Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires

3F Occitanie

Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires - 3F Occitanie

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.

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Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-20 Avis de marché
Avis de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Brève description:
Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires - 3F Occitanie
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Haute-Garonne 🏙️
Hérault 🏙️
Aude 🏙️
Tarn 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: 3F Occitanie
Adresse postale: 12 rue Jules Ferry
Code postal: 81200
Commune postale: Mazamet
Contact
Adresse Internet: http://www.groupe3f.fr 🌏
Courrier électronique: barbara.cholvy@groupe3f.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_nMOqoMsFHf 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_nMOqoMsFHf 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-649237
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Sur toute la durée (y compris reconduction) les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum : - Lot 1 : Gard – 54 080 € HT - Lot 2 : Haute Garonne – 54 080 € HT - Lot 3 : Hérault - 54 080 € HT - Lot 4 : Pyrénées Orientales et Aude – 54 080 € HT - Lot 5 : Tarn Sud – 54 080 € HT - Lot 6 : Tarn Nord - 54 080 € HT Attribution des accords-cadres : Lot 1 : un seul titulaire Lot 2 : un seul titulaire Lot 3 : un seul titulaire Lot 4 : un seul titulaire Lot 5 : un seul titulaire Lot 6 : un seul titulaire
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gard
Numéro du lot: 1
Brève description:
Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département du Gard (30)
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: 24 mois renouvelable 2 fois 12 mois
Intitulé du lot: Haute Garonne
Numéro du lot: 2
Brève description:
Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département de la Haute Garonne (31)
Intitulé du lot: Hérault
Numéro du lot: 3
Brève description:
Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département de l'Hérault (34)
Intitulé du lot: Pyrénées Orientales et Aude
Numéro du lot: 4
Brève description:
Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur les départements des Pyrénées Orientales (66) et Aude (11)
Intitulé du lot: Tarn Sud Mazamet
Numéro du lot: 5
Brève description:
Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département du Tarn Sud (81)
Intitulé du lot: Tarn Nord Carmaux
Numéro du lot: 6
Brève description:
Marché de contrat d'entretien ménager et de traitement des ordures ménagères avec prestations complémentaires sur le département du Tarn Nord (81)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature justifiant des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
2. Une déclaration sur l’honneur
3. Une attestation d’assurance
4. Dans le cas où le candidat est en redressement judiciaire, le jugement l’habilitant à poursuivre son activité.
5. L’attestation sur l’honneur d’absence de lien avec la Russie.
6. Le plan de vigilance prévu par l’article L 225-102-4 du code de commerce.
Situation économique et financière:
7. Le chiffre d’affaires global du candidat sur les trois dernières années
8. Le bilan des trois derniers exercices
Capacité technique et professionnelle:
9. Le dossier de références
10. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.
11. La déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché.
12. Le ou les certificats de qualité
13. Le candidat produit ses certificats de qualifications professionnelles.
La liste des éléments est détaillée dans le règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés spécifiquement au chantier
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Plan d'assurance qualité et Démarche de développement durable
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Barbara Cholvy
Adresse du profil d'acheteur: http://3f.achatpublic.com/accueil/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_nMOqoMsFHf 🌏

Référence
Informations complémentaires
Sur toute la durée (y compris reconduction) les marchés sont conclus sans montant ni quantité minimum et avec un montant maximum :
- Lot 1 : Gard – 54 080 € HT
- Lot 2 : Haute Garonne – 54 080 € HT
- Lot 3 : Hérault - 54 080 € HT
- Lot 4 : Pyrénées Orientales et Aude – 54 080 € HT
- Lot 5 : Tarn Sud – 54 080 € HT
- Lot 6 : Tarn Nord - 54 080 € HT
Attribution des accords-cadres :
Lot 1 : un seul titulaire
Lot 2 : un seul titulaire
Lot 3 : un seul titulaire
Lot 4 : un seul titulaire
Lot 5 : un seul titulaire
Lot 6 : un seul titulaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire d'Albi
Commune postale: albi
Code postal: 81005
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 206-649237 (2023-10-20)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Aude Gard Hérault Pyrénées-Orientales Midi-Pyrénées Haute-Garonne Tarn
Produits/services:
Services d'évacuation des eaux usées... Services de nettoyage et d'hygiène Services de nettoyage