fourniture D'Insignes, echarpes et cocardes
Assemblée nationale
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'insignes, d'écharpes tricolores et de cocardes pour véhicule destinés aux députés. L'Ensemble des prestations attendues est détaillé, pour chaque lot, à l'article 4 du cahier des clauses particulières
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Insignes
Numéro de référence: 2023DLP-04
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Insignes 📦
Code CPV supplémentaire: Insignes 📦
Rubanerie, passementerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblée nationale
Adresse postale: 126 rue de l'université
Code postal: 75355
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: http://www.assemblee-nationale.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.wittwer@assemblee-nationale.fr 📧
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407404&orgAcronyme=w3x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-649553
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 114 167 EUR 💰
Intitulé du lot: insignes
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: echarpes tricolores
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: cocardes pour vehicules
Numéro du lot: 3
Brève description:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assemblée parlementaire
Contact
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: il est prévu de renouveler le présent accord-cadre après son expiration
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris 04 Sp
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 206-649553 (2023-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Insignes
Numéro de référence: 2023DLP-04
Brève description:
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'insignes, d'écharpes tricolores et de cocardes pour véhicule destinés aux députés. L'Ensemble des prestations attendues est détaillé, pour chaque lot, à l'article 4 du cahier des clauses particulières
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Insignes 📦
Code CPV supplémentaire: Insignes 📦
Rubanerie, passementerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: assemblée nationale
Adresse postale: 126 rue de l'université
Code postal: 75355
Commune postale: Paris 07 Sp
Contact
Adresse Internet: http://www.assemblee-nationale.fr 🌏
Courrier électronique: thomas.wittwer@assemblee-nationale.fr 📧
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2407404&orgAcronyme=w3x 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-20 📅
Date limite de soumission: 2023-11-23 📅
Date de publication: 2023-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 206-649553
Numéro JO-S: 206
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 114 167 EUR 💰
Intitulé du lot: insignes
Numéro du lot: 1
Brève description:
le lot no1 de l'accord-cadre 2023dlp-04 a pour objet la fourniture d'insignes (aussi appelés baromètres) destinés aux députés
Valeur estimée hors TVA: 6 167 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit de façon tacite 3 fois par périodes consécutives d'un an. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le cas échéant, la décision de non-reconduction de l'accord-cadre est notifiée au titulaire au moins 2 mois avant son expiration par lettre recommandée avec accusé de réception
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Numéro du lot: 2
Brève description:
le lot no2 de l'accord-cadre 2023dlp-04 a pour objet la fourniture d'écharpes tricolores
Valeur estimée hors TVA: 49 167 EUR 💰
Intitulé du lot: cocardes pour vehicules
Numéro du lot: 3
Brève description:
le lot no3 de l'accord-cadre 2023dlp-04 a pour objet la fourniture de cocardes pour véhicules (avec un support de fixation sur pare-brise ou tableau de bord)
Valeur estimée hors TVA: 18 500 EUR 💰
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Assemblée parlementaire
Contact
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: il est prévu de renouveler le présent accord-cadre après son expiration
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris 04 Sp
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 206-649553 (2023-10-20)
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