2023-11-20maitrise d'oeuvre pour la rénovation des déchèteries de Troyes Champagne Métropole - lots no2 à 5 (Troyes Champagne Métropole)
les évolutions récentes en matière de réglementation exigent une nécessaire adaptation des déchèteries en termes de services rendus et de fonctionnement. C'Est dans ce cadre que Troyes Champagne Métropole souhaite engager une deuxième phase de travaux qui portera sur la modernisation des 4 déchèteries historiques. Pour rappel, la première phase de travaux concernait la mise en oeuvre d'un contrôle d'accès et remplacement des clôtures des déchèteries de TCM
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2023-11-20prestations de surveillance et sécurité incendie (commune d epinay sur seine)
la présente consultation a pour objet des prestations de surveillance et de sécurité incendie pour les équipements, installations, activités et manifestations de la Ville d'epinay sur Seine (3 lots)l'accord-cadre est divisé en lots comme suit :?Lot no 1 - surveillance des installations, activités et manifestations municipales,?lot no 2 - surveillance de l'equipement Sports-Loisirs Le Canyon,?Lot no 3 - sécurité incendie dans les lieux où se déroulent une activité ou une manifestation municipale.lieux des …
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2023-11-17assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre des projets territoires intelligents et durables et... (Conseil général de la Loire)
marché comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle, exécuté par phase.Voir article 4.1 du règlement de consultation.Les trois phases comportent des missions d'accompagnement telles que :-Organisation de la gouvernance conformément au volet technique (comité de pilotage, comités techniques, groupes de travail complémentaires sur les aspects transversaux propres à l'appel à projets-conception, fourniture et mise à jour des outils de suivi de projet et de la base documentaire autour du …
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2023-11-17accord-Cadre relatif à la mise en oeuvre du document d'objectif des sites Natura 2000 - 3éme vague (Région Grand Est)
l'Action de l'union européenne en faveur de la préservation de la diversité écologique repose en particulier sur la création d'un réseau écologique cohérent d'espaces naturels appelé Réseau Natura 2000. Ce réseau a pour objectif de favoriser le maintien de la biodiversité tout en tenant compte des exigences économiques, sociales et culturelles à l'échelon local ou régional. Le document d'objectifs (Docob) vise à définir les conditions de maintien voire de rétablissement des habitats et des populations …
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2023-11-17réalisation d'enquêtes auprès des diplômés du Cnam (CNAM)
réalisation d enquêtes auprès des diplômés du Cnam. Les dispositions du présent cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent le marché de réalisation d?enquêtes auprès des diplômés du Cnam pilotées par l?observatoire des études et carrières (loec). Ces enquêtes longitudinales portent sur linterrogation des évolutions professionnelles des diplômés du Cnam après leur diplomation (à 6 mois et à 18/24 mois), et sont réalisées en deux campagnes annuelles conduites en octobre et en mars, …
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2023-11-17travaux D'Impression Pour Les Besoins De La Ville D'IstresRelance Du Lot 5 : Enveloppes : Fourniture, impression et livraison (commune d istres)
la procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.En effet, suite à une première procédure déclarée sans suite pour insuffisance d'offres pour le lot no5, la collectivité a décidé de relancer le présent lot.Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono attributaire (exécuté via des bons de commande) sans montants annuels minimum mais avec …
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2023-11-17assistance à maîtrise d'ouvrage technique, juridique et financière pour le suivi de l'exploitation de l'unité de... (Orléans Métropole)
la présente consultation donnera lieu à un contrat non alloti à prix mixtes :-Une partie des prestations donnera lieu à la conclusion d'un marché public conclu à prix global et forfaitaire pour l'ensemble des missions relatives au suivi d'exploitation de la concession telles que décrites dans le Cctp.-L'Autre partie donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande conclu à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées concernant des prestations dont la réalisation n'est pas …
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2023-11-16Réalisation d'une campagne nationale de caractérisation des déchets ménagers et assimilés collectés par le service... (ADEME)
La présente consultation se rapporte à la réalisation d'une campagne nationale de caractérisation des déchets ménagers et assimilés collectés par le service public de gestion des déchets. La réalisation de cette campagne a été découpée en 7 lots : Lot 1 : Assistance à maîtrise d?ouvrage (AMO) Lot 2 : Réalisation de la campagne : Nord-Ouest de la France Lot 3 : Réalisation de la campagne : Nord-Est de la France Lot 4 : Réalisation de la campagne : Sud-Ouest de la France Lot 5 : Réalisation de la campagne …
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2023-11-16impressions Diverses (Commune du Petit Quevilly)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-11-16missions d'assistance et d'expertise financière (Métropole Européenne de Lille)
l'Accord-Cadre a pour objet la réalisation de missions d'assistance et d'expertise financière. Il donnera lieu à la passation d'un accord-cadre multi-attributaires à bons de commande. L'Accord-Cadre est décomposé en deux lots : - lot no1 : Mission d'audit des opérateurs et des contrats de la Métropole Européenne de Lille ; - lot no2 : Mission d'assistance et d'expertise financière et fiscale dans le cadre des négociations menées entre la Métropole Européenne de Lille et ses opérateurs. Chaque lot sera …
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