Accord-cadre portant sur des prestations de conversions rétrospectives et leurs travaux préparatoires
Bibliothèque nationale de France
La présente procédure a pour objet la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de conversions rétrospectives et leurs travaux préparatoires.
Les prestations sont décomposées en trois lots comme suit:
— lot nº 1: conversions rétrospectives des fichiers en caractères non latins;
— lot nº 2: conversions rétrospectives des fichiers en caractères latins;
— lot n 3: travaux préparatoires.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Ile-de-France › Seine-et-Marne
- • Pays de la Loire › Sarthe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de catalogage
Numéro de référence: 2020-1913
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de catalogage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de catalogage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bibliothèque nationale de France
Adresse postale: Quai François Mauriac
Code postal: 75706
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.bnf.fr 🌏
Courrier électronique: dmp@bnf.fr 📧
Téléphone: +33 153794237 📞
URL des documents: https://marchespublics.bnf.fr/dmp/wdepdmp.nsf/avis/2020-1913 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bnf.fr/dmp/wdepdmp.nsf/avis/2020-1913 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date limite de soumission: 2020-09-09 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-340391
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Conversions rétrospectives en caractères non latins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Intitulé du lot: Conversions rétrospectives des fichiers en caractères latins
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Travaux préparatoires
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bnf.fr 🌏
Adresse postale: DAP DAJCP/service des marchés T4 niveau 6 bureau 125 Quai François Mauriac
Point de contact: Marie-Claude Drouin
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2020/S 138-340391 (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de catalogage
Numéro de référence: 2020-1913
Brève description:
La présente procédure a pour objet la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de conversions rétrospectives et leurs travaux préparatoires.
Les prestations sont décomposées en trois lots comme suit:
— lot nº 1: conversions rétrospectives des fichiers en caractères non latins;
— lot nº 2: conversions rétrospectives des fichiers en caractères latins;
— lot n 3: travaux préparatoires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de catalogage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de catalogage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Bibliothèque nationale de France
Adresse postale: Quai François Mauriac
Code postal: 75706
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.bnf.fr 🌏
Courrier électronique: dmp@bnf.fr 📧
Téléphone: +33 153794237 📞
URL des documents: https://marchespublics.bnf.fr/dmp/wdepdmp.nsf/avis/2020-1913 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bnf.fr/dmp/wdepdmp.nsf/avis/2020-1913 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date limite de soumission: 2020-09-09 📅
Date de publication: 2020-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 138-340391
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Le référé pré-contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente procédure a pour objet la passation d'un accord-cadre ayant pour objet des prestations de conversions rétrospectives et leurs travaux préparatoires.
Les prestations sont décomposées en trois lots comme suit:
— lot nº 1: conversions rétrospectives des fichiers en caractères non latins;
— lot nº 2: conversions rétrospectives des fichiers en caractères latins;
— lot n 3: travaux préparatoires.
Intitulé du lot: Conversions rétrospectives en caractères non latins
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commandes conclus en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimum de 1 500 EUR HT par an et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT par an.
Intitulé du lot: Conversions rétrospectives des fichiers en caractères latins
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 est un accord-cadre multi-attributaires avec conclusion de marchés subséquents conclu avec un montant minimum de 1 500 EUR HT par an et avec un montant maximum de 150 000 EUR HT par an en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
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L'accord-cadre étant multi-attributaires, il sera attribué au maximum aux trois soumissionnaires les mieux-disants, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres régulières. Les marchés subséquents sont passés selon les dispositions des articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Ils seront conclus à prix forfaitaires.
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Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commandes conclus en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il est conclu avec un montant minimum de 1 500 EUR HT par an et avec un montant maximum de 50 000 EUR HT par an.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bnf.fr 🌏
Adresse postale: DAP DAJCP/service des marchés T4 niveau 6 bureau 125 Quai François Mauriac
Point de contact: Marie-Claude Drouin
Pays: Paris 🏙️
Référence
Informations complémentaires
Le référé pré-contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Source: OJS 2020/S 138-340391 (2020-07-15)
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