service d'aide à domicile intégré et dédié aux patients du CHU de Nantes
CHU de Nantes
service d'aide à domicile intégré et dédié aux patients du CHU de Nantes
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ADAR 44
- • Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire › Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-16 | Avis de marché |
| 2024-03-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-11-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile
Numéro de référence: PA-23098
Brève description: service d'aide à domicile intégré et dédié aux patients du CHU de Nantes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705127
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile
Numéro de référence: PA-23098
Brève description: service d'aide à domicile intégré et dédié aux patients du CHU de Nantes
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile 📦
Code CPV supplémentaire: Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-nantes.fr 🌏
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-16 📅
Date limite de soumission: 2023-12-08 📅
Date de publication: 2023-11-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 224-705127
Numéro JO-S: 224
Informations complémentaires
le marché est un marché de services relevant de l'annexe XIV de la directive no2014/24/ue. Il est passé selon une procédure adaptée. Une négociation pourra être engagée selon les modalités décrites au règlement de consultation. Conformément aux dispositions de l'article R2123-5 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an. La durée totale du marché public ne pourra excéder 4 ans (périodes de reconductions comprises)
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 48 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel (Art L551-1 et s. Du Cja)- référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "
Source: OJS 2023/S 224-705127 (2023-11-16)
Avis d'attribution de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: prestation de service d'aide à domicile intégré et dédié aux patients du CHU
Numéro de référence:
Brève description: prestation de service d'aide à domicile intégré et dédié aux patients du CHU
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'aide à domicile 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 622 833 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvelable 3 fois 1 an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): - Pertinence des moyens et organisation proposés permettant une montée en charge de la filière sur plusieurs années
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): - Pertinence de l'organisation permettant la prise en charge du nombre de patients requis par mois dans le périmètre attendu (Ressources humaines mobilisées, modalités de coordination avec le CHU et les relais territoriaux etc.)
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 622 833 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ADAR44
Nom et adresse du contractant
Nom: ADAR 44
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 29 rue Jules Verne
Code postal: 44703
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.dufeu@adar44.com 📧
Téléphone: +33 240169130 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue de l'ïle gloriette
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: prestation de service d'aide à domicile intégré et dédié aux patients du CHU
Numéro de référence:
PA-23098
Brève description: prestation de service d'aide à domicile intégré et dédié aux patients du CHU
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'aide à domicile 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 622 833 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
240013
Informations complémentaires:
le marché est conclu sous la forme d'un accord cadre s'exécutant par émission de bons de commande. L'accord cadre est conclu seulement avec un maximum.
Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois pour une nouvelle période d'un an
Durée de l'accord: 1 années Durée de l'accord
Date de début: 2024-01-10 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Renouvelable 3 fois 1 an
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): - Pertinence des moyens et organisation proposés permettant une montée en charge de la filière sur plusieurs années
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): - Pertinence de l'organisation permettant la prise en charge du nombre de patients requis par mois dans le périmètre attendu (Ressources humaines mobilisées, modalités de coordination avec le CHU et les relais territoriaux etc.)
Critère de qualité (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
240013
Date de conclusion du contrat: 2024-01-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 622 833 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
offre société ADAR44
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ADAR44
Nom et adresse du contractant
Nom: ADAR 44
Numéro d'enregistrement national:
30122243600034
Adresse postale: 29 rue Jules Verne
Code postal: 44703
Commune postale: Orvault
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: a.dufeu@adar44.com 📧
Téléphone: +33 240169130 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Adresse postale: 5 allée de l'île Gloriette
Code postal: 44093
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bureau.desmarches@chu-nantes.fr 📧
Téléphone: +33 240846887 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le marché est un marché de services relevant de l'Annexe XIV de la directive n°2014/24/UE. Il est passé selon une procédure adaptée.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
26440013600471
Adresse postale: 6 rue de l'ïle gloriette
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA)
Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne ».
Source: OJS 2024/S 063-187688 (2024-03-27)
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