location d'autocars et de navettes avec chauffeur pour l'université de Rouen-Normandie
Université de Rouen
le marché a pour objet la location d'autocars et de navettes avec chauffeur pour l'université de Rouen-Normandie. Les trajets seront majoritairement locaux ou régionaux, et pourront par exception être nationaux. Le marché fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (1 titulaire par lot)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-20 | Avis de marché |
| 2023-12-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2023-122
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Rouen
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hQ-um1kd0H 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_vLBgfolhTo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-649338
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 Location d'autocars et de navettes avec chauffeurs en Seine-Maritime
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hQ-um1kd0H 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des Pays de la Loire, Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2023/S 206-649338 (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Numéro de référence: 2023-122
Brève description:
le marché a pour objet la location d'autocars et de navettes avec chauffeur pour l'université de Rouen-Normandie. Les trajets seront majoritairement locaux ou régionaux, et pourront par exception être nationaux. Le marché fait l'objet d'un accord cadre à bons de commande mono-attributaire (1 titulaire par lot)
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Eure 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: université de Rouen
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hQ-um1kd0H 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_vLBgfolhTo 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-21 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-649338
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: lot 1 Location d'autocars et de navettes avec chauffeurs en Seine-Maritime
Numéro du lot: 1
Brève description:
location d'autocars et de navettes avec chauffeurs pour les déplacements depuis la Seine-Maritime (76). Les trajets pourront être locaux ou régionaux, et par exception nationaux
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par tacite reconduction dans la limite de 4 ans
Intitulé du lot: lot 2 Location d'autocars et de navettes avec chauffeurs dans l'eure
Numéro du lot: 2
Brève description:
location d'autocars et de navettes avec chauffeurs pour les déplacements depuis l'eure (27). Les trajets pourront être locaux ou régionaux, et par exception nationaux
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
les candidats devront produire les éléments relatifs à leur candidature via un Dc1 et un Dc2 (documents Cerfa), une liste de leurs références dans le domaine de la présente consultation datant de moins de 3 ans et une note de présentation générale de l'entreprise
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_hQ-um1kd0H 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Rouen
Adresse postale: 53 Avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rouen.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: direccte des Pays de la Loire, Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2023/S 206-649338 (2023-10-20)
Avis d'attribution de marché (2023-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759121
Se réfère à l'avis: 2023/S 206-649338
Numéro JO-S: 242
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2023/S 242-759121 (2023-12-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-11 📅
Date de publication: 2023-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 242-759121
Se réfère à l'avis: 2023/S 206-649338
Numéro JO-S: 242
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels dédiés au marché
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Moyens humains
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Source: OJS 2023/S 242-759121 (2023-12-11)
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