifs métropolitains de développement résidentiel et économique. Chaque site fera l'objet d'études techniques préalables à celles de composition urbaine, organisées en trois lots objet du présent marché. Les concurrents doivent présenter notamment les compétences suivantes: — lot nº 1: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Géotechnique Vinire Inovadia Modaal — elansym
2020-08-04   Mission d'accompagnement au recrutement d'agents à Le Mans Métropole — un an renouvelable trois fois (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Mission d'accompagnement au recrutement d'agents à Le Mans Métropole, toutes filières confondues — un an renouvelable trois fois. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal ni maximal, passé pour une période initiale d'un an à compter du 1.10.2020 (ou de sa notification si celle-ci est postérieure)et en cas de renouvellement pour trois autres périodes de douze mois chacune. Voir la passation de marché »
2020-08-04   Maintenance des équipements de Climatisation, ventilation, chauffage (CVC) et des Systèmes de sécurité incendie (SSI) (Cofiroute)
La présente consultation porte sur la maintenance préventive et corrective des équipements de Climatisation, ventilation, chauffage (CVC) et des Systèmes de sécurité incendie (SSI) sur le réseau autoroutier exploité par la société Cofiroute (y compris réseau Arcour mais hors Duplex A86). Les équipements sont implantés: — dans les gares de péage (bâtiments et voies de péage); — dans les bâtiments des Centres d’exploitation; — dans les bâtiments des Directions régionales d’exploitation (DRE); — dans des … Voir la passation de marché »
2020-07-28   Assurance flotte de véhicules pour les besoins du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
La présente consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d'un agrément de l'autorité de contrôle nationale dont ils dépendent. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance peuvent également candidater en complément de ces organismes. Un intermédiaire ne peut se présenter seul, sa candidature ne serait pas admissible. Si plusieurs organismes concourent directement (lien contractuel … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assurances Sécurité
2020-07-27   Acquisition d'instruments chirurgicaux et de conteneurs autoclavables (Centre Hospitalier Le Mans)
Acquisition d'instruments chirurgicaux et de conteneurs autoclavables pour le CHM, le CH de la Ferté-Bernard et le PSSL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Altek Médical Integra Lifesciences Karl Storz Landanger MORIA Sterilmed Stryker Vygon
2020-07-24   Banc ERTMS CIM (SNCF)
Banc test ERTMS CIM. Voir la passation de marché »
2020-07-24   Mise en œuvre d'un catalogue de service et de matériel en vue de l'évolution de l'infrastructure serveur hyper... (Centre Hospitalier Le Mans)
Mise en œuvre d'un catalogue de service et de matériel en vue de l'évolution de l'infrastructure serveur hyper convergence et de sa sécurisation pour le Centre hospitalie de La Ferté-Bernard. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cis Valley
2020-07-23   Plans topographiques, implantations, bornages, documents d'arpentage, plans et états parcellaires, profils... (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet de cinq accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande. Le Département est en groupement de commande avec le Syndicat mixte du circuit des 24 heures du Mans. Le Département a été désigné coordonnateur en charge de mener toute la procédure de passation des marchés publics au nom et pour le compte du groupement. Chacune des entités est ensuite responsable de l'exécution du marché. Les maîtres d'ouvrage des opérations sont le Département de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Axis Conseils Geomat
2020-07-23   Consommables, petits matériels et produits chimiques pour les laboratoires (Centre Hospitalier Le Mans)
Consommables, petits matériels et produits chimiques pour les laboratoires de: anatomie pathologique, biochimie hematologie, hemostase, immunologie, microbiologie, biologie moleculaire pour le CHM et le PSSL. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Becton Dickinson Dominique Dutscher Sakura Finetek VWR International
2020-07-23   Dématérialisation des processus métiers (Arafer)
La présente consultation concerne la conception, fourniture, mise en œuvre et maintenance d'une plateforme de dématérialisation des processus métiers pour les services de l'autorité. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATOL conseils et développements
2020-07-23   Acquisition d'autobus standards et articulés GNV avec système d'hybridation, années 2021 et 2022 (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Accord cadre à bons de commande passé pour deux ans avec minimum et maximum respectifs de 2 875 000,00 et 5 750 000,00 EUR (HT). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: evobus France SASU
2020-07-22   Fourniture d'équipements terminaux, d'équipements multimédia, d'équipements d'infrastructure et de services... (Arafer)
L'accord-cadre est composé de six lots: — lot 01: fourniture d'équipements d'infrastructure serveur et stockage, licences et logiciels associés; — lot 02: fourniture et opération d'un espace d'hébergement d'infrastructures informatiques en centre de données et de liaisons fibre noire; — lot 03: fourniture d'équipements terminaux, périphériques et accessoires associés; — lot 04: fourniture, mise en œuvre et maintien en condition opérationnelle d'une solution de téléphonie; — lot 05: équipement multimédia … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AntemetA Unyc Xithi
2020-07-16   Fourniture, mise en œuvre et maintenance d'un SIG de gestion des réseaux d'eau et d'assainissement (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
La consultation comprend notamment: — la fourniture d'une solution SIG de gestion des réseaux eau assainissement, — l'installation, le paramétrage, les éventuels développements nécessaires, — l'assistance à la mise en œuvre, avec préconisations des équipements et version des composants logiciels, — la reprise des données existantes, — le lien vers une base de données tierce, — les formations, — le support technique et fonctionnel, — la maintenance évolutive et corrective. La procédure débouchera sur deux … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ciril
2020-07-16   Entretien et renouvellement de la signalisation horizontale (Cofiroute)
Le présent marché a pour objet les travaux relatifs à l’entretien et au renouvellement de la signalisation horizontale du réseau exploité par Cofiroute. Ces travaux consistent essentiellement en: — la réalisation de travaux de maintenance et d'entretien courant de la signalisation horizontale sur les chaussées des autoroutes A10, A11, A19, A28, A71, A81, A85 et le tunnel A86, ainsi que leurs dépendances, dans le cadre des campagnes annuelles de repassage de la signalisation horizontale; — la réalisation … Voir la passation de marché »
2020-07-16   Maintenance préventive et corrective des appareils élévateurs du Département de la Sarthe (Département de la Sarthe)
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché est conclu sans minimum, ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SCS OTIS
2020-07-16   Fourniture de médicaments radiopharmaceutiques pour la tomographie d'émission de positons (Centre Hospitalier Le Mans)
Fourniture de médicaments radiopharmaceutiques pour la tomographie d'émission de positons pour le CHM. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Advanced Accelerator Applications Curium Pet France Petnet Solutions
2020-07-15   Accord-cadre portant sur des prestations de conversions rétrospectives et leurs travaux préparatoires (Bibliothèque nationale de France)
La présente procédure a pour objet la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de conversions rétrospectives et leurs travaux préparatoires. Les prestations sont décomposées en trois lots comme suit: — lot nº 1: conversions rétrospectives des fichiers en caractères non latins; — lot nº 2: conversions rétrospectives des fichiers en caractères latins; — lot n 3: travaux préparatoires. Voir la passation de marché »
2020-07-10   Équipement en matériels divers pour la Setram (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Le lot 13 fait l'objet d'une répartition par tranche: — tranche ferme: fourniture, installation et mise en service d'un système «clé en mains» assurant à la fois le graissage sur le boudin et la tête de rail de la roue pour une rame test; — tranche optionnelle: fourniture, installation et mise en service de treize systèmes supplémentaires identiques. Une visite sur site est obligatoire pour les lots 4, 6, 8, 12 et 13. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AD Normandie Maine CMAR HLC indus Lavance Services Armorique Maine Radiocom SARL FCC Dreux SAS Beauplet Languille Solstis Stertil équip'VI Vitamotor Maintenance
2020-07-10   RD 338 — PSGR giratoire de l'Océane — commune de Saint-Saturnin (Département de la Sarthe)
Les travaux débuteront en février 2021. Le délai d'exécution global des lots 1 et 2 est fixé à 9,5 mois. Le Département de la Sarthe, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions des articles L. 2112-2, L. 2152-7 et R. 2152-7 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché public une clause obligatoire d'insertion et de promotion de l'emploi. Le lot 1 est décomposé en tranches: — tranche ferme: … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Colas centre Ouest — agence Le Mans SPIE Citynetworks
2020-07-10   Marché global de performance relatif à la construction d'un immeuble de bureaux, 5 rue Sables d'Or/boulevard... (Sarthe Habitat)
Le marché envisagé est un marché global de performance. Ce marché porte sur des prestations de conception, de réalisation de travaux, d'entretien-maintenance, et d'exploitation relatives au nouveau siège de Sarthe Habitat. Ce nouveau siège présente les principales caractéristiques ci-après: — il accueillera l'ensemble des fonctions du siège actuel; — les travaux envisagés sont relatifs à l'enveloppe du bâtiment, les aménagements extérieurs, les réseaux principaux, les installations communes et les … Voir la passation de marché »
2020-07-10   Suivi-animation pour une opération programmée d'amélioration de l'habitat (CC des Vallées de la Braye et de l'Anille)
— animation information coordination, — repérage et diagnostic, — accompagnement social et sanitaire des ménages, — assistance technique, financière et administrative, — suivi-évaluation en continu. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citémétrie SAS
2020-07-10   Fournitures de consommables informatiques pour imprimantes laser et jet d'encre, pour télécopieurs et pour scanners (Caf de la Sarthe)
Fournitures de consommables informatiques pour imprimantes laser et jet d'encre, pour télécopieurs et pour scanners. Voir la passation de marché »
2020-07-09   Achat de deux chaines d'analyse de type chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse de type triple... (Groupement d'Intérêt Public Inovalys)
La présente consultation concerne l'achat de deux chaines d'analyse de type chromatographie liquide couplée à un spectromètre de masse de type triple quadripole (LC-MS/MS). Le marché porte sur la fourniture, la livraison, l'installation, le paramétrage et la mise en service opérationnelle des deux appareils ainsi que la formation des utilisateurs pour les services du Gip Inovalys et du Laboratoire départemental d'analyses du Morbihan qui ont constitué, conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Agilent technologies France
2020-07-09   Fourniture et livraison d'aliments et litière pour chevaux: aliments secs, mash, copeaux de bois, foin, paille (Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes)
Fourniture et livraison d'aliments et litière pour chevaux: aliments secs, mash, copeaux de bois, foin, paille et enlèvement de fumier au profit de sections équestres soutenues par le ministère des armées (Écoles militaires de Saumur, le Prytanée national militaire de la Flèche, l'école de Génie d'Angers et les écoles de Saint-Cyr Coëtquidan). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Evialis Hamon et Fils La Foraire Tromelin et Compagnie
2020-07-09   Travaux de viabilisation d'un terrain en groupement de commandes avec la commune et la construction de 44 logements... (Sarthe Habitat)
La présente consultation est décomposée en quinze lots. Les travaux de viabilisation (lots 1, 2 et 3) seront réalisés dans le cadre d'un groupement de commandes entre Sarthe Habitat et la commune de Montval-sur-Loir. Sarthe Habitat, est désigné par le groupement, coordonnateur. Il est chargé de procéder dans le respect des règles prévues au code de la commande publique, à l'organisation de l'ensemble des opérations de passation et conclusion des contrats concernant les lots 1, 2 et 3. Les travaux de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aubier Paysage Boulfray Coignard Le Mans Sarthe ERS MAINE GSA5 SAS Jouvet SMAC Société Nouvelle Sartor Sygmatel Agence Sarthe
2020-07-09   Conception-réalisation de 50 logements collectifs locatifs — opération Champ de Mars, Le Mans (Le Mans Metropole Habitat)
La consultation a pour objet de désigner l'opérateur économique qui sera en charge de l'établissement des études et de la construction de 50 logements collectifs à l'angle de la rue du 19.3.1962 et de la rue du champ de mars — Le Mans. Les logements devront obtenir un label HQE (BBC-20 %) et utiliser des matériaux bio-sourcés dont pour partie un bardage en bois. Le programme sommaire de cette opération figure dans le règlement de la consultation. L'enveloppe financière prévisionnelle de l'opération est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Lucas construction
2020-07-06   Marché de travaux pour la démolition et la reconstruction d'un immeuble de logements et de bureaux — GR 296 — Le... (Mancelle d'habitation)
Marché de travaux pour la démolition et la reconstruction d'un immeuble de logements et de bureaux — GR 296 — Le Mans — «Les Jardins d'Erpell». Voir la passation de marché »
2020-07-01   Prestations de services d'insertion professionnelle de type «atelier conseil» pour les demandeurs d'emploi de la... (Pôle emploi Pays de la Loire)
Les marchés à conclure prennent la forme d'accords cadres conclus avec un titulaire avec un minimum en quantité, défini en nombre de sessions à prendre en charge. Ce minimum est défini pour chaque lot au présent avis pour la 1 période contractuelle d'exécution du marché. Pour les 2 et 3 périodes contractuelles d'un an d'exécution du marché en cas de reconduction, les minimums sont indiqués dans la décision de reconduction dans les conditions fixées dans les documents de la consultation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Accès-Réagis Adapei Formation Ascape 49 — Association Avenir Formation 53 Centre social et socio culturel du... CFP Presqu'Ile Espaces Formation Format pro pays de la Loire — SARL Forum Atlantique Formation Inalta Formation Institut supérieur de formation... Lire et comprendre pour vivre — lCV retravailler dans L'Ouest — association Union française centres de vacances
2020-07-01   Marché TG TP IS BRTS — Région Centre-Ouest — Bretagne et Pays de la Loire (GrDF)
Renouvellement des marchés TG TP IS BRTS pour le compte de la direction réseaux Centre Ouest sur le périmètre Bretagne + Pays de la Loire. Les travaux concernés sont: TG: — extension < à 35 m avec branchements associés en PE; — extension > à 35 m avec branchements associés en PE et jusqu'à 500 m; — dévoiement de réseau PE sans reprise de branchement; — lotissement, ZA, ZI: pose de réseau PE d'amenée + en tranchée remise. TP IS: — réalisation de travaux ponctuels programmés sur demande AI ou ingénierie; — … Voir la passation de marché »
2020-07-01   Prestations de services d'insertion professionnelle de type «Activ'Créa Emergence» à mettre en œuvre auprès des... (Pôle emploi Pays de la Loire)
— la prestation est d'une durée de trois mois maximum; — les marchés à conclure prennent la forme d'accords cadres conclus avec un titulaire, sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AISP AKSIS Analyse et Action SAS Format pro Pays de Loire Retravailler dans L'Ouest retravailler dans L'Ouest — association
2020-06-30   Entretien des espaces verts des sites EDF SA situés sur 13 départements de la DIR Grand Ouest (EDF SA Direction des achats groupe — Agence Alfa)
Appel d'offre pour le renouvellement des marchés d'entretien des espaces verts des sites EDF tertiaires et industriels gérés et situés dans 13 départements du territoire de la DIR Grand Ouest. Ces départements sont les suivants: 18-22-29-35-36-37-41-44-45-56-72-86-87. Voir la passation de marché »
2020-06-30   Collecte et élimination des Déchets à risques biologiques (DASRI) pour le laboratoire Inovalys et le laboratoire... (Groupement d'Intérêt Public Inovalys)
La présente consultation concerne la collecte et l'élimination des Déchets à risques biologiques (DASRI) pour les services du GIP Inovalys et du laboratoire départemental d'analyses du Morbihan qui ont constitué, conformément aux articles L. 2113-6 et L. 2113-7 du code de la commande publique, un groupement de commandes par convention signée en date du 22.2.2019. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Proserve Dasri Séché Healthcare
2020-06-29   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la rénovation-extension du Palais des congrès et de la culture (Ville du Mans)
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour: — l'élaboration du programme, — l'organisation du concours de maîtrise d'œuvre, — le suivi des études de maîtrise d'œuvre. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Prestations réparties en cinq phases: —— phase 1: élaboration du programme architectural, fonctionnel et technique, —— phase 2: organisation du concours de maîtrise d'œuvre, —— phase 3 APS: contrôle de la cohérence du projet du maître d'œuvre avec les attentes du maître … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Embase-Behi-Us & Co-Labeyrie
2020-06-26   Accord-cadre de transport sécurisé de biens et de valeurs (Préfet de la région Centre)
Accord-cadre de prestations de transport sécurisé de biens et de valeurs et prestations associées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Loomis France
2020-06-26   Acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo pour la... (Ville du Mans)
La présente consultation concerne l'acquisition de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique ou bénéficiant d'un label Siqo, pour le fonctionnement de la Cuisine centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. Il s'agit … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bonafruits72 BPA Le Mans ID Services ptit Potager Qualiviandes 72 Sysco France SAS
2020-06-25   Fourniture de filtres à usage unique pour les points d'eau à risque (CH Le Mans)
— fourniture de filtres à usage unique pour les points d'eau a risque pour l'EPSM, le CH de Saint-Calais, l'hôpital de Château du Loir, le PHGNS, l'hôpital du Lude et le CHM. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aqua Tools
2020-06-23   Fourniture et livraison d'articles electriques et d'éclairage pour les différents services du departement de la Sarthe (Département de la Sarthe)
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande avec un minimum et un maximum suivant la définition des articles R. 2162-2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: REXEL
2020-06-22   Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 31 logements locatifs et 22 garages fermés rue des Gravaux et rue... (Sarthe Habitat)
Le marché est de type forfaitaire et se décompose: — d'une mission de base régi par le livre IV «Dispositions propres aux marchés publics liés à la maîtrise d'ouvrage publique et à la maîtrise d'œuvre privée» — du code de la commande publique; — des missions complémentaires suivantes: —— OPC; —— étude et réalisation des performances énergétiques et thermique; —— conception et suivi des travaux à proximité des réseaux (AIPR). Les prestations débuteront au cours du cours du 4 trimestre 2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ares Architecture
2020-06-19   Services d'assurances pour Le Mans Métropole Habitat (Le Mans Metropole Habitat)
La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance; en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, article L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, articles R. 512-1 du code des assurances). Lieu d'exécution: l'ensemble du territoire de la compétence du pouvoir adjudicateur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Gras Savoye Sarre et Moselle SATEC SMACL