2023-10-20Accords-Cadres Multi-Attributaires Pour L'Adaptation Des Parties Communes Aux Handicaps Et Les Gros Travaux Dans Le... (Partenord Habitat)
La consultation est composée de 45 lots au total, et chaque lot sera attribué à 3 candidats maximum. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre distinct. Chaque accord-cadre s'exécute en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande conformément à l'article R 2162-3 du Code de la Commande Publique.
la présente consultation ne concerne que les lots 4,5,8,28,33,34,35,36 et 40 ces lots ayant fait l'objet d'une précédente procédure infructueuse ou n'ayant pas …
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2023-10-20accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opération de végétalisation "Plan Pleine Terre" (Nantes Métropole)
Missions de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de végétalisation de sites de quartiers nantais (pour information, la majeure partie des opérations de travaux conduites à ce titre sera inférieure à 100 000 euro ht). Les éléments de mission qui peuvent être confiés au titulaire sont : ep, esq-pro, exe-visa, act, det, aor, ainsi que des missions complémentaires (dossier de permis d'aménager, dossiers de subvention, montage de permis de construire)
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2023-10-20accompagnement et Conseil en Ingénierie de Bionettoyage (UNIHA GCS)
le présent marché a pour objet : L'Accompagnement et le conseil pour la mise en place et/ou le suivi d'un marché d'externalisation de Prestations de Bionettoyage et Hygiène des locaux au sein des établissements publics de santé. Ce marché s'inscrit dans le déploiement de l'offre globale que Uniha souhaite proposer à ses adhérents
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2023-10-20conseil artistique, la création, l'adaptation et l'exécution graphiques de tous les supports de communication du CNC (Centre nationale du Cinéma)
le présent marché porte sur le conseil artistique, la création, l'adaptation et l'exécution graphiques de tous les supports de communication du CNC. Il se décompose en trois lots : - lot no1 : Conseil, création et adaptation graphiques de tous les supports de communication (publications, pdf, signalétique, etc.) ; - lot no2 : Exécution graphique de tous les supports de communication (bulletins officiels, diplômes, etc.): - lot no3 : Création et adaptation graphiques de supports digitaux (web, réseaux …
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2023-10-20Accord-Cadre De Services Multi-Attributaires Prestation De Deratisation, Desinsectisation Et Desinfection Des... (Grandlyon habitat)
Le présent accord cadre a pour objet de définir les modalités de réalisation des prestations de dératisation, désinsectisation (blattes et cafards) et désinfection de colonnes vides ordures sur le patrimoine de Grandlyon Habitat.
cet accord cadre est composé de prestations préventives et curatives. Le titulaire peut être amené à traiter d'autres nuisibles tels que les nids de guêpes.
les prestations susvisées font l'objet d'un lot unique.
le présent contrat constitue :
- Un accord-cadre …
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2023-10-20assurance " tous risques chantier et risques annexes " DE L'Operation bustram ligne B1 / ligne B4 (Centrale d'achat du transport public)
la présente consultation lancée par la centrale d'achat du transport public (ci-après la "Catp"), agissant sur le fondement de l'article L. 2113-2 2° du Code de la commande publique, a pour objet la passation d'un marché public relatif aux prestations d'assurances destinées Transports Agglomération Montpellier (Tam), entité adjudicatrice de réseaux de transport public de voyageurs. Les prestations d'assurances sont Tous risques chantier et risques annexes. La présente consultation est passée selon la …
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2023-10-20mission de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la reconstruction d'un internat (Centre hospitalier)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire les missions de mandat de maîtrise d'ouvrage publique pour : la reconstruction d'un internat.La mission du mandataire est établie dans le cadre des dispositions du Code de la Commande Publique (Ccp) et de ses décrets d'application et notamment de son livre Iv, titres I et Ii, Articles L2410 à L 2422-13.Les attributions du …
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2023-10-20mapf01-2023 (sud-gironde mobilites)
le présent appel d'offres ouvert a pour objet de définir les conditions de fourniture de gasoil par livraisons de 25 000 litres à Langon 5 rue Marcel Paul, Zone de Dumès, dans une cuve de 30 000 litres propriété du Sud-Gironde Mobilités (Sgm) L'Accord cadre sera conclu avec plusieurs opérateurs choisis selon le présent règlement de consultation. Les marchés subséquents à cet accord cadre qui seront des marchés restreints seront passés avec les titulaires de l'accord cadre
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2023-10-20groupement de commandes pour un accord-cadre mono-attributaire de travaux de réfection de voirie (Communauté communes cœur Côte Fleurie)
le coordonnateur du groupement de commandes est la Communauté de Communes Coeur Côte Fleurie. Elle aura en charge de signer, notifier et exécuter de l'accord-cadre au nom de l'ensemble des membres du groupement.La procédure de passation est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de …
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2023-10-20réseau Sesam-Vitale (GIE SESAM Vitale)
le marché porte sur la mise en oeuvre et l'exploitation du Réseau Sesam-Vitale et de services associés, dont l'objectif est d'interconnecter des plateformes d'hébergement de services et des sites informatiques
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2023-10-20marché pour la mise en place d'un extranet locataire et sa maintenance (Res Logemt Fonctionn Soc Anony HLM)
la présente consultation concerne la mise en place d'un extranet locataires et sa maintenance. La procédure de consultation est soumise aux dispositions des articles L2124-3 et R2124-3 du Code de la commande publique. Il s'agit d'une procédure avec négociation qui se déroule en 2 phases (phase candidature et phase offre). Le marché n'est pas alloti et il est traité à prix mixte (forfait et bons de commande)
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